Bonjour,
Tout d’abord je tiens à dire que j’ai contacter la CCI, l’URSSAF, le Syndicat National de l’Edition etc… avant de poster mes questions ici mais ces personnes n’ont pas su me répondre.
Voilà je suis en train de préparer le lancement de mon entreprise en tant qu’auto-entrepreneur (business plan etc…) et j’ai trois questions auxquelles je ne trouve pas de réponses:
1 – Est-ce qu’avec le statut d’auto-entrepreneur je peux revendre des e-books (livres électroniques) sur Internet?
2 – Est-ce qu’avec le statut d’auto-entrepreneur je peux vendre des e-books que j’aurais « moi-même » écris?
3 – Y a t il une procédure particulière à suivre pour vendre ses propres e-books? (les déposer quelque part etc…)
Merci pour votre aide…
Cordialement,
Damien.
Bonjour,
Il est étonnant que la CCI et les URSSAF n’aient su vous répondre, 2 de vos questions entrant très largement dans leur champs de compétence.
Avec le statut d’auto entrepreneur (et par étendue avec n’importe quel statut à caractère commercial) vous pouvez vendre des e-books, par correspondance ou non.
La question sera de savoir si, l’e-book étant un support dématérialisé, cette activité sera considérée comme une pure activité de vente, ou si associé à votre fabrication elle tombera de ce fait en « réalisation de logiciel », ce qui vous ferait passer d’un rattachement au RSI « classique » vers le RSI Profession Libérales.
A partir de là, tout est possible…
Concernant le dépôt et l’aspect légal, je me permets de vous laisser vous en remettre aux experts.
Bien cordialement.
Merci pour votre réponse…
Oui j’ai moi même était surpris de leur « non » réponse! Pourtant c’est stratégique de savoir de quel CFE je dépend!
Encore merci.
Bonjour,
Un conseil : afin d’éviter tout raté dans le traitement de votre inscription, déclarez votre activité via internet, directement sur le site : http://lautoentrepreneur.fr
Les formulaires sont dirigés vers le CFE Urssaf, qui créera le compte cotisant informatiquement, que vous soyez affilié RSI classique ou RSI Professions Libérales.
Les litiges d’affiliation entre ces 2 caisses sont monnaie courante en passant par les CFE des CCI ou des CMA.