Sujet : vente d'un véhicule totalement amortie

vente d'un véhicule totalement amortie
matth81 Friday 18 September 2009 15:07:32
Bonjour,

je suis en ei. J'ai un véhicule qui a été amortie sur 5 ans sa valeur résiduelle est donc de zéro.

Puis je céder ce véhicule gratuitement et si oui que se passe t-il comptablement ?

Merci à vous pour vos réponses
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
crissud Friday 18 September 2009 19:48:27
Bonsoir,


Si votre voiture est une voiture de 2004, je suis preneur au montant proposé.


Plus sérieusement,

Si cette voiture est encore côté, il y a aucun raison que le propriétaire en face cadeau où alors il vous faudra avoir des dons de persuasion exceptionnelle pour convaincre les impôts et l'URSSAF.


Vous devez la vendre au prix d'une côte, et forcément dégager une plus value


cordialement
Christian de montpellier
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
matth81 Friday 18 September 2009 19:56:48
bonsoir,

merci pour votre réponse. Ce que j'ai du mal à comprendre c'est pourquoi je ne pourrais pas la céder à titre gratuit (pour un ami bien sur :smiling smiley. A partir du moment ou le bien a été amortie comptablement et que sa valeur comptable est de zéro je ne vois pas ou est le soucis....
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
oualligator Friday 18 September 2009 21:15:49
Il ne suffit pas que le véhicule est été amorti. Vous devez tenir compte de l'intérêt de votre entreprise (art 39 du CGI) et je pense qu'ici on en est loin.
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
fel jl Friday 18 September 2009 22:27:24
comprenez que vous avez amorti donc deduit de vos impots l'amortissement
donc si vous cedez un bien a valeur 0 alors que au niveau venal votre bien est plus important d'abord c'est une donation donc soumis à droits et de plus vous "volez "les impots et l'urssaf
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
crissud Saturday 19 September 2009 14:14:15
Re

Une personne qui donne une voiture d'une certaine valeur quand bien même à un ami, cela ne sait jamais vu.

Donc les impôts ou l'URSSAF penseront que la voiture a été payé en liquide, vous redresseront et iront faire un contrôle chez l'acheteur.

IL en serait de même si votre voiture vaut 15000€ à l'argus et que vous déclarez l'avoir vendu un prix ridiculement bas, sans corrélation avec le marché.

Cordialement
Christian de montpellier
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
loic6354 Wednesday 23 September 2009 12:46:36
Bonjour,

"Une personne qui donne une voiture d'une certaine valeur quand bien même à un ami, cela ne sait jamais vu. "
> Si, moi !
J'ai déjà donné 2 voitures et je n'ai pas vu de compagnie de CRS à ma porte pour controler.

Il faut arrêter de faire peur aux gens ! Aucun texte n'oblige à vendre un Bien.
Compte tenu de l'état du véhicule, une Cession à titre gratuit est même possible.

Evidemment, l'Administration, toujours suspicieuse, pourra être étonnée de la chose mais c'est relativement courant si le véhicule est invendable.

Pour ne pas vous attirer les foudres de l'Administration,
il est quand même souhaitable de céder ledit véhicule à une valeur s'approchant de celle de l'Argus, sauf à justifier d'un état piteux ou d'un kilométrage démeusuré.

Bonne continuation !
Loïc du Sud-Vendée
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
jehanne Friday 16 October 2009 17:17:39
Depuis quend on ne peut pas faire ce que l'on veut des biens qui nous appartiennent .....?? eye popping smiley
Re: vente d'un véhicule totalement amortie
jehanne Friday 16 October 2009 17:18:54
vendez la pour 1 € comme ça personne ne viendra vous cherchez des poux dans a têtespinning smiley sticking its tongue out puisque vous n'aurez pas donner le véhicule .
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