Sujet : charges sociales

charges sociales
sarl 53 samedi 30 janvier 2010 13:56:42
bonjour

j'ai mon entreprise depuis 2005
le rsi m'a radié en 2007 (par erreur)
je ne reçois plus de bordereaux d'apel de cotisations ni de bordereau de régul de cotisations depuis 2008

donc dans mes comptes au 31.12.2008 j'ai provissionné mes charges sociales :
646 d
438 c
au 01.01.2009 j'ai extourné mes charges 2008
646 c
438 d
au 31.12.2009 je vais provisionner mes charges 2009
646 d
438 c

comme je n'ai payé aucun accompte prévisionnel et que je n'ai pas payé ma régularisation de charges de 2008 dans mon compte 646 j'ai au crédit mes charges provisionnées en 2008

y a til une écriture à passer ou bien est ce que cela se régularisera quand j'aurai mon bordereau régul rsi (selon le rsi cette situation peut durer sur plusieurs années)

merci de votre aide

cordialement
Re: charges sociales
sarl 53 samedi 30 janvier 2010 14:02:26
bonjour

est ce que je dois au 31.12.2009
646 D
438 C
pour mes charges en attente de réglement de 2008
et pour mes charges prévisionnelles 2009 :
646 D 438 C

ce qui fait que je n'ai que mes charges provisionnées pour 2009 en débit

et au 1er 01.2010
646 C mes charges provisionnées 2008
438 D mes charges provisionnées 2008

646 C mes charges provisionnées 2009
438 D mes charges provisionnées 2009

et faire ces memes opérations tous les ans juqu'au moment ou j'aurai reçu mes bordereaux de paiement RSI ?

merci

cordialement
Re: charges sociales
loic6354 samedi 30 janvier 2010 15:08:45
Bonjour,

Vous avez passé :
"donc dans mes comptes au 31.12.2008 j'ai provissionné mes charges sociales :
"646 d
"438 c

Tant que vous n'avez pas reçu la Régularisation du Rsi, je vous conseille
de laisser cette Dette en compte
et de n'Extourner cette écriture que lorsque vous aurez reçu et enregistré la Régularisation 2008.

Idem pour les années suivantes.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85
Re: charges sociales
sarl 53 lundi 1 février 2010 12:58:17
bonjour

si je laisse mes dettes en compte au 31.12.09 j'aurai

646 D (mes charges 2008) par exemple 2000 euros
646 D (mes charges 2009 provisionnées) par exemple 500 euros
le RSI m'a dit qu'il se pouvait que je ne reçoive par de bordereau de régularisation pendant plusieurs années donc ça veut dire que si cela dure 3 années par exemple je vais avoir un 646 D avec un gros montant

donc j'aurai un solde débiteur pour 2009 de mon 646 de 2500 euros - ce qui n'est pas la réalité
on m'a dit que les charges devait être imputées sur l'exercice auquel elles se rapportent :
alors que si je fais l'autre méthode :au 31.12.09
646 D (mes charges 2008) 2000 euros
646 D (mes charges provisionnées 2009) 500 euros
j'aurai au 31.12.09 un 646 D pour 500 euros ce qui représente mes charges uniquement pour 2009
et au 01.01.2010 je ferai
646 C charges 2008
646 C charges 2009


mon raisonnement est il correct comptablement ?
si non pouvez vous m'expliquer pourquoi vous conseillez de laisser les charges dues en compte jusqu'à réception du bordereau je vous remercie

cordialement
Re: charges sociales
loic6354 mardi 2 février 2010 11:18:35
Re !

Compte tenu du retard dans l'envoi des Bordereaux du Rsi,
on n'est jamais sur que les Régul N-1 sont prises sur N.

Si vous extournez systématiquement, vous allez passer D438 à C646.

Que ferez-vous si la Régul n'est pas opéré sur N+1 par le Rsi ?
Vous serez obligé de repasser l'OD : D646 à C438
(et à condition que vous y pensiez !)
Autrement dit, vous allez allourdir vos comptes pour rien.
Et ça peut durer longtemps comme ça !

J'ai un client réinstallé en 8/2008 qui n'a jamais reçu ses Appels de Cotisations.
Je provisionne les Appels et les Régularisations Année par Année
et j'extournerai au fur et à mesure des Appels du Rsi ... s'ils arrivent un jour.

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85
Re: charges sociales
sarl 53 mercredi 3 février 2010 10:05:27
bonjour

quand vous dites : "J'ai un client réinstallé en 8/2008 qui n'a jamais reçu ses Appels de Cotisations. Je provisionne les Appels et les Régularisations Année par Année
et j'extournerai au fur et à mesure des Appels du Rsi ... s'ils arrivent un jour.


c'est à dire que vous faites par exemple pour 2009
tous les trimestres
646 D appel de cotisation "imaginaire"
437 C appel de cotisation "imaginaire"

en fin d'année vous allez calculer les charges réellement dues pour 2009
646 D cotisations provisionnées
438 C cotisations provisionnées

vous extournerez ces charges sur 2010 (cad 646 C et 438 D) que si vous recevez le bordereau de régularisation de charges 2009 donc si vous ne recevez pas ce bordereau en 2010 mais en 2011 vous extournerez ces charges de 2009 sur 2011
ce qui fait que tant que vous ne recevez pas vos bordereaux de régul vous ne faites pas l'extourne des charges donc le 646 n'est pas crédité tant qu'il n'y a pas ce bordereau de régul

ce qui revient au final à la même chose que je disais plus haut mais votre raisonnement est meilleur que le mien et beaucoup plus simple et juste

est ce que j'ai bien compris votre raisonnement

merci beaucoup de votre aide et de vos réponses rapides

cordialement
Re: charges sociales
loic6354 mercredi 3 février 2010 10:21:26
Re !

Vous avez parfaitement compris,
sauf que j'enregistre l'Appel de Cotisations 2009 pour l'Année (et non par Trimestre)
et qu'il n'est pas si "imaginaire" que cela puisqu'il est fait sur tableur en tenant comptes des bonnes bases et des bons taux . Donc, a priori, je suis juste.
Mais j'ai bien compris ce que vous entendiez par "imaginaire" winking smiley

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85
Re: charges sociales
sarl 53 mercredi 3 février 2010 10:37:07
bonjour
pour calculer votre bordereau "imaginaire" vous vous basez sur le résultat 2008 ?

cordialement
Re: charges sociales
loic6354 mercredi 3 février 2010 11:14:00
Pour 2010, Oui (N-1)

Bonne continuation ! Loïc du Sud-85
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