Sujet : Ecriture cotisations gérant

Ecriture cotisations gérant
alexdid lundi 17 mars 2008 12:06:47
Bonjour,

Je suis à la recherche d'une petite réponse concerant la saisie des écritures pour enregister :

les cotisations réglées à l'URSSAF concernant le gérant ainsi que le règlement et tant qu'à faire le journal ....

(Précision : cotisations URSSAF 1er trimestre 2008)

Merci d'avance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/03/08 12:07 par alexdid.
Re: Ecriture cotisations gérant
chris78 lundi 17 mars 2008 13:21:33
Je reprends la réponse de Loïc sur un de mes posts (merci à lui de son implication) :

Concernant l'enregistrement des Cotisations Urssaf,
il y a autant de méthodes qu'il y a de comptables !
Ma méthode n'est pas simple mais elle est fiable.
Je passe, par OD, au début de chaque trimestre 2007:
D64600 pour la partie AF
D63781 pour la CSG Déductible
D10800/455 pour la Csg/Crds Non Déductible
D63330 pour la Formation
D43864606 ou C48664606 pour la régul 2006
à C43764600 pour le Montant total à Payer

Et j'impute les échéances au D43764600 au moment du paiement (C512)
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 lundi 17 mars 2008 15:08:50
Bonjour Chris78,

Merci de reprendre mes réponses mais celle que vous rappelez n'est plus d'actualité ! :-)
Elle était bonne jusqu'à l'entrée en lisse du RSI.

A partir de 2008,
je comptabilise d'abord le Bordereau Rsi comme suit, par OD au 1/1/2008 :
D64600 pour la partie AF
D63781 pour la CSG Déductible
D10800 (ou 455) pour la Csg/Crds Non Déductible
D63330 pour la Formation
D64610 pour la Retraite
D64620 pour la Maladie
D43864606 ou C48664606 pour la régul 2006
à C43764600 pour le Montant total à Payer

Et ensuite, je passe les échéances en Banque au D43764600 (C512)

Excusez-moi encore d'être intervenu !

Bonne continuation ! Loïc du 85
ou Comment anticiper le montant des Rappels du Rsi ...
Re: Ecriture cotisations gérant
alexdid lundi 17 mars 2008 19:18:51
Merci encore ... toujours la réponse aux différentes questions.

Bonne fin de journée
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 lundi 17 mars 2008 19:54:30
Pas toujours ! :-)
Re: Ecriture cotisations gérant
chris78 lundi 17 mars 2008 23:49:32
et quelle vigilance ! :-)
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 mardi 18 mars 2008 10:24:21
Au lieu de dire des bétises, vous feriez mieux d'aller bosser ! Non mais ! :-)
Re: Ecriture cotisations gérant
noufinho vendredi 28 mars 2008 09:33:37
Bonjour,

Lors d'une création d'une Sarl, et que l'AGO nommant e gérant majoritaire est faite, l'inscription au RSI se fait automatiquement?

Merci d'avance.

Bonne journée
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 vendredi 28 mars 2008 10:30:38
L'inscription aux différents organismes se fait par l'intermédiaire de CFE.

Bonne continuation ! Loïc du 85
ou Comment anticiper le montant des Rappels du Rsi ...
Re: Ecriture cotisations gérant
chris lundi 31 mars 2008 14:46:59
loic6354 a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour Chris78,
>
> Merci de reprendre mes réponses mais celle que
> vous rappelez n'est plus d'actualité ! :-)
> Elle était bonne jusqu'à l'entrée en lisse du
> RSI.
>
> A partir de 2008,
> je comptabilise d'abord le Bordereau Rsi comme
> suit, par OD au 1/1/2008 :
> D64600 pour la partie AF
> D63781 pour la CSG Déductible
> D10800 (ou 455) pour la Csg/Crds Non Déductible
> D63330 pour la Formation
> D64610 pour la Retraite
> D64620 pour la Maladie
> D43864606 ou C48664606 pour la régul 2006
> à C43764600 pour le Montant total à Payer
>
> Et ensuite, je passe les échéances en Banque au
> D43764600 (C512)
>
> Excusez-moi encore d'être intervenu !

c'est un autre chris qui s'immisse avec la question sous-jacente suivante:
Quelles écritures pour les charges sociales d'un gérant majoritaire dont les cotisations sociales ( csg(s) comprises) sont payées ^par la SARL suite à décision de l'AG
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 lundi 31 mars 2008 18:29:26
Bonsoir "un autre Chris",

Les écritures sont les m^mes.
Il faut juste changer le compte de Csg Non Déductible : mettre 455 au lieu de 108.

Bonne continuation ! Loïc du 85
ou Comment anticiper le montant des Rappels du Rsi ...
Re: Ecriture cotisations gérant
chris lundi 31 mars 2008 19:34:34
loic6354 a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonsoir "un autre Chris",
>
> Les écritures sont les m^mes.
> Il faut juste changer le compte de Csg Non
> Déductible : mettre 455 au lieu de 108.

Merci Loic ! dans ce cas nous avons
remuneration C455
CSG non déductible D455
c'est donc le solde qui est payé et déclaré sur la 2042, non?
J'ai une autre version donnée dans un autre forum:
CSG deductible et non deductible en sous compte 641 et réintégration de la CSG non déductible dans la 2042.
Qu'en pensez vous?
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 mardi 1 avril 2008 10:21:48
Bonjour Chris,

Aucun schéma officiel d'écritures n'a jamais été présenté par qui que ce soit.
Donc, celui que je vous donne n'engage que moi ... et ceux qui le prennent en modèle.
Personnellement, je l'applique depuis la création de la Csg en 1991, et on ne m'a jamais rien reproché.
Concernant la CSG Non Déductible, le CNC recommande de la passer en D108 dans une Ei.
Par extrapolation, je la passe en D455 dans les stés.

"remuneration C455
CSG non déductible D455
c'est donc le solde qui est payé et déclaré sur la 2042, non? "
Le gérant percevra la différence (Rém Brute - Csg N/D)
mais vous déclarerez sur votre 2042 la rémunération Brute portée au C455.

Si certains passent cette CSG en 641, ça les regarde.
Mais s'agissant d'une Taxe, elle n'a rien à faire en 64.
Au pire, on pourrait la passer en 63 comme la Csg Déductible et avec réintégration fiscale.

Bonne continuation ! Loïc du 85
ou Comment anticiper le montant des Rappels du Rsi ...
Re: Ecriture cotisations gérant
chris mardi 1 avril 2008 15:33:04
loic6354 a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour Chris,
>
> Aucun schéma officiel d'écritures n'a jamais été
> présenté par qui que ce soit.
> Donc, celui que je vous donne n'engage que moi ...
> et ceux qui le prennent en modèle.
> Personnellement, je l'applique depuis la création
> de la Csg en 1991, et on ne m'a jamais rien
> reproché.
> Concernant la CSG Non Déductible, le CNC
> recommande de la passer en D108 dans une Ei.
> Par extrapolation, je la passe en D455 dans les
> stés.
>
> "remuneration C455
> CSG non déductible D455
> c'est donc le solde qui est payé et déclaré sur la
> 2042, non? "
> Le gérant percevra la différence (Rém Brute - Csg
> N/D)
> mais vous déclarerez sur votre 2042 la
> rémunération Brute portée au C455.
>
> Si certains passent cette CSG en 641, ça les
> regarde.
> Mais s'agissant d'une Taxe, elle n'a rien à faire
> en 64.
> Au pire, on pourrait la passer en 63 comme la Csg
> Déductible et avec réintégration fiscale.


Je suis plutot d'accord avec vous, ce que je vais faire en 2008.
par contre en 2007, j'ai passé la CSG non déductible en 63 ( charges payées par SARL selon decision AG). Quand vous parlez de réintégration fiscale, il s'agit de réintégrer la CSG non désuctible sur la 2042 et (ou) sur la 2033B en ligne 316 ou 324 ??
Le fait de changer les imputations est elle une atteinte au principe de permanence des méthodes?
Cordialement
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 mardi 1 avril 2008 18:43:40
Bonsoir,

Quand on parle de Réintégration Fiscale dans une entreprise, cela reste Dans l'entreprise.
Donc, l'éventuelle réintégration de la CSG Non Déductible serait à passer en ligne 324 du 2033B, bien que cette case ne soit pas faite pour ça.

Le plus simple est encore de passer une OD : D455 à C63.

On ne pourra pas vous reprocher de "changer" la méthode si c'est pour faire bien ou mieux.
Le notion de Permanence des Méthodes ne réside pas là, mais plutot dans le chiffrage des Stocks ou de l'évaluation des En-cours par exemple.

Bonne continuation ! Loïc du 85
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Re: Ecriture cotisations gérant
chris mardi 1 avril 2008 19:54:28
loic6354 a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonsoir,
>
> Quand on parle de Réintégration Fiscale dans une
> entreprise, cela reste Dans l'entreprise.
> Donc, l'éventuelle réintégration de la CSG Non
> Déductible serait à passer en ligne 324 du 2033B,
> bien que cette case ne soit pas faite pour ça.
>
> Le plus simple est encore de passer une OD : D455
> à C63.
>
> On ne pourra pas vous reprocher de "changer" la
> méthode si c'est pour faire bien ou mieux.
> Le notion de Permanence des Méthodes ne réside pas
> là, mais plutot dans le chiffrage des Stocks ou de
> l'évaluation des En-cours par exemple.


on va arriver au bout....
Pour 2007, je ne peux plus passer d'OD, les comptes sont cloturés.Par contre je peux toujours modifier la 2033B avant envoi de la liasse fiscale.
Si je réintégre la CSG ND sur la 2033B ligne 324, le gérant doit il la rajouter quand même à sa rémunération sur la 2042 ?
Re: Ecriture cotisations gérant
patyjof mardi 1 avril 2008 21:16:31
bonsoir,

une question je ne comprend pas je suis en EI ,j'ai passé des ecritures sur le 637810 csg/deductible
et sur le 108 csg-rds/non deductible comme vous l'avez expliqué.

dois je le reintegrer comme vous le dites sur la ligne 2033 B de ma liasse ????

merci
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 mercredi 2 avril 2008 08:55:25
Bonjour,

Réponse à Chris :
Si les Cotisations Sociales sont payées par la sté, le Gérant déclare le montant de sa Rémunération (décidée en AG) passé au 641xx, donc sans aucune déduction.
Il n'a pas à déduire les Cotisations puisqu'elles n'ont pas été payées par lui-m^me
et la Csg Non Déductible n'est pas ... déductible !

Réponse à Patyjof :
Si vous avez passé la Csg Déd en 637810 et la ND en 108, c'est très bien.
Vous n'avez rien de plus à faire.
Chris doit réintégrer la Csg ND parce qu'il l'a mal affectée et que ces comptes sont cloturés.

Rappel à tous : Ne cloturez jamais votre compta tant que vous n'avez pas terminé complètement votre bilan et gardez toujours une sauvegarde Non cloturée.

Bonne continuation ! Loïc du 85
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Re: Ecriture cotisations gérant
chris mercredi 2 avril 2008 09:23:03
"Si je réintégre la CSG ND sur la 2033B ligne 324, le gérant doit il la rajouter quand même à sa rémunération sur la 2042 ?"

Loïc excusez moi, mais répondez moi trés précisement à ma question, merci

Oui j'ai fait une sauvegarde, mais cette sauvegarde par le fait de sa création par le logiciel ne peut reprendre le nom de la SARL, mais va s'intituler " copie de SARL" ce qui sera imprimé sur tous les documents. Je ne peux pas transmettre une copie non?
merci pour votre bonne volonté
Re: Ecriture cotisations gérant
loic6354 mercredi 2 avril 2008 09:51:49
Chris,

1/ Comme vous avez fait, vous devez réintégrer la Csg Non Déductible à la ligne 324 du 2033B puisqu'il ne s'agit pas d'une Charge déductible pour la sté.

2/ Sur votre 2042, vous déclarez le montant de votre Rémunération passée en compte 641xx,
c'est à dire sans aucune déduction si vos cotisations ont été payées par la sté.

Bonne continuation ! Loïc du 85
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