Forum


acomptes sur charges sociales
Auteur: chris (IP enregistrée)
Date: 22 December, 2008 18:24

RSI nous a transmis le calendrier des acomptes de charges sociales pour 2009.
Ces acomptes sont calculées sur une assiette de rémuneration de 2007.
Hors la crise est passée par là et le carnet de commande est quasiment vide.
Est il possible de signaler a RSI que les prévisions 2009 seront sans aucune mesure avec le passé et donc de diminuer trés fortement les acomptes? ou sommes nous contraints de payer quitte a boire la tasse ?

Re: acomptes sur charges sociales
Auteur: jbuffy78 (IP enregistrée)
Date: 07 January, 2009 18:22

Bonjour,

J'ai eu le même souci donc j'ai téléphoné au RSI et ils m'ont dit que je pouvais leur envoyer un courrier leur expliquant la situation et leur indiquant un montant provisionnel du revenu.
Normalement, suite à cela, ils vont revoir l'échéancier.
Maintenant, c'est à vous de voir.

Re: acomptes sur charges sociales
Auteur: loic6354 (IP enregistrée)
Date: 07 January, 2009 18:43

Effectivement, le Rsi accepte souvent de modifier les Bases sur Demande de l'adhérent.

Seules les personnes enregistrées peuvent poster sur ce forum.

!! AVERTISSEMENT !!
CET ESPACE EST DESTINÉ À VOUS PERMETTRE D’APPORTER VOTRE CONTRIBUTION AUX THÈMES DE DISCUSSION QUE NOUS VOUS PROPOSONS LES DONNÉES QUI Y FIGURENT NE PEUVENT ÊTRE COLLECTÉES OU UTILISÉES À D’AUTRES FINS

Un modérateur est susceptible de supprimer, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

© NetPME 2001 - 2009 | Accueil | Qui sommes nous ? | Espace presse | Publicité | Partenaires | Informations légales | Confidentialité |

Haut de page

DU MÊME EDITEUR :    Actualités des entreprises  -  Outils pour cadres dirigeants  -  Modèles de contrats  -  Matériels professionnels d’occasion