Frais de port et TVA

decobb Contributions: Q(7) / R(5)
a posé une question le 13 janvier 2006

BOnjour,

Me confirmez vous qu’il n’y a pas de TVA sur les frais de port ?

dans le cas d’un facture avec frais de port, combien de ligne comptable dois je alors faire apparaitre ?

Merci d’avance

4 réponses

hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 14 janvier 2006

Bonjour,

Cela dépend.

Si ce sont des frais de port TTC au francs le francs (prix exact payé à la Poste par exemple), cela peut ne pas être assujetti.

Si ce sont des frais forfaitaires (ou un montant de frais HT tirés d’une facture avec TVA), c’est assujetti à TVA.

Les frais de port peuvent s’enregistrer soit en 7085 (si avec TVA), soit en 70859 (si sans TVA).

#1
decobb Contributions: Q(7) / R(5)
le 14 janvier 2006

Merci pour cette réponse précise

Cependant je mùe permets de demander une petite précision.

Si mes frais de port réeel sont de 100 euros et que je facture seulement 50 euros est ce que je peux mettre des frais de port SANS tva ?

#2
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 14 janvier 2006

Bonjour,

> Si mes frais de port réeel sont de 100 euros et que
> je facture seulement 50 euros est ce que je peux
> mettre des frais de port SANS tva ?

Non.

C’est un forfait donc avec TVA.

#3
titius Contributions: R(1)
le 27 septembre 2009

Bonjour,

J’ai une question.
Je réalise uniquement de la vente sur internet.

Je facture 6e ttc de frais port à mes clients.
En général mes colis pèsent moins de 2kg et je les envoie par colissimo non soumis à la tva.
Lorsque le colis est inférieur à 500g le prix est de 5,50e
Lorsque le colis est inférieur à 1000g le prix est de 6,70e
Lorsque le colis est inférieur à 2000g le prix est de 7,45e

Ma comptable me déclare systématiquement la tva sur les 6e que je facture au client c’est à dire que je dois à létat 1,176e sur chaque envoi
J’ai 20 000e de frais de poste par an soit 4000e de tva à payer et plus j’en suis également de ma poche par rapport à la poste, je n’y comprend rien et je trouve cela injuste.
Elle me dit que c’est normal car le montant facturé au client n’est jamais le même payé à la poste.
Je suis perdant dans tous les sens,je paie la tva et je paie de ma poche la poste lorsque le colis est supérieur ou inférieur à 500g.
En regardant plusieurs forum,on ne trouve jamais rien de clair sur les frais postaux

Si quelqu’un peut m’éclairer sur ce point essentiel de mon commerce.

Merci

#4

Veuillez vous connecter ou vous enregistrer pour répondre