Demande rensignements sur cotisations pour associés égalitaires

esquive Contributions: Q(1) / R(1)
a posé une question le 4 janvier 2010

Bonjour,

Avec un un ami on est actuellement entrain de créer une entreprise de nettoyage de, bâtiments, copropriétés, après chantier …

On sera une SARL, associés égalitaires.

1) Si se que l’on m’a dit est bon, on ne sera pas TNS, mais assimilé salarié. est ce bien ça?

2) Question sur les Cotisations, salaires…
-En général les TNS cotisent au RSI, mais la étant assimilés salariés, on cotisera donc à la sécu quand on se versera une paye?

-Les charges patronales sont aussi versées à la sécu?

-Si tout est versé à la sécu, aucunes cotisations ne sera faites pour le RSI? et donc ils ne réclameront rien?

Merci pour vos réponses

2 réponses

netpme Contributions: Q(576) / R(5306)
Administrateur
le 4 janvier 2010

Bonjour,

Si le gérant associé est minoritaire (maximum 50 %), il sera cadre (sans chômage) et l’autre associé non gérant sera salarié avec le contrat de travail (cadre ou non-cadre) consenti par le Gérant.

Dans ce cas, pas de RSI ni pour l’un, ni pour l’autre.

Chacun cotisera à la sécurité sociale, au chomage (sauf le gérant), à une caisse complémentaire, à une caisse cadre et à une prévoyance (pour le ou les cadres), plus les cotisations fiscales (taxe apprentissage et formation professionnelle).

Cordialement

#1
esquive Contributions: Q(1) / R(1)
le 4 janvier 2010

Bonjour,

Donc si j’ai bien compris, sur les 2 associés ( 50% chacun ), l’un sera considéré comme gérant cadre, et l’autre salarié non gérant (cadre ou non cadre en fonction du contrat établi), et tout 2 cotisants à la sécurité social.

En tout cas merci bien.

#2

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