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Les doctorants tentés par la création d'entreprise
Le networking n'est pas démodéSujet : SARL de famille: optimisation fiscale
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Bonjour,
Je travaille sur un projet de création d'entreprise. D'après mes recherches, j'ai trouvé le meilleur montage financier et fiscal mais j'ai une question bien précise. Voilà la situation: Création d'une SARL de famille soumis à l'IR au capital de 150k€ répartie dans un couple. L'homme serait le gérant non salarié, et donc forcément majoritaire puisqu'avec sa femme ils détiennent 100% de capital. Il serait non salarié et donc cotiserait en tant que TNS (Travailleur non salarié) sur sa quotepart du bénéfice. Sa femme serait associé non gérant, non salarié et ne cotiserait donc pas du tout sur sa part du bénéfice. La question est la suivante: La femme peut-elle avoir 90% du capital et toujours être considérée comme associé non gérant, non salarié et le mari en tant qu'associé gérant non salarié avec 10% du capital? Cela permettrait de ne payer les cotisations TNS que sur 10% des bénéfices reversées au mari et aucune cotisations pour les 90% de la femme. Si oui, cela a-t-il une conséquence sur l'impot sur le revenu? Si ce n'est pas possible, est ce que cela marche à 50%-50%? Merci beaucoup de vos réponses, Cordialement, |
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A l'IR ce n'est pas un bénéfice mais la rémunération. Le résultat est la rémunération du dirigeant.
La femme peut-elle avoir 90% du capital et toujours être considérée comme associé non gérant, non salarié et le mari en tant qu'associé gérant non salarié avec 10% du capital? OUI Si oui, cela a-t-il une conséquence sur l'impot sur le revenu? moins de cotisations = + de résultat = + d'IR. Bien cordialement |
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Je vous remercie pour votre réponse.
Mais maintenant le but reste toujours de faire un maximum de résultat, même si cela maximise aussi l'IR. Ce n'est toujours que 14% de taux marginal d'imposition dans mon projet. Il y a toujours 86% qui tombe dans la poche 
Cordialement, |
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A 14% de taux marginal, en effet, mieux vaut faire de gros résultats.
Au delà, il faudra penser à investir grâce à vos impôts. Bien cordialement |
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