Commerçant -> AE : notification?

ralph Contributions: Q(34) / R(107)
a posé une question le 4 janvier 2010

Bonjour

S’il y a parmi vous des indépendants qui étaient enregistrés via le RSI comme commerçant ou artisan qui ont enregistré une demande avant le 31 décembre pour passer au régime auto-entrepreneur… avez-vous reçu un courrier ou un mail confirmant cette modification?

J’ai effectué cette démarche en novembre, mais je n’ai toujours aucun retour du RSI.

Merci.

2 réponses

emassist Contributions: R(42)
le 4 janvier 2010

Bonjour,

Le traitement peut prendre un certain temps mais je vous conseille de contacter le RSI pour confirmer que votre dossier est bien en cours.

Bonne et heureuse année!

A bientôt.

#1
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
le 4 janvier 2010

Bonjour,

Il se peut qu’aucune notification ne soit envoyée dans les 1ers temps. L’effet au 1er janvier sera appliqué rétroactivement mais il faut s’attendre à une certaine latence dans le traitement des demandes.
L’URSSAF doit radier le précédent compte pour en ouvrir un nouveau, ce qui prendra un peu de temps.

De plus, le délai pour le passage micro=>AE a été prolongé jusqu’au 31 janvier, ce qui rallonge d’autant les démarches

Comme conseillé par Emmassist, une confirmation de visu ou téléphonique sur le sujet vous rassurera.

Bon courage à vous. Cordialement, AsdePique.

#2

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