ENREGISTREMENT REMBOURSEMENT CHARGE RSI

TRIK Contributions: Q(1) / R(1)
a posé une question le 15 mai 2013

Bonjour,

Je me tourne vers vous car j’ai besoin d’aide. Je suis gérant majoritaire d’une EURL et j’ai quelques soucis de compréhension avec la collaboratrice de mon comptable chargée de la saisie de mes documents.

J’explique:
– 1er trimestre 2012 et 2éme trimestre 2012, j’ai versé au RSI la somme de 2203 euros
– 3 éme trimestre 2012, je fais l’objet d’une modulation avec un montant de charge qui est ramené à 576 euros car je n’ai plus de revenus de cette entité, j’ai donc trop payé. Le RSI utilise ce montant payé pour déduire les 576 euros et me doit au 31/12/12 la somme de 1627 euros.
– 4 éme trimestre, je fais l’objet d’un remboursement du RSI suite à régul de l’année 2011 pour un montant de 2647 euros.

Mon comptable me fait le bilan, les 576 euros de RSI 2012 ne figurent pas sur la ligne des charges de l’exploitant (il y a 0 euros), Il m’explique que le remboursement est un revenu que je dois déclarer ce que je conteste puisque les charges sont payées par ma société, il me fait figurer alors sur un compte en 79 la somme de 370 euros que j’ai du mal à comprendre (2647 – 2203 ?) et laisse la ligne des charges de l’exploitant à 0 euros!

Je me manifeste en expliquant que les 576 euros doivent figurer sur les charges de l’exploitant, demande si la somme des 1627 euros ne peut pas figurer sur une ligne x y z puisque elle va être annulée par la suite (déduction des charges 2013 dur RSI pour un montant de 545 euros et remboursement du solde sur l’année 2013), et si le montant de 2643 euros ne doit pas plutôt figurer sur la ligne 79.

Pardonnez moi, je ne suis comptable mais j’ai besoin de vos avis afin de savoir comment vous auriez procédé à la saisie de ces informations en espérant avoir été clair sur mes explications.

En vous remerciant par avance pour l’aide apportée et pour vos conseils.

Cordialement.

4 réponses

hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 15 mai 2013

Bonjour,

Il est impossible de savoir comment sont enregistrées habituellement les cotisations sociales par votre EC. De même, nous ne savons pas si vous avez dans votre juridique décidé une rémunération brute ou nette. Ou encore si votre eurl est à l’IS ou à l’IRPP.

Il est donc impossible de répondre.

#1
TRIK Contributions: Q(1) / R(1)
le 15 mai 2013

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse et pour le temps que vous passez sur ce forum à titre bénévole pour aider des personnes comme moi.

L’eurl est à l’IS.

Mon EC enregistre sur le compte 641150 mes salaires nets (0 euros pour 2012) et sur le compte 641160 les cotisations de l’exploitant (pour 2012, il a indiqué 0 euros alors que le RSI a déduit 576 euros de cotisations 2012 sur le trop perçu de 2203 euros). Il ne tient pas compte du bordereau RSI 2012 car pour lui il n’y a pas de sortie de trésorerie de ce montant.

Dans ma logique, je pensais que le 576 euros figurerait sur le compte 641160 avec un revenu net de 0 euros sur le compte 641150 et le que le compte 79 qu’il a utilisé pour « solde RSI » serait de 2647 euros (remboursement RSI suite régul année 2011) – 2203 euros (trop perçu sur charges RSI 2012) – 576 euros (suite à mise en place modulation RSI à cause du revenu de 0 euros). Mais non.

A ce jour, le compte 79 « solde RSI » indique un montant de 370 euros (2647 euros – 2203 euros ?), je demande explication mais les réponses esquivent ma question.

J’ai dormi 2h cette nuit et je viens aussi de voir que les acomptes versés par mes clients en 2012 sur les commandes qui sont facturées en 2013 ne figurent même pas sur la ligne 419100!

Cordialement.

#2
veroviguier Contributions: R(4)
le 22 mai 2013

Bjr

il semblerait que votre EC réalise un transfert de charges par le biais du compte 79
en effet, les charges sociales de l’exploitant sont censées être payées par lui (sauf décision contraire de l’AG), mais en tout état de cause un remboursement des charges payées par l’entreprise doit être réintégré dans la comptabilité
en l’absence d’informations précises complémentaires, il est difficile de répondre clairement à vos interrogations
par contre je suis surprise du choix du compte de charge, puisque normalement les charges du TNS sont comptabilisée en 646
quant à vos acomptes clients, vos factures sont-elles clairement intitulées factures d’acompte?
cdlmt

#3
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 22 mai 2013

Bonsoir,

D’après le PCG,
les Rémunérations du Gérant TNS sont à comptabiliser en 641 et les Cotisations dans un sous-compte du 641. Donc, l’EC de TRIK a bien fait les choses.
Mais il est vrai que de plus en plus, les Cotisations TNS sont mises en 646 comme dans une Ei.

Par contre, il aurait dû provisionner les Régul. car, comme Veroviguier, je suis étonné de l’utilisation du 79.
C’est sans doute parce le Remboursement 2011 est supérieur aux Acomptes 2012 (sans régul.), auquel cas, ça évite d’avoir des Charges Créditrices ?

#4

Veuillez vous connecter ou vous enregistrer pour répondre