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RSI et cotisations
Auteur: jeune93 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 19:46

Bonjour,
Je viens de créer ma SARL en tant que gérant égalitaire, il y a maintenant un mois. Nous sommes deux, et sans salarié.
Nous sommes exonérés des charges sociales la premiere année : -25 ans (avec l'ACCRE)
Nous avons bien reçu, cette semaine, la confirmation de l'accre pour cette éxonération.

J'ai reçu cette semaine également, une inscription obligatoire à l'ARGIRC et ARRCO, par le biais de Novalis.

Apparement, c'est obligatoire et gratuit pour les SARL sans salarié comme moi. Bref, pour cette retraite complémentaire, je vais leur envoyer ce qu'il m'est demandé.

Le problème est que j'ai également reçu un courrier de la part du RSI, me demandant à m'inscrire et signer le prélèvement automatique des charges sociales. Est ce normal au vue de mon exonération des charges sociales avec l'ACCRE? Ou dois je les prévenir?


Cordialement

Re: RSI et cotisations
Auteur: nikkyb8 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 19:53

salut tu devra malgré ton exoneration paier le minima
pour le connaitre exactement tu peut leur demander de t'envoier ton calendrié des cotisations 2008(au dos de ce calendrié tu trouvera tes cotisation obligatoire due pour cette annés)
celles ci sont :
maladie,viellesse retraite,csg deductible et non deductible ainsi que la crds il me semblecdt nicolas

Re: RSI et cotisations
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 20:46

bonsoir,

Non il y a aucune cotisations minimum à payer.
Vous êtes bien exonéré, (en ce qui concerne la CSG je ne sais pas attendre un avis)

Les caisses AGIRC et ARRCO c'est les caisses de retraite pour vos salariés, même si vous vous inscrivez dès maintenant dès lors que vous n'avez pas de salarié vous aurez rien à payer.
Si vous êtes sur de ne pas avoir des salariés alors inutile de vous inscrire.

RSI ce sont les cotisations des TNS (non salarié)
il faudrait leur envoyer le document d'exonération pour qu'il en ait connaissance, téléphonez leur lundi matin.

cordialement
christian de montpellier

Re: RSI et cotisations
Auteur: nikkyb8 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 22:46

rebonjour
quoi que vous fassiez vous aurez les minimum sociaux à payer (c'est sur) j'ai créé ma société en mai 2008, j’ai l'accre et il y a bien les minimum sociaux à payer «et croyez moi, je les ai arcellé" (telephoner au service paiement de l'Urssaf pour connaitre les tarif en vigueur)
Pour ce qui est de AGIRC et ARRCO vous êtes obligé de vous y inscrire mais ceux ci ne prendrons effet que lorsque vous aurais vos 1er salarier (si vous ne vous décidez pas entre l'un ou l’autre, vous serez automatiquement inscrit chez l'un d'eux au bout de 3 mois)

bien cordialement nicolas

Re: RSI et cotisations
Auteur: nikkyb8 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 22:51

plus precisement ,n'est pas exoneré par l'accre :
formation
retraite complementaire
csg et crds
je te le dis en regardant mon propre calendrié des cotisation 2008

Re: RSI et cotisations
Auteur: jeune93 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 02:50

Merci pour vos réponses,
le calendier est différent d'une société a une autre?
A combien s'élève ces charges par mois? De quoi dépendent elles?

Re: RSI et cotisations
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 11:12

Bonjour,

Je confirme ce qu'a dit Crissud :
Si vous ètes bénéficiaire de l'Accre,
vous ètes Exonéré de Cotisations TNS pendant 1 an, même pas les Minimas.
Seule la Csg/Crds reste due (132 Euros par Trimestre)

Mais il arrive que le RSI envoit un premier échéancier ne tenant pas compte de ces exonérations.
Il faut alors leur demander un nouvel échéancier en tenant compte.

--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur

Re: RSI et cotisations
Auteur: nikkyb8 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 11:57

ha......
desolé pour mon erreur alors....

Re: RSI et cotisations
Auteur: François1 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 12:19

Bonjour,

Depuis janvier 2008 (je crois) l'ACCRE n'exonère plus de la retraite complémentaire.

nikkyb8 a raison:
"Les cotisations relatives à la CSG-CRDS, au risque accident du travail, à la retraite complémentaire, au Fnal, à la formation professionnelle continue et au versement transport ne sont pas exonérées"
[www.apce.com]

Estimez, grosso-modo 1500 à 2000 Euros à payer la première année. Vous pouvez faire le calcul vous même sur le site du RSI en fonction de votre situation:
[www.le-rsi.fr]

Cordialement

--
François
[mecadyn.over-blog.com]

Re: RSI et cotisations
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 12:51

Effectivement, la Retraite Complémentaire n'est plus Exonérée depuis 2008. Mea culpa !

--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur

Re: RSI et cotisations
Auteur: jeune93 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 18:57

Ahhhh mince alors...
Bon bah tant pis.
Dois je leur signaler que meme que je suis exonéré ACCRE ?
Nous sommes deux gérants égalitaires de la SARL, devons nous deux payer ces charges? Car je n'ai reçu qu'une lettre pour une personne.
Si les sommes s'élèvent à plus de 1500 euros, et qu'un gérant minoritaire n'a pas a payé, je préfère faire les changements de statuts pour éviter cette charge sup...

Re: RSI et cotisations
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 21:12

Bonsoir,

Moi même je ne savais pas, mais informations étaient donc plus à jour.

un bon point à nikkyb8 alors
merci à François

Sinon il y a peut être une possibilité de vous rémunérer chacun de vous à part égale bien entendu, dans ce cas vous devrez verser à l'AGIRC et l'ARRCO vos cotisations retraites.
ici : [www.le-rsi.fr]

L'avantage c'est qu'il n'y a pas de minimum alors qu'en TNS il y a les minimas.

Attendez que l'on vous confirme ma suggestion

cordialement
christian de montpellier

Re: RSI et cotisations
Auteur: nikkyb8 (IP enregistrée)
Date: 12 octobre, 2008 21:35

vous n'etes pas non plus obligé de choisir le prelevement pour payer les cotisations
j'ai créé ma 1ere société en juillet 2007 et on me reclame encore des cotisations qui date de 4eme trimestre 2007 "ils sont vraiment pas pressé pour recevoir leur versement"mais tu aura des majorations,mais bon elles sont vraiment mimnime

Re: RSI et cotisations
Auteur: jeune93 (IP enregistrée)
Date: 13 octobre, 2008 01:26

Bonsoir,
merci pour ces réponses.
Quel serait au final la meilleure solution pour minimiser les charges svp?
Je m'y perds pour vous avouer...

[aide-creation-entreprise.info]

Voici un exemple de tableau pour UN GERANT d'une SARL.
Cependant, comme dit plus haut, nous sommes co-gérant. Devrait on payer deux fois ces charges?

Re: RSI et cotisations
Auteur: jeune93 (IP enregistrée)
Date: 13 octobre, 2008 01:40

Je viens de pensez à une chose aussi.
Nous sommes en fait cogérant, égalitaire. 50/50


Donc affilié au régime des TS, il me semble.
Donc je vais devoir la SARL est constituée de salarié? Même si on ne perçoit pas de rémunération?
Si oui, nous devrions alors s'inscrire à l'AGIRC et l'ARRCO puis cotiser et donc payer?!



Edit : cogerant a 50/50 donc ce qui conduit à des gérants majoritaires, n'est ce pas?

Edit : je me réponds, je me suis emmelé les pinceaux

Nous sommes à 50% chacun et 100% au total. La gérance est donc majoritaire,
Nous sommes donc bien TNS.
Donc pas de salarié, donc pas de cotisations auprès de l'arrco et l'agirc.

D'après :

[www.apce.com]

"Attention ! Une cotisation minimale est due même en l'absence de rémunération au titre de l'assurance maladie et de la retraite.
Cependant, s'il dispose d'une couverture sociale au titre d'un emploi salarié exercé parallèlement, le gérant sera dispensé de verser cette cotisation minimale pour l'assurance maladie."

Vu que je suis salarié en parallèle (je suis cadre), je n'aurais pas à payer les cotisations maladies, qui sont, apparemment les plus chères !
Je m'en sors donc plutôt bien non?



Message édité 2 fois. Dernière modification le 13/10/08, 01:59

Re: RSI et cotisations
Auteur: auror53 (IP enregistrée)
Date: 13 octobre, 2008 16:26

bonjour
j'ai fait une reprise il y a 2 ans , je suis TNS et j'ai eu une exonération de charges mais il y a un minimum à payer pour les AF. Mais il y a de quoi se mélanger les pinceaux. J'ai dû payer 3000€ pour l'année à peu prés , mais l'entreprise peut les prendre en charge par contre tu dois les déclarer pour les impots/revenus.

Re: RSI et cotisations
Auteur: mamaza (IP enregistrée)
Date: 13 octobre, 2008 17:49

bonjour
J'ai toujours bossé, je suis inscrit aux assedics depuis 05/08 indemnisé. J'ai un projet de création depuis quelques mois, je suis en projet accompagné par l'ANPE, je suis normalement bénéficiaire de l'ACCRE. Ma création se fera d'ici la fin de l'année car pas possible avant (achat du fonds en cours).
Voilà le soucis : je viens de voir que sur le site du RSI il est dit que l'accre est accordé si au cours des 12 derniers mois on a été salarié 910 heures soit 6 mois. Soit une création dans les six premiers mois de chomage.A la vue de mes dates je vais dépasser ces conditions de création . Pensez vous que j'obtienne L'ACCRE si création d'ici fin 08.Il m'aurait fallu créer maxi 09/08 (impossible !)
Merçi de me faire part de vos expériences et avis.

Re: RSI et cotisations
Auteur: tia (IP enregistrée)
Date: 14 octobre, 2008 11:47

mamaza a écrit:
-------------------------------------------------------
> bonjour
> J'ai toujours bossé, je suis inscrit aux assedics
> depuis 05/08 indemnisé. J'ai un projet de création
> depuis quelques mois, je suis en projet accompagné
> par l'ANPE, je suis normalement bénéficiaire de
> l'ACCRE. Ma création se fera d'ici la fin de
> l'année car pas possible avant (achat du fonds en

>>> Si vous êtes indemnisé par les assedics, ça marche aussi. L'Accre est également ouvert aux demandeurs d'emploi indemnisés.

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