Dépôt Vente et TVA ! aidez moi

Bonjour

Evidemment Je sais bien que les Auto entrepreneurs n’ont pas de TVA

ggggrrrrr !

Mais un de mes dépositaires me prend la TVA en plus de sa commission!!!!!!!!!

Voilà le problème !

Il me prend 20% de COM + 19.6% de TVA sur les ventes réalisées

Naelle écrivait:
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> Ma question est simple:
> Dois je reverser la commission de 20% + la TVA sur
> la totalité des ventes au Dépositaire
> Donc TVA 16euros39 + COM 16euros72 Au dépositaire = 33euros11
>

À question simple réponse simple: vous payez au dépositaire les 20% de commission prévue et rien d’autre: 16 euros 72

Le reste ne vous concerne pas. Il s’agit de la TVA que son client lui a payée et qu’il rembourse à l’État. Elle est neutre pour le dépositaire et ne doit pas entrer en compte dans votre relation.

—
François

Bonjour

Bonjour et Merci de votre réponse

Oui je suis tout à fait d’accord avec vous !
Je débute dans mon activité et ce commerçant en profite!
Depuis plusieurs mois je lui verse le double de ce que je lui dois du coup.

G g g g r r r r r ! ! ! !

Mais je vais chercher un texte de loi de ce pas… pour lui prouver qu’il n’a pas à encaisser la TVA sur la totalité des ventes réalisés des articles que je lui mets en dépôt-vente et que sa commission est de 20% pas plus.

Un grand Merci en tout cas.

Naelle écrivait:
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>
> Mais je vais chercher un texte de loi de ce pas…
> pour lui prouver qu’il n’a pas à encaisser la TVA
> sur la totalité des ventes réalisés des articles
> que je lui mets en dépôt-vente et que sa
> commission est de 20% pas plus.

C’est simplement de la gestion comptable.

Lorsque votre dépositaire vend un produit 100 euros HT, il vous rend 80 euros et il en garde 20. Point final. La TVA concerne la relation qu’il a avec son client, mais pas avec vous puisque vous n’êtes pas assujetti.

—
François

Bonsoir

Oui je sais bien, mais ce Monsieur apparemment veut le beurre et l’argent du beurre

Je lui offre un service finalement dans sa boutique, je lui apporte des nouveautés tous les mois et reprends les invendus, il a rien à investir.

Je viens de lui proposer un rendez-vous pour cette semaine pour que j’essaie de lui explique tout ça tranquillement.
Mais c’est pas gagné du tout !

Deux solutions maintenant soit il accepte de faire marche arrière soit nous allons cesser notre relation.
Mais c’est pas gagné du tout !

Je me lance dans cette activité et je ne risque pas de développer grand chose si je tombe que sur des dictateurs pareil, heureusement parmi mes clients pour l’instant… c’est le seule qui me prend pour une truffe.

Oouuuf f f f…. ! heureusement que vous étiez là pour me répondre !

Encore Merci

Naelle écrivait:
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>
> Je viens de lui proposer un rendez-vous pour cette
> semaine pour que j’essaie de lui explique tout ça
> tranquillement.
> Mais c’est pas gagné du tout !
>

Il faut négocier. En affaire il n’est jamais bon de se fâcher 😉

Si ce dépositaire vous rapporte du chiffre d’affaire vous pouvez passer sa commission de 20 à 25% par exemple. C’est à vous de voir, mais il ne faut par fermer la porte brutalement. Sauf bien sûr si cette personne a volontairement cherché à vous nuire.

Cordialement

—
François

Bonjour

Message bien reçu!

Merci François 😉

Bonjour à tous,

je me permets de reprendre cette discussion en précisant un peu la question.

– si je ne suis pas assujetti à la TVA dans le cadre de auto-entrepreneur ou bien si je suis en franchise de TVA conformément à l’article 293 F du CGI, je fixe le prix de la vente finale et le vendeur prend sa commission sur ce prix. En suite il paie sa TVA sur cette commission uniquement et donc elle ne me concerne aucunement et il n’a pas droit de m’exiger que je lui rembourse cette TVA…

– par contre je ne comprends pas très bien comment ça marche si je suis assujetti à la TVA. À quel moment est-ce que je l’applique?
Pourriez vous m’éclaircir ce sujet?

je sais que dans les entreprises les agents sont rémunérés sur le prix de vente HT, mais ce ne serait pas logique que je paie la TVA sur la commission inclue dans le TTC, alors que le vendeur doit aussi payer sa TVA…

Bien à vous,

DimaM

Bonjour,

dimam écrivait:
——————————————————-

> il paie sa TVA sur cette commission uniquement et
> donc elle ne me concerne aucunement et il n’a pas
> droit de m’exiger que je lui rembourse cette
> TVA…
>

Exact.

> – par contre je ne comprends pas très bien comment
> ça marche si je suis assujetti à la TVA. À quel
> moment est-ce que je l’applique?

Vous l’appliquez d’abord sur votre prix de vente. Ce que vous vendiez 100 euros vous allez le vendre 120 euros TTC dont 20 euros que vous rendrez à l’État (je raisonne sur une TVA à 20% pour simplifier).

La commission que vous verserez à votre vendeur sera elle aussi soumise à TVA. Pour le montant, tout dépend de ce que vous convenez avec lui. S’il s’agit par exemple d’un taux de 20% sur le prix de vente HT alors vous lui verserez 20 euros HT + 4 euros de TVA = 24 euros TTC. Les 4 euros vous seront remboursés par l’État.

Cordialement

François

Merci beaucoup François,

au fait, j’ai me suis rappelé de quelques cours de maths et effectivement si l’on prend TTC=0,2*TTC+0,8*TTC (où le 0,2*TTC est 20% de commission sur le TTC), on arrive à TTC=0,2392*HT+0,9568*HT.

Du coup on en déduit que [i]in fine[/i] 20% de TTC sont égaux à 20% sur le HT après la déduction de la TVA… (0,2392/1,196=0,2)

donc effectivement pour simplifier c’est comme vous l’avez noté:
> La commission que vous verserez à votre vendeur
> sera elle aussi soumise à TVA. Pour le montant,
> tout dépend de ce que vous convenez avec lui. S’il
> s’agit par exemple d’un taux de 20% sur le prix de
> vente HT alors vous lui verserez 20 euros HT + 4 euros de
> TVA = 24 euros TTC. Les 4 euros vous seront remboursés par
> l’État.

Merci, ça m’a permit de comprendre le mécanisme. :)-D

DimaM