Litiges cotisations RSI

thierry42 Contributions: Q(1)
a posé une question le 10 mars 2015

Bonjour,
Ayant été co gérant non rémunéré d’une société pendant 3 mois j’ai reçu des appels à cotisations de la part du RSI. A savoir qu’au bout de ces 3 mois la société s’est retrouvée en dépôt de bilan.
Pendant la totalité de ma fonction de co gérant non rémunéré j’étais salarié d’une autre entreprise.

Le RSI m’a envoyé un multitude de courriers pour des appels à cotisations et ceux pour divers montant (allant de 19000eur parfois à 300eur).
Après mes nombreux courriers envoyés ou je leur expliquait en détail ma situation et ma stupéfaction pour certains montants réclamés ils m’ont renvoyé un dernier courrier pour un montant dû pour 3 mois de co gérance non rémunéré de plus de 600eur.
Aujourd’hui sans emploi j’ai envoyé un courrier à la commission amiable qui m’a accordée le règlement de cette somme en plusieurs mensualités.

[b]Je n’y connais rien en terme de RSI car cela était ma première activité en terme de gérance.
Avant de régler le montant qu’il me réclame j’aurais souhaité avoir des avis de votre part concernant le montant réclamé. De plus que j’avais une activité salariée en parallèle à ce moment là mais cela n’a aucune incidence sur le montant qu’on me réclame cela vous semble t’il normal ?
Si quelqu’un sait auprès de quel interlocuteur je peux éventuellement m’adresser je suis également preneur.[/b]

Merci par avance de vos avis.
Cordialement,
Thierry

2 réponses

loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 13 mars 2015

Bonjour Thierry,

Et désolé pour votre mésaventure.

Il faut savoir qu’étant Gérant Majoritaire d’une Sarl, même sans percevoir la moindre rémunération, il y a toujours les cotisations minimales à payer au RSI. Et le fait d’être salarié par ailleurs n’y change rien puisque, dans ce cas, on paie des 2 côtés.

Quant aux montants réclamés (entre 300 et 19000 Euros), cela fait partie du « folklore » du RSi dont beaucoup d’indépendants se passeraient.

Comme vous avez fait appel à la Commission et qu’elle vous a donné satisfaction, il n’y a, à mon avis, plus rien à faire.

#1
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 15 mars 2015

Bonjour,

Le cumul d’une activite tns non rémunérée avec l’activité salarié permet de réduire certaines charges sociales, mais pas toutes :
– csg-crds, allocations familiales et formation sont à 0 pour un revenu de moins de +/- 4500euros.
– maladie : il y a un minimum à payer si vous n’êtes pas couvert par un autre régime (il faut donc justifier cette couverture pour ne rien payer si vous n’êtes pas rémunéré comme tns).
– retraite : il y a un minimum à payer qui doit être aux alentours de 600-700euros selon les années.

Le principal problème avec le rsi est de bien vérifier qu’ils ont bien pris en compte les montants des revenus quitte a longtemps insister pour cela.

#2

Veuillez vous connecter ou vous enregistrer pour répondre