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Une aide svp
Auteur: dtnt (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 14:21

Bonjour,
Je suis actuellement salarier dans une entreprise, je viens de voir dans mon contra de travaille que je ne peux pas travaillée ailleurs.

Je souhaite crée mon entreprise, si mon patron me vire esque je toucherai les ASSEDIC ?
Puisque ce n’est pas une faute grave. ?

Autre qu’a de figure je crée mon entreprise il ce rend compte que je n’ai pas respecté le contra si je ferme cette entreprise je toucherai les ASSEDIC ?

Voila j’aimerai que vous m’aider sur ces principal point avance de commencer mon entreprise.

je suis webmaster, ca rapport des revenue complémentaire ces dans cette vison que je souhaite crée mon entreprise et légaliser ces revenues

merci

Re: Une aide svp
Auteur: jehanne (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 15:27

Quel serait le motif de rupture de votre contrat de travail ?

Re: Une aide svp
Auteur: dtnt (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 17:03

Respect du règlement, il s »agie du contra de travaille ou il indique que l’on ne peut pas travaillée ailleurs avoir un double emploie, c’est dans la grand distribution, Casino pour être exacte.
Comme il son pas très a l’écoute, ces difficile de dialogué directement avec eux, mes je suppose que on (L’entreprise ou je travaille et moi trouvée un accord) mes dans le qu’a ou ca ne serai pas possible j’aimerai savoir ce qu’il va en retournée

Re: Une aide svp
Auteur: jehanne (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 17:07

Est ce une clause de non concurrence dans votre contrat ?

Car si c'est le cas, l'employeur doit vous verser une contrepartie financière en cas de licenciement .

voici un lien :

[www.journaldunet.com]

Re: Une aide svp
Auteur: dtnt (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 17:10

La rupture sera donc Non respect du règlement tout simplement, donc à mon sens rien de grave ? Ces pas une fautes Lourd ou dans ces qu’a, je sais que l’on na le droit a rien.

Dalleur, si je crée mon EURL, j’aurai le droit a rien une fois l’entreprise constituer ?
Ce qui est normal ces Just pour avoir une affirmation.

Parce que démissionnée ces perdre tout ces droits, donc ce n’est pas la meilleur affaire... je préfère conserver mes droit.
Enfin je suis totalement perdu, et j’ai du mal a trouvée les bons renseignements j’espère bien qu’ici je pourrai avoir des réponses.

Re: Une aide svp
Auteur: dtnt (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 17:12

Est ce une clause de non concurrence dans votre contrat ?
Voila le terme exact :
Et cette contrepartie financière dont vous parler s’élève a combien ?
Et comment on peut le calculer (pour information)

Re: Une aide svp
Auteur: jehanne (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 17:20

Non respect du règlement devrait aboutir à un licenciement pour faute ouvrant droit à l'allocation chomage .

Pour ce qui est de la création d'entreprise , il faudrait voir si vous pouvez percevoir l'ACCRE (une aide à la création ) ou plutot une exonération de charge pendant 1 an il me semble .

Voici un lien sur cette ACCRE :

[www.apce.com]

En tout état de cause, vous auriez droit à une compensation financière pour la clause de non concurrence . Pour son montant, je cherche des infos et reviens .

Re: Une aide svp
Auteur: dtnt (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 17:26

Oui normalement je peux en bénéficier, je rentre dans les conditions, mais sauf que je n’avais pas vu cet close.
Enfin il son quand même tolérant, car un collègue ma dit, qu’il était déclaré chez un autre employeur et que l’on lui a rien dit. Car on travaille tres tôt le matin et on termine a midi ca laisse beaucoup de temps ..
..Enfin tout le monde me dit la même chose que vous, ce n’est pas une fautes qui pourrai entrainée une pénalité au niveau des Assedic ces déjà rassurant

Re: Une aide svp
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 19 November, 2008 19:56

Bonsoir,

Il existe depuis peu la Rupture Conventionnelle, qui permet à un Emplyeur et un Employé de se séparer sans passer par le Licenciement.
De plus, vous pouvez bénéfier des Allocations d'Assedic comme pour un Licenciement.
Donc, cette solution est tout à fait envisageable.

--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur

Re: Une aide svp
Auteur: dtnt (IP enregistrée)
Date: 21 November, 2008 06:14

Bonjour, Merci pour l’information j’ai bien pris note ça me semble une bonne solution je vais l’étudier.

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