Bonjour,
Suite à une baisse très forte d’activité fin 2008, les charges sociales sont devenues supérieures à mon résultat d’exploitation. J’aurais peut être pu négocier avec le rsi mais démoralisé, j’ai mis fin à mon entreprise individuelle artisanale au réel simplifié en mars 2009. J’ai tout fait dans les règles de l’art avec mon comptable (reversement de la tva sur les immos et le stock, dépot de la liasse fiscale pour le premier trimestre 2009).
J’ai a nouveau espoir avec un nouveau produit et je me réinscrit à la CM en mai 2009, mais pour simplifier en micro-entreprise avec franchise de TVA.
Je n’ai aujourd’hui toujours pas reçu d’appels de cotisation du rsi pour cette micro entreprise ( créée en mai).
Renseignement pris auprès du rsi, il s’avère qu’il m’ont effectivement radié il y a environ un mois et qu’ils ont du retard pour les inscriptions., je ne suis toujours pas réinscrit.., je sais que j’ai beaucoup trop versé en 2008 et au premier trimestre 2009, mais je ne m’inquiète pas trop car le rsi me doit plus d’argent que je leur en devrai, mais je sais aussi après avoir lu pas mal de forum, qu’ il y a des problèmes grave de dysfonctionnements au rsi.
Ma question est simple, je voudrai me mettre en micro social au 01/01/2010 pour être sur à l’avenir de payer ce que je doit ni plus, ni moins (si je comprends bien, c’est le statut de l’autoentreprise).
Es ce que cela m’est possible sachant que j’ai bien lu qu’il cela n’était pas possible avant un délais d’une année civile aprés la radiation de l’entreprise au réel simplifié.
Merci
Bonjour Mitchis,
Je comprends votre abattement tout à fait légitime, mais ne baissez pas les bras : les problèmes informatiques ne doivent pas empêcher (et n’empêcheront pas) les organismes de régulariser votre compte.
Pour tout savoir sur ces problèmes informatiques, rendez-vous [url=http://independants-tns.fr/forum/rsi-retard-affiliation-inscription-t47.html]ICI[/url]. Vous pouvez parfaitement, s’il s’avère que le RSI vous doit plus d’argent que l’inverse, mettre à plat votre situation et en attente de résolution faire en sorte que le compte cotisant soit bloqué et non débiteur. C’est la moindre des choses.
Si j’ai bien compris, vous êtes actuellement en micro-entreprise depuis le mois de mai, c’est ça? Alors même si votre compte micro n’est pas actualisé par l’informatique, vous pouvez basculer sous le statut auto entrepreneur en effectuant une demande auprès de votre caisse RSI avant le 1er janvier 2010 (la date butoir du 31.12.09 a été repoussée). Vous trouverez le formulaire adapté sur [url=http://independants-tns.fr/forum/micro-entreprise-vers-auto-entrepreneur-t31.html]CE SUJET[/url]. Une fois le compte cotisant à jour, il sera annoté en tant qu’auto entrepreneur.
Si votre dernière activité avait été sous un statut l’EI au régime du réel, cette modalité ne vous aurait pas été ouverte. Ayant repris une activité en régime micro, rien ne vous en empêche!
Bon courage. Cordialement, AsdePique