IJSS SUBROGATION

loans Contributions: Q(1)
a posé une question le 22 août 2013

Bonjour,

Je viens de reprendre la compta d’une asso en cours d’exercice suite à la demission du précédent comptable,
Voici ce que je constate en fin d’exercice N-1 dans son journal d’OD
au credit du compte 791: 10 000 contrepartie au debit du compte 4287: 10 000
au credit des comptes 645 : 6 000 (ventiller URSSAF, RETRAITE, PREV…) contrepartie au debit du compte 4387: 6 000

j’ai donc en debut d’exercice N des anvx dans mes comptes 4287 et 4387 pour les montants ci-dessus.

Cependant ces montants ne correspondent pas aux IJSS versée par la CPAM (nettement inférieur)

Je n’arrive donc pas à justifier ces soldes.

Petite précision:
Dans notre CCN il y a subrogation avec maintient du net, le précédent comptable ne fessait donc pas apparaitre les absences des salariés sur leur bulletins de salaires.
Et ne procédait non plus a aucune regularisation sur les bulletins lors de la reception en BQ des IJSS.

Ma question est donc la suivante, quels est la methode qu’il a utilisé pour valoriser ces IJSS?
Est-elle bonne?
Comment justifier mes soldes au 31/12/N?
(bien sur je précise que le comptable en question refuse de rendre des comptes à ce jour sur ces ecritures!)

MERCI D’AVANCE POUR VOS EVENTUELLES REPONSES

1 réponse

hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 30 août 2013

Bonjour,

Il doit normalement y avoir ajustement sur les bulletins lors des remboursements. Ce qui entraîne un ajustement et donc une baisse des cotisations. Vous pourriez ajuster les arrêts des deux dernières années en le précisant sur les bulletins et aux salariés.

Pour ce qui est du différentiel entre les remboursement et les écritures, impossible d.m’en connaître la raison. Cela peut être une erreur de calcul, un calcul approximatif non maîtrisé, une action volontaire pour augmenter le résultat…

Pour ce qui est du mode de calcul utilisé, quel calcul ? La seule chose qui ressort des éléments que vous donnez est que l’ancien comptable considérait 60% de charges sociales patronales sur le brut. Ce qui est important.

Au final, il faudrait donc déterminer s’il y a bien erreur (n’y a-t-il pas d’autres sommes en attente), si l’erreur est volontaire ou non (ce n’est pas certain), si elle est significative ou non… Il faut bien continuer à avancer.

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