gérant EURL

mel12 Contributions: Q(11) / R(19)
a posé une question le 10 juin 2005

Le gérant d’une EURL peut-il être au régime des travailleurs indépendant sachant qu’il n’est pas l’associé unique?

merci

9 réponses

hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 10 juin 2005

Bonjour,

> Le gérant d’une EURL peut-il être au régime des
> travailleurs indépendant sachant qu’il n’est pas
> l’associé unique?

Non il est salarié.

Cordialement,

– HMG –
hmg_71@yahoo.fr

#1
faberius Contributions: Q(9) / R(209)
le 12 juin 2005

Je ne comprends pas trop la situation ??? Vous parlez d’une EURL et dans le mem temps vous évoquez au moins 2 associés (« le gérant n’est pas l’associé unique ») ?? Bizarre …..

#2
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 13 juin 2005

Bonjour,

> Je ne comprends pas trop la situation ??? Vous parlez
> d’une EURL et dans le mem temps vous évoquez au moins 2
> associés (« le gérant n’est pas l’associé unique ») ??
> Bizarre …..

Voyons Fab,

Le gérant est ici un gérant non associé. En EURL rien n’oblige l’associé unique d’être gérant.

Par exemple, si l’associé unique est une personne morale, elle ne peut être gérante.

Cordialement,

– HMG –
hmg_71@yahoo.fr

#3
mel12 Contributions: Q(11) / R(19)
le 16 juin 2005

c’est tout à fait le cas ici

#4
faberius Contributions: Q(9) / R(209)
le 17 juin 2005

Merci HMG, en effet, je n’avais pas vu ce cas précis !!!! :-)

#5
Fred75012 Contributions: Q(2) / R(4)
le 19 juin 2005

Bonjour,
petite question ? et si le créateur de EURL est une personne physique. Est-ce que le gérant peut etre une tout autre personne que l’associé unique ?
ex / je créé une EURL et je décide d’embaucher(donc salarié) un ami ou autre en temps que Gérant ?
******
Et moi en temps que créateur d’EURL suis-je affilié au régine des non-salariés même si je garde mon emploi (en temps que salarié) ceci à temps complet ?
******
merci de votre réponse !

Fred

#6
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 20 juin 2005

Bonjour,

> petite question ? et si le créateur de EURL est une
> personne physique. Est-ce que le gérant peut etre une tout
> autre personne que l’associé unique ?

Oui.

> Et moi en temps que créateur d’EURL suis-je affilié au
> régine des non-salariés même si je garde mon emploi (en
> temps que salarié) ceci à temps complet ?

Si vous n’êtes pas gérant majoritaire ou que la société n’est pas à l’IR, vous n’aurez pas de cotisations si vous n’êtes pas rémunéré. Attention cependant, si vous êtes vraiment le gérant, vous prenez des risques en n’assumant pas directement votre fonction et en faite courir à votre ami.

Cordialement,

– HMG –
hmg_71@yahoo.fr

#7
Fred75012 Contributions: Q(2) / R(4)
le 21 juin 2005

merci pour votre réponse,
a votre avis, si je décide d’etre gérant de l’EURL, tout en gardant mon emploi en temps que salarié (en temps complet). Est ce que mes cotisations sociales (en temps que non-salarié) sont les mêmes vu que j’en paie deja avec mon temps complet (sous le régime salarial) ? ou sont il allégé ?
Fred

#8
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 21 juin 2005

Bonjour,

> Est ce que mes cotisations sociales (en temps que
> non-salarié) sont les mêmes vu que j’en paie deja
> avec mon temps complet (sous le régime salarial) ?
> ou sont il allégé ?

Lors de la création tout en restant salarié vous pouvez regarder s’il est possible de bénéficier d’une exonération de 12 mois.

Il n’y a pas de minimum maladie si vous êtes couvert par un autre régime (salarié). Par contre, il y a un minimum retraite et les cotisations proportionnelles restent dues.

Cordialement,

– HMG –
hmg_71@yahoo.fr

#9

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