Bonjour,
J’ai une Entreprise individuelle en régime micro et mon ca dépasserai les limites imposées cette année.
Un membre de ma famille est en SARL et nous avons décidé l’absorption de ma micro par celle ci (avantage partage des taches/compétences, moins de frais de gestions etc ).
Ma micro deviendrai une entité de la Sarl dans laquelle j’aurai des parts sociales et serai salarié.
J’aimerai trouver une solution pour:
1) Conserver ma marque au sein de la sarl(surtout pour conserver partenariats existant)
2) Ne pas liquider (crédibilité de la marque auprès des clients/fournisseur)
3) Ne pas faire trop de frais ( ex: passer ma micro en eu/sarl pour ce faire absorber m’embêterai un peu ;S)
J’ai entendu parler de TUP (Transmission Universelle du Patrimoine) et de Fusion Simplifiés est ce employable dans notre cas?
Ou y’a t’il de meilleur solutions pour ce cas?
Merci d’avance pour votre aide, et vos conseils 😉
Bonjour
Vous dites rien de votre activité, difficile d’apporter une réponse.
Mais cela me semble être très simple, avec un coût proche de quelques euros.
Vous arrêtez de facturer à partir de votre exploitation individuelle, pour facturer au nom de la société.
Je ne vois pas pourquoi faire plus compliquer, rien d’autre à faire.
Ensuite si vous voulez devenir associé, soit vous rachetez 50% ou 49% des parts ou le taux qui vous convient de la société, soit vous procédez à une augmentation du capital avec votre apport.
Enfin c’était pour répondre directement à la question posée,
Maintenant je ne comprends pas votre raisonnement, je ne vois aucun intérêt à vouloir passer en SARL, EURL, SAS, SASU etc n’importe qu’elle autre forme juridique pour la simple raison que vous dépassez les tranches de la micro.
Le fait de devenir salarié d’une SARL, va augmenter vos charges sociales de façon assez significative.
A moins que vous avez des frais exorbitants dans votre structure, il y a aucun intérêt économique.
Cordialement
Christian de montpellier
Bonjour,
Sauf que l’administration fiscale peut redresser facilement une cession de fonds de commerce camouflée…….
Cordialement
Bonjour,
Je n’ai jamais présagé qu’il existe un quelconque fond de commerce.
Un simple ex. il peut s’agir d’un jardinier à domicile en EI, qui intègre une SARL de jardinerie.
D’ailleurs mes propos concernent plutôt sur le fait que les :
Statut salarié les charges sociales vont être beaucoup plus importante, qu’en régime régime micro ou réel (TNS).
Peut être que l’intérêt est autre part, dont on nous a pas fait part, dans l’énoncé.
Cordialement
Christian de montpellier
Bonsoir,
en ce qui concerne la TUP ou la fusion simplifiée, ce n’est pas envisageable dans votre cas, car ces formules concernent les sociétés.
Je suis d’accord avec DORHEL PORTAGE, il y a un risque de requalification fiscale, et j’imagine par ailleurs que le fait d’apporter l’EI permettra à reyvax d’obtenir des parts de la SARL sans apport de numéraire.
Le plus simple est donc de faire apport de votre fonds de commerce (y compris la marque) à la SARL.
Bien à vous,