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Bonjour à tous, voila je suis comptable epuis peu ans une association et jai quelques difficultées pour traiter es arrêt maladie au niveau des bulletins de salaires.

notre convention collective est la convention des régies de quartier qui prévoit en cas de maladie un maintien de salaire à hauteur de 90% du salaire brut pendant 30 jours puis les 30 jours suivants le dalarié percevra les 2/3 de cette rémunération.Seul les salariés ayant au moins 6 mois d'ancienneté. de plus nous avons la subrogation.

1er question: pour les salariés ayant mois de 6 mois d'ancienneté, dois je versé que les ij ss et les travaillé ? COMMENT OIT APPARAITRE SULE BULLETINS DE SALAIRES IJ SS ?

2ème question : si le salarié à plus de 6 mois d'ancienneté, comment dois je presenté mon bulletin de salaire, est ce que le montant du salaire brut+ ij ss doive etre = 0.90 u salaire brut?
POUVEZ VS ME DONNER UN EXEMPLE CONCRET CAR JE SUIS PERDU !!

exemple :
si le salarié est en arret maladie 2 semaines!
son salaire brut normal est de 1262€

pour faire sa fiche de paie:
j enlève a son salaire brut le nbe d'heure d'abscence pour arrêt maladie puis en bas du bulletins je rajoute les ij ss nette de csg et rds. EST CE QUE MA METHODE DE CALCUL CORRESPOND BIEN A MA CONVENTION

Tout d'abord, il faut savoir que pour calculer les absence, la cour de cassation n'a validé que la méthode de l'horaire rééel.

C'est à dire que la retenue pour absence va varier d'un mois à l'autre.

Prenons pas exemple quelqu'un qui est absent en septembre 2006 (du 6 septembre au 10 septembre)

L'horaire de travail de ce salarié est de 9h00 à 12h00 et 14h00 à 18h00 du Lundi au vendredi.

Le nombre d'heure réel du mois sera

Du 1er au 3 septembre: 7h00
Du 4 au 10 septembre: 35h00
Du 11 au 17 septembre: 35h00
DU 18 au 24 septembre: 35h00
Du 25 au 30 septembre: 35h00

soit un total de 147 heures.

Avec un salaire de 1 262€
Le taux horaire pour calculer la retenue pour absence maladie est de 1262/147 = 8€58

Pour une absence du 6 au 10 septembre

Mercredi: 7 heures
Jeudi : 7 heures
Vendredi: 7 heures
soit un total de 21 heures x 8€58 = 180€18

Pour les salariés ayant moins de 6 mois d'ancienneté, le salaire du mois de septembre sera:

Salaire brut: 1 262€
Retenue absence maladie: 180€18
Salaire soumis à cotisation: 1 081€82

La CPAM va normalement vous reverser:
(1 262 x 3)/180 = 21€03 par jour (hypothèse que le salaire n'a pas varié au cours des 3 mois précédents l'arrêt de travail).

Absence du 6 au 10 septembre, soit 5 jours, il y a 3 jours de carence.

Donc les indemnités brutes seront de 21€03 x 2 = 42€06 - 2€81 (CSG/RDS), soit 39€25.

Votre fiche de paye sera donc:


Salaire brut: 1 081€82
- Cotisations sociales
= salaire net
+ IJSS reçu : 39€25
= Net à payer.

Pour les personnes qui ont plus de 6 mois d'ancienneté, je continuerais plus tard. Je fois partir.

J'ai une TPE et je viens de reprendre le suivit social de mon entreprise. Je bloque sur le calcul de déduction d'un arrêt de travail pour maladie et pour le faire apparaître sur la fiche de paie.

Mon employée est en arrêt maladie du 5/01/09 au 14/01/09 inclus.
elle travail 7h par jours du lundi au jeudi inclus (tps partiel à 80%). Elle perçoit donc un salaire brut mensuel de 1179.79€ mensuel.
Le droit local laisse les trois jours de carrence à la charge de l'employeur.

SVP AIDEZ MOI! pour calculer la déduction à éffectuer sur la fiche de paie !!!!!!



Message édité 1 fois. Dernière modification le 10/01/09, 10:11

Bonsoir

Ne venez pas poser une question sur un topic ouvert plusieurs années avant, une question aujourd'hui peut entraîner une réponse différence.
Dans la réponse qui remonte à 2006, on parle de la cours de cassation hors une décision plus récente peut infirmer le contraire.


En ce qui me concerne, j'emploierais la méthode la plus simple.

la retenue = son salaire : par le nombre de jour ouvré dans le mois x nombre de jour d'absence


cordialement
christian de montpellier



Message édité 1 fois. Dernière modification le 08/01/09, 18:18

Super Merci, je n'en attendais pas moins, je vais appliquer cette solution.

Normalement, il faudrait faire la déduction en Heures et non en Jours, dans la mesure où les heures de travail peuvent être différentes d'un jour à l'autre.