Sujet : csg crds non déductible

bonjour

SARL BIC IR

les salaires versés au gérant majoritaire sont nets de charges vu en AG (455)
pour la csg crds si je fait 512 et 455 mon 455 est débiteur en fin d'année
comme solution n'y a til que l'enregistrement par 512 et 437 et réintégration fiscale en fin d'année ?


merci

Bonjour,

Là, il y a plusieurs écoles !

Perso, je fais supporter la CsgCrds Non Déductible au Compte Courant,
à charge pour l'Associé de rembourser la Sté si le C/C n'est pas suffisant.

D'autres considèrent cette CsgCrds Non Déductible comme un Complément de Rémunération, donc à ajouter à votre Rémunération.

Puisque vous ètes à l'IR, vous devrez la Réintégrer dans votre Résultat.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/01/10 15:23 par loic6354.

bonjour

mon 455 est uniquement composé des rémunérations du gérant donc il est à soldé chaque mois après paiement de la rémunération donc si je fais surppoter cette taxe au compte 455 j'aurai un 455 débiteur et mon mari devrait faire un chèque perso à la SARL

si je considère cette csg comme un complément de rémunération je fais :
455 D
512 C

avec réintégration dans le résultat en fin d'année avec les rémunérations versées dans 455


est ce exact
merci
cordialement

Re !

Dans votre cas, comme vous ètes à l'IR et vu votre façon de procéder,
il suffit de Réintégrer Fiscalement cette Csg Non Déductible à votre Résultat.
Et donc, vous ne touchez pas à la Rémunération.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85



Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/02/10 10:47 par loic6354.

bonjour

donc je fais comme écriture :

637 csg non déductible D
512 paiement C

et je réintègre cette csg non déductible au résultat fiscal ?

est ce cette écriture que vous conseillez dans mon cas ?

grand merci

cordialement

Re !

Non, vous incluez la Csg Non Déductible avec la Déductible au 637
lors de l'enregistrement de votre Appel de Cotisations au Rsi.

Et au Résultat Fiscal, vous réintegrez la Non Déductible (incluse dans le 637)

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85

Bonjour,

je viens ajouter ma question à ce sujet ayant quelques soucis de compréhension pour les écritures des CS.

Je suis gérant d'EURL à l'IS depuis 8 mois, charges sociales payées par la société, aucune rémunération la 1er année, souhaitant minimiser les CS pour l'année prochaine et entre parenthèse bénéficiaire de l'accre mais je souhaite aborder la comptablisiation en faisant abstraction de cette aide (ne durant qu'un an et non utile pour la compréhension des écritures).
(Je ne passe mes écritures de CS que maintenant ayant payé tardivement 2 mois suite à une mauvaise prise en compte de l'accre par l'ursaaf)

J'ai parcouru Internet mais les avis sont tellement différents que la compréhension est difficile. Toutefois, une méthode avancé par Loic m'a paru la plus intéressante et la plus intelligible. Je la reprends sur ce sujet qui m'intéresse également.
La méthode cité en 2008 :
"
D64600 pour la partie AF
D63781 pour la CSG Déductible
D10800 (ou 455) pour la Csg/Crds Non Déductible
D63330 pour la Formation
D64610 pour la Retraite
D64620 pour la Maladie
à C43764600 pour le Montant total à Payer

En Banque au D43764600 (C512) "

J'ai constaté que certain passé directement en banque les CS, je suis partisan d'opter pour la passer en 2 étapes également. Jusque là cela va.

1er question : quels montants retrouve t'on dans les compte 437 et 646? la totalité AF, retraire, maladie, formation, csg déductible en 646, et la non déductible en 437?

2eme : on lit beaucoup que les CS étant dues par le gérant, le paiement par la société font que celles-ci sont considérées comme une rémunération (ou complément). Est-ce le cas si l'on applique la méthode de Loic?
N'ayant aucune rémunération cette année je préférerai appliquer une méthode pour que ce ne soit pas le cas.

3eme : lorsque les CS sont comptabilisées comme cela, le résultat généré par un logiciel comptable (j'utilise Ciel compta personnellement) sera identique à celui que je devrai produire pour les impôts? Pour un non-comptable les discutions sur le sujet et entre autre la réintégration donne l'impression du contraire. Je souhaiterai faire au plus simple sans besoin de recalcule.

Merci à vous pour vos éclaircissements sur le sujet,

Cordialement

Bonjour,

La méthode que je préconise est celle qui a été adoptée par le cabinet où j'ai travaillé.
Elle ne prétend pas être la panacée mais a au moins le mérite de proposer quelque chose puisqu'aucune documentation professionnelle n'en propose.

Les problèmes résident dans le choix des N° de comptes et de l'affectation de cette satanée CSG Non Déductible.
- Pour les N° de comptes, on a simplement repris ceux utilisés dans les Ei et on a modifié l'intitulé.
Au lieu de "Cotisations Sociales de l'Exploitant", on a mis "Cotisants Sociales du Gérant"
- Pour la CSG Non Déductible, on a été logique puisque
-- dans une Ei, celle-ci est supportée par l'Exploitant (Recommandation du CNC)
-- sur un bulletin de paye, celle-ci est supportée par le Salarié lui-même.

Concernant les écritures et comme on n'a plus qu'un interlocuteur (le Rsi), il est possible de regrouper les Cotisations Sociales (Maladie + AF + Retraite) sous le même compte 64600.

Comme vous dites, certains passent tout en CS alors que tout n'est pas CS. Chacun son truc !

1/ Le 437 est utilisé pour enregistrer la Dette envers le Rsi et les paiements effectués.
Dans ce compte, vous avez donc l'ensemble de ce qui est dû au Rsi.
Dans le 646, vous n'avez que les CS (Maladie+AF+Retraite)

2/ Sans entrer dans une démonstration casse-tête,
si vous appliquez "ma" méthode, si vous touchez 10000, vous déclarez 10000. Point !
Si vous ne touchez rien, vous ne déclarez rien (mais vous paierez quand même des CS Maladie et Retraite minimales)

3/ En appliquant cette méthode,
il n'y a pas de retraitement : le Résultat Fiscal est donc identique au Résultat Comptable.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85

Bonjour,

merci pour votre réponse.

J'oublie de vous demander où vous mettriez l' indemnités journalières, l'invalidité et décès? chacun d'eux dans des compte subdivisés de 646?

Je constate et cela me perturbe que le compte 646 est en fait utilisé dans l'OD que vous passez à la fois pour la même saisie en débit et en crédit ; vous pouvez m'expliquer comme cela est possible? les comptes dans votre méthode sont subdivisés mais toutefois, il s'agit du compte 646, je ne comprends pas comment il peut intervenir 2 fois dans la même saisie à la fois en débit et en crédit.
D64600 pour la partie AF
.......
à C43764600 pour le Montant total à Payer

Pour la contrepartie donc, 437 et le 646, si je comprends bien on retrouve les montants dans ce dernier uniquement AF, retraite et maladie (ce qui concerne la santé donc) et dans 437 la csg, formation. Où retrouve t'on de nouveau l'indemnité, invalidité décès?

Concernant la rémunération. Que je comprenne bien. S'il y a 0 de rémunération, que je paie 2500€ de charges sociales, la rémunération est quand même bien de 0?
Beaucoup disent que les charges étant dues par le gérant et payées par la société, celles-ci payées pas la société sont considérées comme de la rémunération?
Avec votre méthode non?

Merci à vous,

Cordialement

Re !

Les Cotisations "Indemnités Journalières" (Maladie) et "Invalidité/Décès" (Retraite) vont également en 64600, au même titre que la Maladie et la Retraite.

"... le compte 646 est en fait utilisé dans l'OD que vous passez à la fois pour la même saisie en débit et en crédit"
> Non !
Le 64600 est un Compte de Charge et le 43764600 est un Compte de Tiers.
Ce sont 2 comptes différents.
Le 437 est le compte générique pour les Caisses Sociales. Pour différencier le RSi des autres caisses, j'ai accolé 64600 au 437, ce qui donne le compte 43764600. Mais vous pouvez utiliser un autre compte si vous voulez, à condition qu'il commence par 437.

Et on en arrive à l'explication "casse-tête" !
En effet, les CS sont des Cotisations dues par le Gérant, mais qui peuvent être payées et prises en charge par la Sté.
Conséquences de chaque méthode, en supposant que le Gérant touche une Rémunération de Gérance de 20000 Euros :

1/ Le Gérant paye les CS lui-même : Il déclarera aux Impots 20000 - 2500 = 17500

2/ La Sté prend ses CS en Charge : il déclarera 20000.
Si on prend le problème à l'envers, on dira qu'il devrait déclarer 17500. Mais comme c'est la Sté qui paye pour lui, ces CS deviennent un complément de rémunération, il déclare donc 17500 + 2500 = 20000.

Je n'ai volontairement pas parlé de CSG Non Déductible pour ne pas brouiller les cartes.

En espérant avoir été assez clair,

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85

Merci pour votre réponse.

J'ai en effet cru qu'il s'agissait de 2 comptes : 437 et 646, le compte 43764600 n'existant pas dans le plan comptable. Je vois par contre sur google qu'il est coutume de l'utiliser.
Si je mettais tout dans le 437 ce ne serait pas suffisant, juste?

En faisant abstraction de la csg non déductible.
Pour le cas 1/.
Sur le compte de résultat apparaitrait 20000€ pour la rémunération.
Je déclarerais au impôt 17500 car les CS sont déductibles du revenu..
Cas 2/
Sur le compte de résultat apparaitra 22500€ pour la rémunération ou 17500?
Par ailleurs, si c'est un complément de rémunération pourquoi ce n'est pas 20000+CS qu'il faut déclarer? Parce qu'elle sont déduites dans la compta de la société?
J'espère ne pas dire de bêtise mais j'ai encore un peu de mal à comprendre.

Il y a t'il une instruction complémentaire pour que tout se passe bien en fin d'exercice ou l'application de votre méthode et l'utilisation des bon compte suffit?

Pour compléter tant que l'on y est. Si l'on ajoute la cgs non déductible, les montants reviendraient au même ajouter de celle-ci?

Merci à vous

Re !

"Si je mettais tout dans le 437 ce ne serait pas suffisant, juste?
> Je ne vous le conseille pas, surtout si un jour, vous avez des salariés, vous aurez d'autres caisses sociales. Donc, des sous-comptes s'imposent ... sinon, je vous souhaite bien du plaisir au moment du pointage.

"Cas 2/
"Sur le compte de résultat apparaitra 22500€ pour la rémunération ou 17500?
> Au Compte de Résultat,
vous aurez 20000 en Rémunérations et 2500 en compte 64600.
En relisant mon précédent, vous aurez la réponse à votre question.

Comme je vous l'ai dis, il n'y a aucun texte concernant ces cotisations.
Tout n'est qu'interprétations et chacun fait, hélas, un peu à sa sauce.
Je pratique ma méthode depuis 1991 et pour le moment, je n'ai eu aucun problème.

Je ne comprends pas votre dernière question.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85

Bonjour et merci pour votre réponse.

Concernant le point 2 et mon interrogation.

2/ La Sté prend ses CS en Charge : il déclarera 20000.
Si on prend le problème à l'envers, on dira qu'il devrait déclarer 17500. Mais comme c'est la Sté qui paye pour lui, ces CS deviennent un complément de rémunération, il déclare donc 17500 + 2500 = 20000.

Si je comprends bien, il déclarera 20000 car s'il avait payé les charges lui-même, la rémunération aurait été de 17500, donc on considère qu'elle est de 17500 et on ajoute les CS. Est-ce comme cela qu'il faut voir la chose?
Le point de départ est le principe sous lequel les charges sont payées par le gérant, non un calcul selon les 2 situations possibles indépendamment de ce fait là. D'où en quelque sorte qu'il faut voir le "problème à l'envers" comme vous l'avez dit. Je ne sais pas si je suis clair.

La dernière question concernait la partie non déductible de la csg que vous ne vouliez pas aborder dans un premier temps pour le pas compliquer la chose. Ceci étant, cela m'intéresse également.
Pour le calcul, si on conserve 20000 et 2500 comme base et admettons que la csg non déductible est de 500. Dans le cas 1 et 2 au lieu de déduire 2500, on déduit 2000, tout simplement? Que ne voulez-vous pas aborder qui serait complexe?

Merci à vous,

Cordialement



Modifié 2 fois. Dernière modification le 08/07/10 16:05 par fab10.

Re !

"Si je comprends bien, il déclarera 20000 car s'il avait payé les charges lui-même, la rémunération aurait été de 17500.
> La Rémunération est toujours de 20000.
Mais la Base d'Imposition varie selon que les CS sont payées par la Sté ou par le Gérant.

"Dans le cas 1 et 2 au lieu de déduire 2500, on déduit 2000, tout simplement?
> Exact ! ... Sauf que certains déduisent 2500 du Résultat de la Sté et ajoutent les 500 à la Base d'Imposition du Gérant. Ils déclarent ainsi 20500.

"Que ne voulez-vous pas aborder qui serait complexe?
> Ce n'est pas tant la complexité mais le fait qu'aucun texte officiel ne traite de cette CSG.
Et comme je vous le disais plus haut, chacun fait un peu à sa sauce.
Donc, je sais ce que je fais et je peux en parler.
Pour ce que font les confrères, c'est à eux d'en parler.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/07/10 10:20 par loic6354.

"Si je comprends bien, il déclarera 20000 car s'il avait payé les charges lui-même, la rémunération aurait été de 17500.
> La Rémunération est toujours de 20000.
Mais la Base d'Imposition varie selon que les CS sont payées par la Sté ou par le Gérant.

J'ai mal présenté la chose mais j'entendais également que 17500 était la base dans ce cas là auquel on vient ajouter les CS payées par la société.

Si nous sommes d'accord, je pense que tout est compris maintenant.

Merci beaucoup pour vos réponses,

Cordialement



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/07/10 16:27 par fab10.

Bonjour,

je reviens vers vous car j'ai un problème pour appliquer votre méthode avec le fait de dispatcher les montants trimestriels dans les différents comptes.

Si vous le voulez bien, voici 2 scans des cotisations pour 2010.
scan 1
scan2

Comment dispatcheriez-vous cela dans les différents comptes?

Merci à vous,

Cordialement

Re !

Je ne dispatche pas les Appels Trimestriels, seulement l'Appel Annuel.
Votre scan1 n'est qu'un rappel de vos paiements.

Enregistrement proposé pour votre Scan2 (Appel Annuel 2010) :
Au 1/1/2010 par OD :
D64600 pour 13
D64600 pour 132
D64600 pour 15
D64600 pour 121
D63330 pour 51
D64600 pour 373
D64600 pour 663
D64600 pour 26
D64600 pour 2
D63781 pour 520 (Csg Déductible)
D455xx pour 296 (Csg/Crds Non Déductible 816-520)
D63781 pour 138 (216/8x5.10)
D455xx pour 78 (216/8x2.90)
C43764600 pour 2428

Vous pourriez globaliser les 64600 mais ce sera moins facile pour le comparer à l'Appel.

Comme vous avez un Rappel de 2009 sur 2010,
il faudra que vous extourniez votre Provision (si vous l'avez passée en Compta)

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/07/10 11:31 par loic6354.

Bonjour,

merci pour votre réponse.

Si je comprends bien, vous passez les cotisations pour l'année comme une facture, et lors des paiements vous imputer le compte 43764600 du montant de l'appel. C'est cela?
S'il y a remboursement à cause d'un trop payé, vous passez les écritures dans l'autre sens? (comme un avoir)

Que voulez-vous dire par "ce sera moins facile pour le comparer à l'Appel"? sur l'appel de cotisation il n'y a pas de détail (comme le scan 1).

Pour la dernière partie de votre réponse, "je" suis toujours dans le 1er exercice, aucune écriture ne se rapportent encore au CS. Les CS de 2009 ont été payé dans l'acompte de février (payé avec l'acompte de mai accessoirement à cause de l'accre non pris en compte)

Merci à vous,

Cordialement

Re !

Pour vos 2 premières questions, vous avez tout compris !

Quant à la comparaision, oubliez votre scan1, ce n'est qu'un Rappel de vos paiements à venir. Il n'y a pas de détail des sommes payées.
En saisissant ligne à ligne votre Appel Annuel, vous aurez les mêmes sommes dans le compte 64600 que sur l'Appel Annuel, alors que si vous globalisez, il sera plus difficile de retrouver le détail.

Vu la Base de Calcul pour 2010, vous ètes en 2è année de Cotisations (pour le Rsi).
Le Rsi ne calcule pas par exercice comptable mais par Année Civile.
Si vous avez débuté votre activité en 2009 (quelque soit la date exacte), 2009 a été votre 1ère année, 2010 est la 2è, 2011 sera la 3è, ...

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85

Bonjour,

le "comptable en vacances" est-il parti parti?

J'aurais souhaité quelques compléments. Si Loic est absent et que quelqu'un peut répondre, voici ce que j'aurais voulu savoir :

L'on m'a présenté une seconde méthode qui consiste à comptabiliser les appels de cotisations chaque trimestres, plutôt que les cs de l'année.

N'ayant pas le détail de chaque appels, on m'a expliqué la méthode pour faire un prorata est trouver de ce fait le montant de chaque cotisation et contribution. A savoir, en utilisant le total de 2009 et celui de 2010. Par exemple, pour connaitre le montant allocation familiale, qui sont sur l'année de 121 (cf lien plus haut), en le divisant par le total 2009 et 2010 (2428) - la formation (51), le tout multiplié par le total 2010 seul, on obtenait le montant exact en prorata, à savoir 22€.
Cette méthode (valide et vérifiée) est simplifiée si on utilise un tableau.

Cette méthode est assez intéressante, de l'autre il y a la méthode Loïc, celle qui s'apparente à la comptabilisation type facture.

Alors me vient cette question : si j'applique la méthode type facture, lors de la clôture en septembre, au bilan il y apparaitra une dette? ce n'est pas gênant?

Comptabiliser chaque échéances permettrait d'éviter ça et d'éviter d'effectuer un rattrapage type "avoir" si remboursement il y a.

Qu'en pensez vous? quel est le plus juste? toutefois si effectivement vous me dites que tout comptable comptabilise les CS à l'année, je ferai comme tout le monde.

Par ailleurs, concernant la méthode de prorata (l'auteur est également partie en vacances...), cela est-il applicable sur les années futures? il faudrait prendre des totaux de 2010 et 2011?

Tout autre chose : j'ai un peu oublié le mécanisme, si je n'ai eu aucune rémunération en 2009 et 2010, dois-je prévoir de payer ce qui est annoncé sur le document faisant mention des cotisations sur l'année, à savoir, la somme importante de 1104€ en novembre, ou alors je dois m'attendre à un remboursement?

Merci à vous,

Cordialement