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Les doctorants tentés par la création d'entreprise
Le networking n'est pas démodéSujet : RSI, Pôle emploi et Sécurité Sociale
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Bonjour,
J'ai créé mon entreprise en juin de cette année. Je suis inscrit à Pôle Emploi, et je demandé le maintien de mes allocations pendant 15 mois dans le cadre de ma création d'entreprise. J'ai effectué une demande d'Accre qui a été acceptée. Mon activité étant sous le coup des professions libérales (consulting) je dépend apparemment du RSI PL, de la RAM et de la CIPAV pour la retraite. Ma question est simple et a été soulevé par mon assureur qui me proposait une complémentaire prévoyance... Concernant ma sécurité sociale : je suis chômeur donc je paye des charges sociales sur mes indemnités et je devrais dépendre de la Sécurité Sociale... hors je paye aussi des charges au RSI. De qui je dépend au final d'après vous ? Voilà je suis un peu perdu et j'ai pas vraiment l'impression que je vais avoir des réponses en appelant le RSI ou Pôle Emploi. Dans l'attente de vos avis éclairés, Lthev. Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/09/10 12:09 par Lthev. |
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Bonjour Lthev,
Le fait de cotiser auprès de 2 régimes de protection sociale obligatoire n'a rien d'aberrant en soit, c'est même assez courant (cotisation dite de solidarité au titre des charges santé, au niveau de la retraite vous vous ouvrez des droits auprès de chaque caisse). Si vous êtes bénéficiaire d'indemnités journalières versées par le Pôle Emploi, vous resterez sous la couverture du régime général durant la période concernée, et serez non-prestataire auprès du RSI. Vos cotisations santé feront ainsi l'objet d'un aménagement. Une fois la durée d'indemnisation épuisée, votre protection sociale sera reprise par le régime indépendant. Bien cordialement, AsdePique. PS : le RSI vous répondrait je le souhaite parfaitement à cette question. Le Pôle Emploi n'est en revanche pas concerné. Espace de discussions relatif au RSI pour les TNS : [independants-tns.fr] Logiciels de calcul des charges sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur -Charges sociales TNS 1ère et 2ème année - Charges sociales TNS année en cours - Conjoint collaborateur Artisan et Commerçant - Conjoint collaborateur du Professionnel Libéral - Charges sociales des Professions Libérales relevant de la CIPAV - Comparatif des charges sociales en fonction du régime fiscal - Détermination de l'assiette sociale EI [1dependance.fr] |
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Bonjour,
Merci pour cette réponse. En effet Pôle Emploi n'est pas en mesure de m'apporter de réponse.... :-) Je vais appeler le RSI pour avoir confirmation de tout ça. Ce qui veut dire que si j'ai une feuille maladie je l'envoie à la CPAM et non au RSI, c'est bien cela ? Bonne journée, Lthev. |
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Bonjour Lthev,
Tout à fait. En revanche je vous encourage à appeler le RSI afin de vous assurer que les données évoquées plus haut sont connues. Bien souvent, les informations remises au CFE sont égarées en chemin. Il faudra en faire de même une fois votre indemnisation terminée, afin que votre protection sociale change de régime. Bien cordialement, AsdePique. Espace de discussions relatif au RSI pour les TNS : [independants-tns.fr] Logiciels de calcul des charges sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur -Charges sociales TNS 1ère et 2ème année - Charges sociales TNS année en cours - Conjoint collaborateur Artisan et Commerçant - Conjoint collaborateur du Professionnel Libéral - Charges sociales des Professions Libérales relevant de la CIPAV - Comparatif des charges sociales en fonction du régime fiscal - Détermination de l'assiette sociale EI [1dependance.fr] |
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