Etre 2 fois TNS ?

acc47 Contributions: Q(6) / R(50)
a posé une question le 16 mars 2009

Bonjour,

je suis gérant TNS d’une Sarl A à objet libéral non réglementé ( 7022Z conseil affaire gestion ).
Je vais devenir co-gérant majoritaire ( 51% des parts donc TNS ) d’une deuxiéme Sarl commerciale B déja existante avec son 1er gérant.
Comment faire pour cotiser uniquement au RSI PL + CIPAV et ne pas cotiser également au RSI commercant ( RSI + organic ).
Nota: Le but n’est pas de dissimuler des revenus mais de ne pas doubler le nombre de caisses et de bazar administratif pour moi….( qui dépasse déja l’insoutenable à mon sens…)
J’entrevois 2 solutions:
1- / devenir gérant non rémunéré de B, mais le forfait mini est-il dû dans ce cas auprès des RSI+organic ?
ET facturer à B les services de co-gérance par A, mais est-ce légal, et l’objet social de A le permet-il ?
2+ / faire un transfert de charges concernant ma rémunération(+ charges sociales sur base libéral ) de co-gérant de B vers A si cela est autiorisé.

Merci pour vos idées, retour d’expérience et suggestions.

Cordialement

acc47

11 réponses

nikkyb8 Contributions: Q(22) / R(64)
le 16 mars 2009

Bonjours,
Mon cas semble similaire au votre:
Je suis gérant tns:
– d’une sarl en bâtiment.
– d’une sarl commercial 7022Z également
– et une profession libérale.
En fait vous ne cotiserez pas 2 fois, vous cotiserez seulement à la cipav:
– retraite complémentaire
– retraite de base
– invalidité-décès
dans ce cas malgré que j’ai 3 société je ne cotise pas plus, il faut savoir aussi qu’il est interdit par la loi de cotiser à 2 caisses sociales pour les même prestation, exemple 2 fois la retraite de base ou autre.
Au Rsi la cotisation obligatoire mini (même sans rémunération) est d’environ 1400 euro, à déduire aussi ce que vous cotiserez à la cipav.
En espérant que cela vous aide
Cordialement Nicolas.

#1
acc47 Contributions: Q(6) / R(50)
le 16 mars 2009

Bonsoir,

merci pour votre réponse.
A la CIPAV+RSI RAM-PL je suis largement au dessus du forfait mini.
De plus, si j’ai bien compris je n’ai pas le droit de cotiser au RSI-organic ?
Quelle caisse est prioritaire ? La plus ancienne en terme d’affiliation ?

Comment sont gérées vos rémunération de gérants ?
2 sociétés reversent à la 3éme ?

Cordialement.
acc47

#2
nikkyb8 Contributions: Q(22) / R(64)
le 16 mars 2009

Vous ne devriez pas cotiser plus (mais c’est à vous d’envoié au Rsi l’attestation d’affiliation à la cipav en leur expliquant que vous voulez cotiser à la cipav)
– retraite complémentaire
– retraite de base
– invalidité-décès
Pour être plus précis il faudrait savoir à qui vous cotisez quoi, vous pouvez le voir au verso de vos calendrier des cotisations, si vous apercevez 2 fois la même prestation sur les 2 calendriers alors il faudra faire un choix sur vos caisses car vous payé 2 fois pour rien…..
Au niveau des rémunérations vous avez 2 solution soit vous laissez les organismes sociaux vous mettre sur leurs base forfaitaire ou alors (ce que je fais), vous leur demandez « une demande de réduction d’assiette forfaitaire «ce qui vous permettra de faire connaitre en début d’années ce que vous pensez prendre lors de l’année, ca évite de payer des charges sur 10K si vous n’en prenez que 3K par exemple.
Je vous donne par mail le courrier que j’avais envoié au Rsi afin qu’il me bascule les cotisations, ca vous facilitera peut être la tache

#3
nikkyb8 Contributions: Q(22) / R(64)
le 16 mars 2009

Madame, monsieur,

Je vous informe par cette présente lettre que je suis affilié à la cipav pour une nouvelle activité, les conséquences son donc les suivante.
Certaine cotisations qui me seront redevable pour l’année 2009 au RSI ne le seront plus car je les devrais désormais a la cipav:
•?Retraite de base : 290 euro
•?Retraite complémentaire : 124 euro
•?Invalidité – décès : 125 euro
Total à déduire de mes cotisations 2009 :539 euro.

Afin de pouvoir vérifier et recalculer mon calendrier des cotisations 2009 avec ses nouveaux éléments, je vous joins :
-?Calendrier des cotisations 2009
-?Attestation d’affiliation à la cipav

Voici un extrait de la lettre que je leur avais fourni et y ont immédiatement fait la rectification.
du coup je payé tout au rsi sauf ces 3 prestations qui sont partit pour la cipav.
cordialement nicolas

#4
acc47 Contributions: Q(6) / R(50)
le 18 mars 2009

Bonjour, merci pour vos réponses et exemple.

Si je comprends votre explication,
vous cotisez au deux régimes, même si vous ne payez pas deux fois sur la même base.

Mon but est de ne cotiser qu’à un seul régime afin de simplifier la compta et l’administratif ( CIPAV + RSI RAM-PL en l’occurence ).

Cordialement

acc47

#5
nikkyb8 Contributions: Q(22) / R(64)
le 18 mars 2009

Exactement je cotise à la cipav tous ce qui concerne la retraite et le reste au Rsi.
Vous serez obligez de cotiser aux deux régimes, (je suis sur à 99% mais si quelqu’un pouvez confirmer mes dires, ca serais sympa)

#6
acc47 Contributions: Q(6) / R(50)
le 18 mars 2009

Bonsoir,

Je pense qu’il y a confusion car il y a plusieurs RSI.

En tant que liberal ( 7022Z ) dans A je cotise à la CIPAV pour la retraite et au RSI RAM-PL province pour la maladie+ij et accessoiremenr URSSAF.
Nota : RSI RAM PL province = Régime Social des Indépendants / Régime Assurance Maladie / Professions Libérales / province ( enfin je crois… trop simple… )

Mon futur (?) associé dans B cotise au RSI unifié depuis le 01/01/2008 pour les commerçants ( qui réuni sans en avoir l’air ORGANIC-retraite des commeçants + RSI-maladie des commerçants + URSSAF )

Donc mon but est de cotiser comme aujourd’hui à la CIPAV + RSI RAM PL uniquement, quand bien même je serais en plus co-gérant d’une société à objet commercial.

Donc la question est : comment faire ?

Cordialement

#7
nikkyb8 Contributions: Q(22) / R(64)
le 18 mars 2009

Du moment que l’activité de la société est commercial, vous serez d’office affilié au Rsi
Ce qui m’étonne c’est que vous êtes gérant d’une SARL et que vous cotisé au RSI pl, pourquoi Rsi pl alors que c’est une SARL malgré le caractère libéral ca reste une société donc une partit à la cipav oui mais le Rsi pl, ca me semble bizarre.
Je me suis rendu compte d’une chose en relisant le post qui peut être vous facilité la tache:
En fait on peut cotiser au Rsi ou à la cipav ou les 2 par simple spéculation.
je m’explique aujourd’hui j’ai comme vous une SARL 7022Z mais pour cette société je ne suis qu’au Rsi pour la simple raison que je sous-traite des affaires donc c’est considéré comme du commerce (donc pas de caractère libéral) et donc pas d’affiliation à la cipav.
Appelé simplement le Rsi ou la cipav en leur expliquant que vous faite appelé à des tierces personne pour certaines affaire, que vous n’êtes pas à caractère libéral mais commerçant et demander si vous ne pouvez pas avoir radiation du coté cipav.
du coup vous ne cotiseriez plus qu’au rsi…..
à mon avis ca marchera car je me souvient maintenant qu’on avait eu le choix de prendre en plus du rsi la cipav en fonction du caractère de la société.
j’espère que vous comprendrez, c’est pas évident à expliquer à l’écrit, si vous voulez je peut vous donner mon numéro, ca sera peut être plus simple

PS: vérifiez bien que vous êtes au Rsi pl et non au Rsi
cordialement nicolas

#8
acc47 Contributions: Q(6) / R(50)
le 19 mars 2009

Bonjour,

en fait nous ne sommes pas dans le même cas, et votre activité d’intermédiaire ne dépend en réalité pas du 7022Z ( objet libéral ( conseil ) quand bien même sous forme de société commerciale ( sarl ) ).

Pour info les artisans peuvent aussi se monter en sarl et dépendent des caisses artisans malgré tout.

De plus je ne veux pas être radié CIPAV, au contraire je ne veux pas être commerçant.

Merci quand même pour vos réponses, c’est trés sympa.

Cordialement.

acc47

#9
nikkyb8 Contributions: Q(22) / R(64)
le 19 mars 2009

bonjour,
ma sarl est bien en 7022Z conseil en affair et autre(sauf que je ne suis pas à caractere liberal mais commercant)
pour les artisans je suis au courant car j’ai moi meme une sarl dans le btp
avez vous essaié de les appeler ?

#10
monika.dekavr Contributions: R(169)
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le 25 août 2017

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#11

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