Sujet : comptabilisation formation

comptabilisation formation
Camélia Wednesday 12 November 2008 17:51:51
Bonjour,

Suite à une formation professionnelle, nous avons reçu de notre OPCA un certain montant :
- 40% du montant au titre du remboursement d'une facture d'un organisme de formation
- 60% du montant au titre de la prise en charge du salaire du stagiaire

Comment enregistre-t-on les 60% ? au crédit d'un compte de produit (74 ou 79) ou au crédit d'un compte de charge (63 ou 64) ?

URGENT MERCI BEAUCOUP
Re: comptabilisation formation
bruno26 Wednesday 12 November 2008 18:07:01
bonsoir
la totalité des remboursements des opca doivent être enregistrés (donc vos 40 et 60%)dans un compte 79.
pour les assujettis à tva rappelons qu'ils y sont soumis.
BYE
Re: comptabilisation formation
jehanne Thursday 13 November 2008 10:00:39
Personnellement je passe ces remboursements en 74 (subventions d'exploitation) .
Re: comptabilisation formation
loic6354 Thursday 13 November 2008 10:07:25
Bonjour,

C'est bien un 791 puisqu'il s'agit d'un Remboursement, donc Prise en Charge par un Tiers.

Bonne continuation !
Loïc du Sud-Vendée
Re: comptabilisation formation
Camélia Thursday 13 November 2008 10:28:35
Le problème -> nous envoyons l'original de la facture à notre OPCA. Donc les 40 % ne sont pas enregistrés en charge !!

Par ailleurs, les 60% comportent de la tva -> devons-nous la collecter ?

MERCI
Re: comptabilisation formation
jehanne Thursday 13 November 2008 10:40:33
Si vous percevez le fond de formation directement c'est bien que vous en avez fait l'avance (sinon il y a aurait une subrogation avec l'organisme qui facture la formation ) . Donc la facture devrait être établie à votre nom pour qu'ensuite vous la refacturiez à l'OPCA .

Par ailleurs si sur les 60% il y a de la tva , il faut l'imputiez au C4457.
Re: comptabilisation formation
bruno26 Thursday 13 November 2008 10:49:53
BONJOUR
C'est donc votre opca qui règle aux fournisseurs directement les 40 % en prélevant sur vos fonds dispo.
pour les 60% je vous confirme que la tva doit être collectée si vous êtes assujettie.
vous pouvez créer un compte 411OCPA et passer vos factures adressée à L'OPCA de cette manière :
411OPCA
4457TVACOLLECTEE
791TRANSFERT DE CHARGES
BYE
Re: comptabilisation formation
JANCRI Thursday 27 November 2008 16:44:19
Bonsoir,
totalement novice sur le forum et également novice en comptabilité, j aurais besoin à mon tour de vos lumières ..

Voilà mon problème:
je m' m'occupe d un société qui dispense de la formation.
Quand je fais mes factures, vus qu'il y a une subrogation de paiement avec l'opcams, je fais mes factures à l'ordres de l opcams.(facture ttc)
L'opcam me rembourse directement mais en "HT", comment dois je rentrer la tva quand j'enregistre ma facture dans mon journal des ventes ???
Re: comptabilisation formation
loic6354 Thursday 27 November 2008 17:26:59
Bonjour,

Vous facturez TTC et on vous paye HT ? Pourquoi ?

Bonne continuation !
Loïc du Sud-Vendée
Re: comptabilisation formation
jehanne Thursday 27 November 2008 17:47:15
JANCRI a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonsoir,
> totalement novice sur le forum et également novice
> en comptabilité, j aurais besoin à mon tour de vos
> lumières ..
>
> Voilà mon problème:
> je m' m'occupe d un société qui dispense de la
> formation.
> Quand je fais mes factures, vus qu'il y a une
> subrogation de paiement avec l'opcams, je fais mes
> factures à l'ordres de l opcams.(facture ttc)
> L'opcam me rembourse directement mais en "HT",
> comment dois je rentrer la tva quand j'enregistre
> ma facture dans mon journal des ventes ???





Vous devez faire la facture sans tva .
Re: comptabilisation formation
loic6354 Thursday 27 November 2008 17:59:12
Re !

Pour pouvoir facturer en Exonération de Tva, il faut remplir des conditions.
Les remplissez-vous ?
Re: comptabilisation formation
jehanne Friday 28 November 2008 09:04:41
Les organismes de formation sont habilités à recevoir des factures exonérées .

Pour l'entreprise qui les établie il suffit simplement de mentionner sur la facture qu'il s'agit d'une facturation en suspension de taxe (article 275 et 277 a du CGI) et eventuellement demander à l'organisme en question le document du centre des impots indiquant le droit à exonération .

Pour la déclaration de tva sur l'imprimé CA3 , c'est la Ligne 05 qu'il faut renseigner .
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