SUJET RSI

STM Contributions: Q(1) / R(3)
a posé une question le 25 janvier 2010

Bonjour,
Je viens de créer ma société depuis le mois de Septembre et je me rend compte que même avec l’aide de l’accre je dois payer une somme importante au RSI 3038euros et pareil pour mon associé, y à t’il un moyen pour payé moins chère?
merci d’avance pour vos réponses.
Nous sommes une entreprise d’enseignes et de décorations petit et grand format.
mon site internet : [b]www.stm31.com[/b]

cordialement
Thomas

11 réponses

AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
le 25 janvier 2010

Bonjour,

Ces 3038euros, à quoi correspondent-ils?

Votre échéancier 2009? Votre échéancier 2010? Les 2 additionnés?

Si cela concerne l’échéancier 2010, c’est logique : vous êtes exonéré de septembre 2009 à septembre 2010, donc les 4 derniers mois sont appelés sans aucune exonération.

Le forfait de début d’activité 2ème année correspond à 10202euros de revenus estimés du 01.01.10 au 31.12.10 : c’est à dire votre bénéfice estimé.

Si vous pensez que ce chiffre ne sera pas atteint, vous pouvez demander au RSI de revoir l’assiette de cotisations en fournissant un résultat prévisionnel.

Cordialement, AsdePique.

#1
sylgar Contributions: R(4)
le 25 janvier 2010

Bonjour,

Quelle structure juridique avez-vous choisi ?

Cordialement.

#2
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
le 25 janvier 2010

Bonjour Sylgar,

Réponse donnée dans le sujet :

[quote]Je viens de créer ma [b]société[/b] depuis le mois de Septembre et je me rend compte que même avec l’aide de l’accre je dois payer une somme importante au RSI 3038euros et pareil pour [b]mon associé[/b],[/quote]

AsdePique

#3
sylgar Contributions: R(4)
le 25 janvier 2010

AsdePique écrivait:
——————————————————-
> Bonjour Sylgar,
>
> Réponse donnée dans le sujet :

Non, le sujet n’indique pas la structure juridique de sa société.

#4
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
le 25 janvier 2010

Re,

Navré si j’ai soit :

-confondu l’en-tête du sujet avec le contenu
-zappé quelque chose (fort possible :D)

Au demeurant il semble s’agir d’une SARL. Cela dit, si la gérance est majoritaire dans le cadre d’une SARL, et même s’il s’agissait d’une EI, le principe des charges TNS serait à très peu de choses près le même, non?

#5
sylgar Contributions: R(4)
le 25 janvier 2010

Je pense qu’il aurait été plus judicieux de choisir le statut de SAS, y avait-il une raison pour le choix de la SARL ?

Cordialement.

#6
STM Contributions: Q(1) / R(3)
le 26 janvier 2010

Bonjour, il s’agit d’une SARL en cogérance. Les 3038euros correspondent a 2010 et nous avons effectivement demandé au RSI de recalculer nos cotisations avec un revenu = 0.
Nous attendons la réponse dans les jours qui viennent.

Merci pour vos réponses

#7
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
le 26 janvier 2010

Bonsoir,

Rien ne s’oppose à votre demande de recalcul, c’est votre droit entier. A titre d’info, votre provisionnelle 2010 sur base minimale -et sous réserve que vous ne soyez bénéficiaires d’aucune exonération ni salariés en parallèle- s’élèvera à 1540euros.

Avez-vous reçu en 2009 votre appel de charges? Si non, il faudra effectuer la même demande de révision.

Bon courage, AsdePique.

#8
STM Contributions: Q(1) / R(3)
le 26 janvier 2010

Merci, c’est ce que j’avais calculé, j’ai fait la demande également pour 2009.
Pour étre franc mon associé et moi faisons appel depuis peu a un cabinet de juriste qui nous ont conseillé au travers de toutes ces démarches. Mais comme j’aime avoir plusieurs son de cloche afin de pouvoir me faire ma propre opinion, je me suis permis de vous solliciter. Je découvre avec plaisir que nous nous engageons dans une bonne voie.

Merci encore

#9
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
le 26 janvier 2010

Re,

En théorie, en ce qui concerne vos charges sociales, nul besoin d’un conseiller juridique.

Votre comptable peut vous conseiller, ses compétences et son rôle de conseil sont là pour vous aider à gérer ça au mieux.

Bon courage! AsdePique

#10
STM Contributions: Q(1) / R(3)
le 27 janvier 2010

En fait il s’agit bien plus que d’un simple conseiller juridique, c’est une ancienne association transformée il y a qques années en sarl, qui regroupe des conseillers qui accompagne les entreprises dans tous leurs dossier juridique, fiscal, comptable…..la liste est longue et va jusqu’a ma déclaration d’impots perso en passant par la rédacton d’éventuels contrats d’embauche.
Cela a un couts évidemment mais qui me semble tout a fait honnéte au regard du service rendu : 900euros ht par an pour la SARL (nous sommes 2). Cette société s’appelle « espace entreprise » et mon contact : Alain ANGLADE. J’ai oublié une information de taille qui pour moi est capital, ce n’est pas moi qui le sollicite lorsque je pense a qque chose (je peux quand même le faire biensur) mais c’est lui qui vient vers moi pour me rappeller les choses!!! et les faire a ma place, négociations, envoie de courier………
C’est sur Toulouse et sii ca interesse qqun, vous pouvez me contacter.

#11

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