Flux RSS
Forum 
Plafond temps partiel
Auteur: emile59 (IP enregistrée)
Date: 09 octobre, 2008 22:37
Bonjour,
Appel aux spécialistes de la paye.
Enoncé du problème: Nous embauchons une personne à temps partiel 20 heures par semaine aux taux horaire de 17€00 pour une période allant du 1er janvier au 30 juin.
L'horaire collectif est de 35 heures et le plafond de sécurité sociale est de 2 773€00.
Lors de son départ le 30 juin, le salarié touchera en plus de son salaire, une indemnité compensatrice de congés payés et une prime de précarité.
Travail à faire: pour chaque mois, calculer le plafond de sécurité sociale applicable, préparer la DADS en calculant le salaire brut annuel, la tranche A annuelle du salarié et la tranc
Appel aux spécialistes de la paye.
Enoncé du problème: Nous embauchons une personne à temps partiel 20 heures par semaine aux taux horaire de 17€00 pour une période allant du 1er janvier au 30 juin.
L'horaire collectif est de 35 heures et le plafond de sécurité sociale est de 2 773€00.
Lors de son départ le 30 juin, le salarié touchera en plus de son salaire, une indemnité compensatrice de congés payés et une prime de précarité.
Travail à faire: pour chaque mois, calculer le plafond de sécurité sociale applicable, préparer la DADS en calculant le salaire brut annuel, la tranche A annuelle du salarié et la tranc
Re: Plafond temps partiel
Auteur: emile59 (IP enregistrée)
Date: 09 octobre, 2008 22:41
Bonjour,
Appel aux spécialistes de la paye.
Enoncé du problème: Nous embauchons une personne à temps partiel 20 heures par semaine aux taux horaire de 17€00 pour une période allant du 1er janvier au 30 juin.
L'horaire collectif est de 35 heures et le plafond de sécurité sociale est de 2 773€00.
Lors de son départ le 30 juin, le salarié touchera en plus de son salaire, une indemnité compensatrice de congés payés et une prime de précarité.
Travail à faire: pour chaque mois, calculer le plafond de sécurité sociale applicable, préparer la DADS en calculant le salaire brut annuel, la tranche A annuelle du salarié et la tranche B annuelle du salarié.
Je ne suis pas d'accord avec un controleur Urssaf aussi j'aimerais avoir votre avis.
Amicalement
Appel aux spécialistes de la paye.
Enoncé du problème: Nous embauchons une personne à temps partiel 20 heures par semaine aux taux horaire de 17€00 pour une période allant du 1er janvier au 30 juin.
L'horaire collectif est de 35 heures et le plafond de sécurité sociale est de 2 773€00.
Lors de son départ le 30 juin, le salarié touchera en plus de son salaire, une indemnité compensatrice de congés payés et une prime de précarité.
Travail à faire: pour chaque mois, calculer le plafond de sécurité sociale applicable, préparer la DADS en calculant le salaire brut annuel, la tranche A annuelle du salarié et la tranche B annuelle du salarié.
Je ne suis pas d'accord avec un controleur Urssaf aussi j'aimerais avoir votre avis.
Amicalement
Re: Plafond temps partiel
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 10 octobre, 2008 14:01
Bonjour,
Bonjour
Premièrement le plafond n'est pas mensuel, régularisation mensuelle donc annuel.
à priori cela semble être simple
la plafond * le salaire du temps partiel : salaire temps complet.
le salarié va toucher du 1er janvier au 30 juin
86.67 * 17 € x 6 = 8 840.34
cp 10% = 884.03
P précarité 10 % = (8840.34+884.03)*10% = 972.44
soit un total brut de 10 696.81
Le plafond
=(2773*6)*10696.81/((151.67*17)*110%)110%=9507.56
on en a pas vraiment besoin, mais pour vérification
le mensuel
=2773*(86.67/17)/(151.676*17)=1584.6
cordialement
christian de montpellier
Bonjour
Premièrement le plafond n'est pas mensuel, régularisation mensuelle donc annuel.
à priori cela semble être simple
la plafond * le salaire du temps partiel : salaire temps complet.
le salarié va toucher du 1er janvier au 30 juin
86.67 * 17 € x 6 = 8 840.34
cp 10% = 884.03
P précarité 10 % = (8840.34+884.03)*10% = 972.44
soit un total brut de 10 696.81
Le plafond
=(2773*6)*10696.81/((151.67*17)*110%)110%=9507.56
on en a pas vraiment besoin, mais pour vérification
le mensuel
=2773*(86.67/17)/(151.676*17)=1584.6
cordialement
christian de montpellier
Re: Plafond temps partiel
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 10 octobre, 2008 14:04
Bonjour,
"Premièrement le plafond n'est pas mensuel, régularisation mensuelle donc annuel. "
> C'est Ok pour les Salariés travaillant toute l'année
mais le plafond doit être proratisé à la période de travail.
--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur
"Premièrement le plafond n'est pas mensuel, régularisation mensuelle donc annuel. "
> C'est Ok pour les Salariés travaillant toute l'année
mais le plafond doit être proratisé à la période de travail.
--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur
Re: Plafond temps partiel
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 10 octobre, 2008 14:15
loic6354 a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour,
>
> "Premièrement le plafond n'est pas mensuel,
> régularisation mensuelle donc annuel. "
> > C'est Ok pour les Salariés travaillant toute
> l'année
> mais le plafond doit être proratisé à la période
> de travail.
son salarié est entré le 1er du mois et sorti le dernier du mois, donc des périodes pleines, dès lors pas de proratisation.
a+
-------------------------------------------------------
> Bonjour,
>
> "Premièrement le plafond n'est pas mensuel,
> régularisation mensuelle donc annuel. "
> > C'est Ok pour les Salariés travaillant toute
> l'année
> mais le plafond doit être proratisé à la période
> de travail.
son salarié est entré le 1er du mois et sorti le dernier du mois, donc des périodes pleines, dès lors pas de proratisation.
a+
Re: Plafond temps partiel
Auteur: emile59 (IP enregistrée)
Date: 10 octobre, 2008 20:45
Bonsoir tout le monde
Merci d'avoir donné votre avis.
Mes calculs sont identiques à crissud.
Le salaire brut est de 10 696€81
La tranche A est de 9 507€56
La tranche B est de 1 189€25
Mon contrôleur Urssaf n'était pas d'accord avec ce calcul.
Il a considéré:
Le salaire brut est de 10 696€81
La tranche A est de 10 696€81
Le motif invoqué est le suivant:
En Janvier
Le salaire brut est de 86,67 x 17€00 = 1 473€39
L'équivalent temps plein est de 1 473€39 x (151,67/86,67) = 2 578€39.
Ce montant est inférieur à 2 773€00, il a donc considéré que le plafond à prendre en compte était de 2 773€00 et non 1 584€60
Idem pour février,mars,avril et mai.Par contre pour juin avec les congés payés et la prime de précarité, l'équivalent temps plein étant supérieur à 2773€00, c'était ok pour la proratisation.
Il a ensuite additionner les plafonds et bien évidemment la somme des plafonds était supérieur à 10 696€81
Rien que la somme des plafonds des 5 premiers mois était supérieur au salaire brut: 2 773€ * 5 = 13 865€00
Nous avons du également nous battre sur d'autres choses plus importante notamment le versement transport. Mais la nous avons gagné.
Pour ces histoires de plafond nous avons laissé tomber car la somme n'était pas très importante et nous avions concentré nos efforts sur le versement transport car la c'était plusieurs milliers d'euros qui étaient en jeu.
Merci d'avoir apporté votre concours.
Pour info ce contrôle a eu lieu fin 2006.Le prochain nous l'attendons pour 2009.
Amicalement
Emile
Merci d'avoir donné votre avis.
Mes calculs sont identiques à crissud.
Le salaire brut est de 10 696€81
La tranche A est de 9 507€56
La tranche B est de 1 189€25
Mon contrôleur Urssaf n'était pas d'accord avec ce calcul.
Il a considéré:
Le salaire brut est de 10 696€81
La tranche A est de 10 696€81
Le motif invoqué est le suivant:
En Janvier
Le salaire brut est de 86,67 x 17€00 = 1 473€39
L'équivalent temps plein est de 1 473€39 x (151,67/86,67) = 2 578€39.
Ce montant est inférieur à 2 773€00, il a donc considéré que le plafond à prendre en compte était de 2 773€00 et non 1 584€60
Idem pour février,mars,avril et mai.Par contre pour juin avec les congés payés et la prime de précarité, l'équivalent temps plein étant supérieur à 2773€00, c'était ok pour la proratisation.
Il a ensuite additionner les plafonds et bien évidemment la somme des plafonds était supérieur à 10 696€81
Rien que la somme des plafonds des 5 premiers mois était supérieur au salaire brut: 2 773€ * 5 = 13 865€00
Nous avons du également nous battre sur d'autres choses plus importante notamment le versement transport. Mais la nous avons gagné.
Pour ces histoires de plafond nous avons laissé tomber car la somme n'était pas très importante et nous avions concentré nos efforts sur le versement transport car la c'était plusieurs milliers d'euros qui étaient en jeu.
Merci d'avoir apporté votre concours.
Pour info ce contrôle a eu lieu fin 2006.Le prochain nous l'attendons pour 2009.
Amicalement
Emile
Re: Plafond temps partiel
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 10 octobre, 2008 22:20
Emile
Peut être que vous voulez nous en dire plus sur la remise en cause du transport, quelles arguments avancés ?
Quels arguments vous a permis d'avoir gains de cause ?
Cela pourrait nous être utile à nous tous
Ce que je ne comprends pas sur le redressement concernant le temps partiel c'est que le calcul du contrôleur semble être faux à mes yeux, et selon cette circulaire interne à l'urssaf.
J'ai dû mal à concevoir qu'un inspecteur ait faux
[www.urssaf.fr]
cordialement
christian de montpellier
Peut être que vous voulez nous en dire plus sur la remise en cause du transport, quelles arguments avancés ?
Quels arguments vous a permis d'avoir gains de cause ?
Cela pourrait nous être utile à nous tous
Ce que je ne comprends pas sur le redressement concernant le temps partiel c'est que le calcul du contrôleur semble être faux à mes yeux, et selon cette circulaire interne à l'urssaf.
J'ai dû mal à concevoir qu'un inspecteur ait faux
[www.urssaf.fr]
cordialement
christian de montpellier
Re: Plafond temps partiel
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 09:42
Bonjour Crissud,
"J'ai dû mal à concevoir qu'un inspecteur ait faux "
> Normalement, il doit savoir ce qu'il fait, c'est sur.
Mais en 2007, j'ai eu droit à un controle chez un client du Batiment.
L'Inspecteur (pourtant un ancien) ne savait pas qu'il y avait un Abattement (10%) dans le Batiment.
C'est dire !
--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur
"J'ai dû mal à concevoir qu'un inspecteur ait faux "
> Normalement, il doit savoir ce qu'il fait, c'est sur.
Mais en 2007, j'ai eu droit à un controle chez un client du Batiment.
L'Inspecteur (pourtant un ancien) ne savait pas qu'il y avait un Abattement (10%) dans le Batiment.
C'est dire !
--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur
Re: Plafond temps partiel
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 12:45
bonjour Loïc
j'ignorais également, mais j'ai jamais eu une population d'ouvrier du bâtiment.
Cela veut dire que l'inspecteur de l'urssaf n'a pas de nomenclature, ce qui lui aurait pu permettre cette spécificité lors de son contrôle.
J'ai été contrôlé il y a 4 ans, l'inspectrice avait relevé la sous-évaluation de la base des avantages en nature ( véhicules de fonction) qui n'avait pas été réévaluée depuis 8 ans, alors que l'on sait tous venaient de faire l'objet d'une règle stricte alors qu'avant le calcul était laissé aux soins de l'entreprise.
Et d'autre part on comptait le même avantage en nature que ce soit un scénic ou un espace.
Elle a envoyé sa conclusion avec aucun redressement, alors que nous étions redressable.
cordialement
christian de montpellier
j'ignorais également, mais j'ai jamais eu une population d'ouvrier du bâtiment.
Cela veut dire que l'inspecteur de l'urssaf n'a pas de nomenclature, ce qui lui aurait pu permettre cette spécificité lors de son contrôle.
J'ai été contrôlé il y a 4 ans, l'inspectrice avait relevé la sous-évaluation de la base des avantages en nature ( véhicules de fonction) qui n'avait pas été réévaluée depuis 8 ans, alors que l'on sait tous venaient de faire l'objet d'une règle stricte alors qu'avant le calcul était laissé aux soins de l'entreprise.
Et d'autre part on comptait le même avantage en nature que ce soit un scénic ou un espace.
Elle a envoyé sa conclusion avec aucun redressement, alors que nous étions redressable.
cordialement
christian de montpellier
Re: Plafond temps partiel
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 13:25
Re !
"Elle a envoyé sa conclusion avec aucun redressement, alors que nous étions redressable"
> C'est sans doute que les montants à redresser étaient négligeables.
--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur
"Elle a envoyé sa conclusion avec aucun redressement, alors que nous étions redressable"
> C'est sans doute que les montants à redresser étaient négligeables.
--
Bonne continuation ! Loïc du 85 - Comptable et Formateur
Re: Plafond temps partiel
Auteur: emile59 (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 15:49
Bon week end tout le monde
En ce qui concerne le plafond je vais regarder le rapport que nous avions eu en 2006 car il me semble qu'il avait fait référence à un jugement.
En ce qui concerne le versement transport, nous avions eu dans un premier temps un redressement sur 3 ans plein pot. Cela faisait un redressement d'environ 15 000€.
Il n'avait pas voulu tenir compte de nos arguments.
Notre siège social est situé dans une zone ou les entreprises sont redevables du versement transport.
Nous sommes 12 personnes et donc pour lui nous étions redevable.
Sauf que dans les 12 personnes, 5 sont des salariés itinérants. Nous intervenons sur deux départements et 80% des localités ou nous intervenons sont situés hors zones ou le versement transport est instauré.
Le travail de nos salariés itinérants, ils chargent un véhicule au siège (environ 1/4 heure de travail), puis se rendent dans chez nos clients (environ 6 heures de travail), puis reviennent le soir au siège pour décharger le véhicule (environ 1/4 heure).
Notre arguement était donc que la plus grosse partie du temps de travail était situé hors zone versement transport.
L'argument qu'il nous avait donné était que les salariés rentraient tous les jours au siège.
Nous avons fait appel et le redressement sur le versement transport a été enlevé.
Lors de ce contrôle nous avions également contesté un redressement sur un plafond pour une personne qui était en congé parental à temps partiel, il n'avait pas voulu proratisé le plafond. Le redressement a également été annulé.
Sinon, il voulait aussi nous calculé un avantage en nature pour un prêt à un salarié sur 18 mois à taux zéro. Il ne l'avait pas fait étant donné le somme ridicule que cela faisait.
Autre redressement sur les cadeaux. Nous avions fait un cadeaux de 250€ sachant qu'une personne extérieure à la société avait participé à hauteur de 100€.
Le cout pour notre structure était donc de 150€00. Nous avions dépassé le plafond autorisé qui est de 5% du plafond annuel (en 2006 il me semble qu'il était de 125€).
Il nous a redressé sur 250€ car il n'a pas voulu tenir compte du chèque de 100€ que nous avions reçu étant donné que cette personne ne faisait pas partie du personnel.
Une chose est sure, il ne faut pas hésiter à contester les redressements.
Amicalement
Emile
En ce qui concerne le plafond je vais regarder le rapport que nous avions eu en 2006 car il me semble qu'il avait fait référence à un jugement.
En ce qui concerne le versement transport, nous avions eu dans un premier temps un redressement sur 3 ans plein pot. Cela faisait un redressement d'environ 15 000€.
Il n'avait pas voulu tenir compte de nos arguments.
Notre siège social est situé dans une zone ou les entreprises sont redevables du versement transport.
Nous sommes 12 personnes et donc pour lui nous étions redevable.
Sauf que dans les 12 personnes, 5 sont des salariés itinérants. Nous intervenons sur deux départements et 80% des localités ou nous intervenons sont situés hors zones ou le versement transport est instauré.
Le travail de nos salariés itinérants, ils chargent un véhicule au siège (environ 1/4 heure de travail), puis se rendent dans chez nos clients (environ 6 heures de travail), puis reviennent le soir au siège pour décharger le véhicule (environ 1/4 heure).
Notre arguement était donc que la plus grosse partie du temps de travail était situé hors zone versement transport.
L'argument qu'il nous avait donné était que les salariés rentraient tous les jours au siège.
Nous avons fait appel et le redressement sur le versement transport a été enlevé.
Lors de ce contrôle nous avions également contesté un redressement sur un plafond pour une personne qui était en congé parental à temps partiel, il n'avait pas voulu proratisé le plafond. Le redressement a également été annulé.
Sinon, il voulait aussi nous calculé un avantage en nature pour un prêt à un salarié sur 18 mois à taux zéro. Il ne l'avait pas fait étant donné le somme ridicule que cela faisait.
Autre redressement sur les cadeaux. Nous avions fait un cadeaux de 250€ sachant qu'une personne extérieure à la société avait participé à hauteur de 100€.
Le cout pour notre structure était donc de 150€00. Nous avions dépassé le plafond autorisé qui est de 5% du plafond annuel (en 2006 il me semble qu'il était de 125€).
Il nous a redressé sur 250€ car il n'a pas voulu tenir compte du chèque de 100€ que nous avions reçu étant donné que cette personne ne faisait pas partie du personnel.
Une chose est sure, il ne faut pas hésiter à contester les redressements.
Amicalement
Emile
Re: Plafond temps partiel
Auteur: crissud (IP enregistrée)
Date: 11 octobre, 2008 20:09
Bonsoir
Merci Emile de nous avoir détaillé, cela peut nous servir si des situations similaires qui se présent à nous.
Bon week end
cordialement
christian de montpellier
Merci Emile de nous avoir détaillé, cela peut nous servir si des situations similaires qui se présent à nous.
Bon week end
cordialement
christian de montpellier
Seules les personnes enregistrées peuvent poster sur ce forum.
!! AVERTISSEMENT !!
CET ESPACE EST DESTINÉ À VOUS PERMETTRE D’APPORTER VOTRE CONTRIBUTION AUX THÈMES DE DISCUSSION QUE NOUS VOUS PROPOSONS LES DONNÉES QUI Y FIGURENT NE PEUVENT ÊTRE COLLECTÉES OU UTILISÉES À D’AUTRES FINS
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.