bonjour a tous
bien heureux de trouver un forum tres interessent je vien demander conseil car personne ne sais me repondre
voila maintenant 7 mois que nous avons creer notre sarl avec mon frere (jumeau)
nous venons de recevoir un cotisation rsi fin 2009 740 euros et pour 2010 4075 euros
mais seulement au nom de mon frere je voudrai savoir si ce montant envoyer au nom personnel de mon frere est pour nous deux ou pour lui seul car le montant me fait assez peur peur que si nous recevons la meme somme chaqu’un a payer nous metons la clé sous la porte
pour les personnes qui pourrons me repondre nous somme deux cogerant en tns donc sans salaire tout les deux beneficiant de l’accre et arce qui doit nous etre fini de versé en janvier
j’ai appeler deux fois le rsi un coup on ma dis pour deux et l’autre coup on me dis c’est pour une seule personne l’autre dossier est en cours de traitement je n’y comprend plus rien.
merci a vous de vos reponse
Ce sont les charges (appel forfaitaire) dues en première et deuxième années. Ceci ne devrait pas être une surprise pour vous.
Les appels sont individuels. Le votre (même montants) doit être à la Poste dans le courrier, à moins qu’ils ne vous aient « oublié », compte tenu de l’homonymie avec votre frère.
et bien au debut de notre recherche pour notre creation soit j’ai oublier soit mon exper comptable ne pas jamais stipuler que j’allai payer pour deux c’est une surprise je vais leur ecrire en esperant qu’il prendront concience que nous ne versons auqu’un salaire et qu le debut d’activité est inferieur a mon provisionnel de 50%
merci de votre precedante reponse et de l’aide que vous m’avez apporter
une autre question y a t il une autre solution pour diviser ce chifre en deux changement de cogerant egalitaire en un seul gerant?
mrci encore de votre aide
Oui, si vous passez sur un seul gérant majoritaire, vous diviserez par deux les charges appelées.
donc si je comprend bien un rest gerant et l’autre passe associé egalitaire mais sans etre gerant. ou passe tout simplement minoritaire sans etre gerant mais que devient il a t il a ce compte la tns? salarié.
Bonjour,
Pour être TNS (chaque gérant), la collectivité des gérants (vous deux) + leurs conjoints + leurs concubins pacsés + enfants mineur ne doivent pas dépasser 50 % du capital social.
Le plus simple serait probablement (si vous êtes à égalité 50/50) que l’un de vous démissionne de ses fonctions de gérant au cours d’une assemblée tenue avant le 31 décembre 2009 (n’oubliez pas de fixer le salaire du gérant restant). Vous mentionnez au CFE que le gérant restant devient minoritaire.
Ainsi, le gérant restant sera salarié cadre.
Il lu suffit alors de faire un contrat de travail à l’autre associé.
Ainsi, vous échapperez ainsi à la TNS tous les deux à compter du 1er Janvier 2010.
Attention, l’associé non gérant ne doit pas s’immisser dans la gestion (signatures, procuration bancaire, etc…).
Une autre solution consisterait à transformer votre SARL en SAS, mais cela va être difficile avant le 31 Décembre.
Cordialement
bonjour et merci de votre reponse certe cela va etre difficile mais j’ai ete mal informer des le depart de ma creation et me voila dans de beaux draps en tout les cas je remerci les personnes qui m’aide a trouver une solution a mon present problem
pour revenir a votre reponse si j’echape a la tns je ne vois pas ce que ca va m’apporter dsl j’ai encore quelques lacunes dans la comprention dans le changement de situation mon but a mon frere et moi meme est simplement d’evité au tant de charge, une partie de notre rsi mais sachant que l’autre parti soit dans la regle car si un est couvert en tant que gerant (rsi) l’autre parti qui n’aplus le rsi n’est plus couvert donc si je lui crer un contrat de travail que lui est il imposé en tant que charge cordialement
Bonjour,
La grande différence c’est qu’en qualité de salarié tous les deux, les charges socales ne sont calculées que sur le salaire brut que vous vous êtes fixé.
En TNS, le calcul se fait par rapport au bénéfice de l’année avec un MINIMUM de cotisations pour chacun.
Il vous reste quelques jours pour mettre en oeuvre la proposition que je vous ai faite.
Crdialement
je ne sais comment vous remerci pour votre aide precieuse.
malgret la relecture de votre reponse il y a des points qui me rest flou vous me dite
[b]Le plus simple serait probablement (si vous êtes à égalité 50/50) que l’un de vous démissionne de ses fonctions de gérant au cours d’une assemblée tenue avant le 31 décembre 2009 (n’oubliez pas de fixer le salaire du gérant restant). Vous mentionnez au CFE que le gérant restant devient minoritaire.
Ainsi, le gérant restant sera salarié cadre.
Il lu suffit alors de faire un contrat de travail à l’autre associé.
Ainsi, vous échapperez ainsi à la TNS tous les deux à compter du 1er Janvier 2010.[/b]
cela veut donc dire qu’un de nous deux reste gerant donc reglement du rsi + salaire + charge et le second qui n’est plus gerant est salaire + charges sans rsi si j’ai bien compris
depuis hier j’essai de comprendre pour faire au mieux avec votre aide et ce forum et site tres interesent mais malheresement pour moi avec lacune
merci encore
Bonjour,
NON vous n’avez pas bien lu.
Un gérant minoritaire (maximum 50 % des parts) N’EST PLUS AU RSI.
Il est au régime général des salariés cadres.
Cordialement
bonjour a vous monsieur courteugue donc si je comprend bien le rsi divisé par deux mais quelle est le tot des cotisation pour un salarié cadre.
merci
Bonjour,
Je crois que vous n’avez pas compris, [u]il n’y a plus du tout de régime du RSI[/u], si un associé minoritaire est seul gérant et l’autre simple salarié.
Les charges sociales d’un gérant dépendent du montant du salaire brut défini par l’assemblée générale et celles de l’associé non gérant du salaire brut de son contrat de travail..
Le 31 Décembre approche vite………
Cordialement
donc la si je comprend un est gerant minoritaire avec -50% des partsn et l’autre salarié associé et donc plus gerant plus aqu’un de nous deux depandons du rso mais seulement des charge en fontion du salaire fixé est bien cela?
merci encore
bien merci de toute vos explications donc je vai me hater pour changer tout cela informer mon cfe et le rsi qu’au premier j’anvier no status auront changer
une derniere question je n’aurai plus que des charge sur les salaire et en fin d’anné impos sur le revenu et impo is?
Erreur également que j’ai connu.
La solution est bonne :
Passer de 2 gérants 50/50 à 1 gérant + 1 associé 50/50
Conséquence : la gérance devient minoritaire. Le gérant et l’associé sont donc en TS.
Pas de salaire = pas de cotisations à payer
En général, c’est parfait pour les personnes ayant déjà une activité principale, déclarée avec cotisations etc.
Bonsoir,
il n’en reste pas moins que l’associé non gérant n’a pas de couverture social, ou alors il se rémunère. Et s’il se rémunère, le smic sera le minimum, il est assujetti à charge social.