Bonjour à tous,
Je souhaite avec mon épouse créer une entreprise de revente en gros de bijoux, sachant que ma femme continuerait à garder son activité salariée.
Nous nous posons beaucoup de questions :
1)quel est le statut le plus approprié à notre situation ? (sarl, sarl de famille, sas, … ???)
2)je souhaite être majoritaire (51% pour moi et 49% pour ma femme), quelles sont les charges à payer (sécu, retraite, …) et quel est leur montant ?
3)Pour minimiser les charges, est-ce que je dois ne pas être rémunéré ou est-ce que cela n’a pas d’influence ?
4)Si je ne suis pas rémunéré, quelles sont les conséquences sur ma retraite ?
5)Si je suis rémunéré, comment estimer mon salaire ?
6)Quels sont les intérêts à être rémunéré ? à ne pas ête rémunéré ?
Bref, je suis dans le flou et à la recherche d’une personne qui pourrait nous conseiller, nous aider et nous expliquer les influences de tel ou tel choix…
Merci d’avance.
Jean
Bonjour,
A la premier question, je vous conseille dans un premier temps une Sarl (qui pourra ensuite basculer en Sarl de famille si vous le désirez).
2/ Si vous etes gerant ou cogerant, vous serez travailleur non salarié (il faut pour ca occuper un poste de gerant ou cogerant). Durant la 1ere année (voir la 2eme aussi) un (petit) forfait trimestriel s’applique au TNS. Avec l’Accre c’est de l’ordre de 300 euros par trimestre et sans accre 700 euros au titre de la secu et retraite (pas du chomage).
3/ la premiere ou deuxieme année, cela n’a aucune incidence (puisse que vous payerez un forfait) mais par la suite, les charges sociales du gerant découlent biensur de sa rémunération. Il existe cependant un maximum et un minimum.
4/ Concernant les cotisations retraites (entre autres), vous devrez payer que vous vous rémunériez ou pas un minimum annuel (hé oui) donc vous n’aurez pas de trimestre vide au moment de la retraite.
5/ Si vous travaillez beaucoup alors un bon salaire sera logiquement justifié.
6/ il y a des avantages dans les deux cas car même si cela constitue une charge comptable, le fait est que l’impot à l’arrivée sera moins élevé (pour la Ste, j’entend)! Mais si vous avez une autre source de revenu alors, mieux vaut laisser l’argent dans la Ste et vous payer l’année suivante avec d’eventuelles dividendes.
j’espere vous avoir éclairé
Sebastien
Bonjour Jean,
Pour les points relatifs aux charges TNS je me permets de vous indiquer le lien suivant : [url=http://independants-tns.fr/forum/les-charges-des-artisans-commercants-industriels-t7.html]ICI[/url].
Si vous êtes gérant majoritaire de SARL avec 51% des parts, votre épouse le sera également (SARL de famille, les parts s’additionnent).
Pour le reste je ne suis pas spécialiste, mais une rémunération sous forme de salaire me paraît la plus logique du monde : à quoi bon travailler sinon? Et surtout, si vous vous rémunérez autrement (dividendes) sans déclarer de salaire votre retraite passe tout bonnement à la trappe (validation de trimestres réduite au minimum, etc….).
Comme le disait Sébastien ce raisonnement n’est valable que si la SARL est votre unique source de revenus.
Cordialement, AsdePique.
Bonjour,
Merci à vous deux : Sébastien et As de Pique pour vos réponses.
Celles-ci m’appellent d’autres questions :
1)Si je ne me rémunère pas pendant les deux premières années, comment seront calculées mes charges la troisième année ?
2)Je suppose que si je ne me rémunère pas (et donc en payant les charges au minimum), je cotise au minimum pour la retraite. Est-ce bien cela ? Dans ce cas, je valide quoi exactement par année pour ma retraite ?
3)Je souhaiterais bien pouvoir me rémunérer mais je ne suis pas sûr de faire suffisamment de CA pour cela. Que se passe-t-il si je me déclare un salaire et que le CA est insuffisant pour que l’entreprise me verse ce salaire ??
4)Mon raisonnement était le suivant : les premières années, je ne me rémunère pas (et donc j’ai un linimum de charges) pour voir si l’entreprise fonctionne et je me rémunère qu’à partir du moment où l’entreprise fonctionne.
Mais je ne suis pas certain que ce raisonnement soit le meilleur…
Pouvez-vous, s’il-vous-plaît, m’indiquer les avantages/inconvénients de cette vision des choses et m’expliquer pourquoi il est peut-être préférable de me verser une rémunération ?
(je rappelle que ma femme continuera son activité salariée en dehors de l’entreprise et que moi, je n’aurai pas de revenus car je serai en disponiilité; je toucherai en fait que les revenus du loyer d’un appartement que nous avons acheté).
5)Dans notre situation, est-il préférable de payer l’IR ou l’IS et pourquoi ?
6)Est-ce qu’une SAS est intéressante dans notre cas ?
7)Ma femme a une activité d’enseignante (assimilée fonctionnaire). Il ne faudrait donc pas qu’elle soit gérante. Avons nous intérêt à avoir 51% de parts pour moi et 49% de parts pour elle ou une répartition 50%-50% est préférable ? Pourquoi ?
J’espère pouvoir compter sur vos conseils et vos aides.
Un très grand merci d’avance.
Jean
Re,
Je ne me permets de répondre qu’aux points pour lesquels je pense pouvoir parler.
[quote]1)Si je ne me rémunère pas pendant les deux premières années, comment seront calculées mes charges la troisième année ? [/quote]
La 3ème année sera appelée en fonction du revenu déclaré pour la 1ère, soit zéro euros.
Or, si vous souhaitez vous rémunérer lors de la 3ème année, il sera bon de fournir une revenu prévisionnel afin d’éviter une régularisation trop importante.
[quote]2)Je suppose que si je ne me rémunère pas (et donc en payant les charges au minimum), je cotise au minimum pour la retraite. Est-ce bien cela ? Dans ce cas, je valide quoi exactement par année pour ma retraite ? [/quote]
En cotisant au minimum, vous validez un trimestre par an.
[quote]4)Mon raisonnement était le suivant : les premières années, je ne me rémunère pas (et donc j’ai un linimum de charges) pour voir si l’entreprise fonctionne et je me rémunère qu’à partir du moment où l’entreprise fonctionne.
Mais je ne suis pas certain que ce raisonnement soit le meilleur…[/quote]
C’est pourtant le raisonnement de la quasi-totalité des gérants, le plus logique. Les options ne sont pas illimitées…
[quote]Pouvez-vous, s’il-vous-plaît, m’indiquer les avantages/inconvénients de cette vision des choses et m’expliquer pourquoi il est peut-être préférable de me verser une rémunération ?
(je rappelle que ma femme continuera son activité salariée en dehors de l’entreprise et que moi, je n’aurai pas de revenus car je serai en disponiilité; je toucherai en fait que les revenus du loyer d’un appartement que nous avons acheté). [/quote]
Je pars dans une optique logique, sans penser à une éventuelle retraite par capitalisation : plus la rémunération est élevée, plus l’assurance de valider 4 trimestres/an est grande [i](7088euros à déclarer en 2010 pour la validation de 4 trimetres)[/i], plus la pension versée sera importante.
A partir du moment où ce raisonnement est assimilé, libre à vous de capitaliser sur votre investissement immobilier, sur le versement d’une rémunération par dividendes, d’envisager le rachat de trimestres, etc…
[quote]7)Ma femme a une activité d’enseignante (assimilée fonctionnaire). Il ne faudrait donc pas qu’elle soit gérante. Avons nous intérêt à avoir 51% de parts pour moi et 49% de parts pour elle ou une répartition 50%-50% est préférable ? Pourquoi ? [/quote]
Si je ne me trompe pas, dans le cadre d’une SARL de famille, les parts s’additionnent. Dans votre cas la gérance est majoritaire pour tous les 2, quelle que soit la répartition évoquée plus haut.
Il faudrait peut-être que votre épouse soit uniquement associée. Attendez des avis plus éclairés pour en savoir plus.
Bien cordialement, AsdePique.
PS : Felji : bonne question 😉
bonjour jean,
vous vous lancer dans la création d’entreprise : bravo! Je vais essayer de vous éclairer un peu plus.
1) la gérance n’a rien à voir avec la répartition des parts. Le détenteur de parts est propriétaire à hauteur de ses apports de l’entreprise, des bénéfices comme des pertes. Donc pour vous lancer en toute tranquillité pour vous et madame, décider de partir seul SARL, en demandant à madame de ne pas revendiquer la qualité d’associée comme ça votre patrimoine familiale est protéger.
2) Madame reste salariée et si son contrat de travail le permet, il peut être convenu soit
de travailler pour la société comme gérante non salariée (pas de salaire pas de charge)
de travailler comme prestataires de service et la statut auto-entrepreneur pour madame(rémunération = 77% du CA facturé à la société)
3)Vous si vous êtes gérant non salarié compter environ 280euros mensuels versés au trimestre. Le mieux est de travailler comme travailleur non salarié et de vous rémunérer sur les dividendes de la société, et ce sur les deux premières années.
4) en ce qui concerne la retraite pensez à celle que vous donnera la sécu dans votre vie antérieure de salarié mais surtout à celle que vous allez capitaliser dans l’entreprise ( de nouveaux systèmes défiscalisant vont dans ce sens.
5) Si vous souhaitez que nous en discutions plus en détails pour faire coller votre projet à une réalité constructive et lucrative, couronnement de votre réussite, je vous invite à me contacter par l’intermédiaire de mon site
http://www.capconseils-creationentreprise.fr.
Bon courage
Bonsoir,
Je ne suis pas forcément d’accord avec certains points, si je peux me permettre :
[quote]1) la gérance n’a rien à voir avec la répartition des parts.[/quote]
Je veux bien une explication également, alors…Si on est déclaré gérant, c’est bien le nombre de parts qui est déterminant, non?
[quote]2) Madame reste salariée et si son contrat de travail le permet, il peut être convenu soit
de travailler pour la société comme gérante non salariée (pas de salaire pas de charge)
de travailler comme prestataires de service et la statut auto-entrepreneur pour madame(rémunération = 77% du CA facturé à la société)
[/quote]
Madame travaille telle une gérante non salariée :
Madame auto-entrepreneur prestataire : l’activité de la SARL s’y prête-t-elle ? De quel type de prestataire un revendeur en gros de bijoux a-t-il besoin? C’est un vraie question, hein, pas une moquerie.
Attention encore au cumul fonction publique/statut d’auto-entrepreneur. Renseignez-vous auprès du ministère avant d’engager quoi que ce soit en ce sens.
[quote]3)Vous si vous êtes gérant non salarié compter environ 280euros mensuels versés au trimestre. Le mieux est de travailler comme travailleur non salarié et de vous rémunérer sur les dividendes de la société, et ce sur les deux premières années. [/quote]
Versés à quel titre? Les charges sociales?
[quote]4) en ce qui concerne la retraite pensez à celle que vous donnera la sécu dans votre vie antérieure de salarié mais surtout à celle que vous allez capitaliser dans l’entreprise ( de nouveaux systèmes défiscalisant vont dans ce sens. [/quote]
Hum….Tabler sur la seule retraite S.S est illusoire. A part rêver cela n’amènera en rien des trimestres supplémentaires. Et le réveil sera douloureux le moment venu. Pour rappel, les dividendes sont non-productifs de droits. Et la retraite par capitalisation (complémentaires, prévoyance etc…) doit être un produit d’appoint.
Et pour info : depuis 1973 le régime TNS calcule la retraite de façon identique au régime général. A salaire égal, pension égale. Si on n’était pas cadre salarié avec les complémentaires pour marquer la différence, on n’y voit quasiment « que du feu ».
Alors je conçois votre démarche commerciale, mais de grâce, soyons réalistes : tout le monde n’a pas un patrimoine qui permet de faire fi des cotisations retraites obligatoires.
AsdePique
bonjour,
voici quelques explications supplémentaires :
1) la gérance est à distinguer du nombre de part. Vous pouvez être gérant avec 1% des parts. Vous êtes alors gérant minoritaire. Et ce jusqu’à ce votre nombre de parts est inférieure à celle des autres porteurs, sinon vous êtes majoritaire.
Ce que je veux dire c’est que vous devez distinguer la fonction du gérant de ses attributs (rémunération, indemnisation, défrayement…) Vous pouvez très bien être gérant minoritaire sans être rémunéré.
2) en ce qui concerne le statut de madame, il lui faut l’autorisation de sa hiérarchie pour pouvoir s’établir en tant qu’auto-entrepreneur. Pour faciliter l’accord de sa direction, il faut que l’objet de son auto-entreprise ne soit pas en désaccord avec l’intérêt de son service.
Par ailleurs, j’ajoute que le statut auto-entrepreneur est plus adapté au fonctionnaire d’un point de vue déontologique comme légal, que celui de gérante d’entreprise.
en ce qui concerne l’organisation du travail de madame, cela va dépendre de votre mode de distribution, avec ou sans vendeur, site web, agent commercial, vente en réseau… Quelles sont les tâches qu’elle devra assumer et celle qu’elle devra déléguer. Cela se détermine dans votre business plan. Votre façon de vous situer par rapport à vos concurrents et la manière dont vous aller confronter à vos clients, déterminera votre niveau d’implication et forcément le temps que vous devrez y consacrer.
3) cette somme corresponds à la cotisation au régime social des indépendants (RSI) et d’une mutuelle complémentaire.
4) un corps humain à besoin de sang pour vivre, une entreprise d’argent. Sans argent, c’est l’anémie, et l’entreprise dépérit voire meure. 6 entreprises sur 10 n’atteignent pas leur 3ème anniversaire, souvent faute de trésorerie.
Aussi, je vous conseille de ne pas vous préoccuper de votre retraite pendant les trois premières années sauf réussite exceptionnelle. Si vous êtes non salarié, vous pourrez consacrer une partie des bénéfices de la société à la constitution d’un capital pour votre retraite que vous utiliserez le moment venu. Des outils permettent de transformer l’impôt sur les sociétés en capital pour la retraite.
Après lorsque l’entreprise est devenue viable vous pourrez à tout moment décider de vous verser un salaire correspondant à vos attentes, avec les cotisations retraites que vous souhaitez.
Maintenant il est clair que le capital que vous n’avez pas aujourd’hui sera issu de votre travail. Une entreprise est comme un arbre, il faut lui laisser le temps de grandir avant d’en cueillir les fruits.
5) Pour conclure, je vous confirme que ma démarche est commerciale, mais que cela ne m’empêche pas de souscrire à une déontologie.
Je travaille à aider les petites entreprises à naître et à vivre, pas à vivre à leur dépend. Mes conseils vont toujours dans le sens de votre profitabilité afin que votre entreprise soit une source de satisfaction plutôt que de désillusion. Maintenant que j’en tire rétribution je trouve cela normal et sain. Je vous aide à gagner votre défi, je prend un petit peu de votre récompense.
Je vous invite à venir voir mon site vous cernerez mieux mes intentions.
A votre service.
je vous redonne les coordonnées de mon site
http://capconseils-creationentreprise.fr
A votre service
Capconseils
Bonsoir,
[quote]
1) la gérance est à distinguer du nombre de part. Vous pouvez être gérant avec 1% des parts. Vous êtes alors gérant minoritaire. Et ce jusqu’à ce votre nombre de parts est inférieure à celle des autres porteurs, sinon vous êtes majoritaire. [/quote]
Nous sommes d’accord. La gérance, qu’elle soit majoritaire ou minoritaire, est déterminée par le nombre de parts.
[quote]
2) en ce qui concerne le statut de madame, il lui faut l’autorisation de sa hiérarchie pour pouvoir s’établir en tant qu’auto-entrepreneur. Pour faciliter l’accord de sa direction, il faut que l’objet de son auto-entreprise ne soit pas en désaccord avec l’intérêt de son service.
Par ailleurs, j’ajoute que le statut auto-entrepreneur est plus adapté au fonctionnaire d’un point de vue déontologique comme légal, que celui de gérante d’entreprise. [/quote]
C’est bien ce que je disais. Je me permettrai de citer la source officielle :
[i] »Les agents publics, même sils sont soumis à une règle leur interdisant dexercer une activité privée lucrative pour préserver le fonctionnement normal du service public, peuvent toutefois déroger à cette règle et bénéficier du statut de lauto-entrepreneur selon trois régimes différents.
Lagent public à temps plein ou à temps partiel :
Cet agent jouit du libre choix de sa quotité de temps de travail ; sa demande de cumul est donc soumise à autorisation de la part de son administration.
1) Lactivité accessoire dauto-entrepreneur dans certains cas :
Un agent public à temps plein ou à temps partiel peut être autorisé à exercer une activité accessoire sous statut dauto-entrepreneur, sans limitation a priori dans le temps, dans lun des secteurs dactivité suivants :
-expertises ou consultations
-enseignements ou formations
-travaux effectués chez des particuliers.
2) La création dune auto-entreprise pour toutes les autres situations
Un agent public peut créer une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, ou encore une activité libérale, sous le statut dauto-entrepreneur, sans limitation de lobjet de cette entreprise, pour une durée dune année renouvelable une fois, après avis de la commission de déontologie. Dans le cas de cumul pour création dentreprise, le temps partiel est de droit sil est demandé.
Lagent public à temps incomplet ou non complet
Cet agent ne choisit pas sa quotité de temps de travail ; sa demande de cumul nest donc soumise quà déclaration préalable auprès de son administration.
3)Lexercice dune activité privée lucrative sous le statut dauto-entrepreneur
Sans limitation a priori dans le temps, un agent public à temps incomplet ou non complet peut exercer une activité privée lucrative, quel que soit lobjet de celle-ci, après en avoir informé lautorité dont il relève.
Dans tous les cas, ladministration peut sopposer à la poursuite de lactivité dauto-entrepreneur sil savère que celle-ci perturbe le fonctionnement normal du service ou porte atteinte à la dignité des fonctions exercées par lagent dans ladministration.
Le Gouvernement prépare actuellement des évolutions juridiques qui permettront de progresser encore sur la voie de lassouplissement du régime des cumuls dactivités. »[/i]
Source : loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 ; circulaire n° 2157 du 11 mars 2008.
[quote= »3) cette somme corresponds à la cotisation au régime social des indépendants (RSI) et d’une mutuelle complémentaire. »]
[/quote]
Ce calcul est par contre optimiste. Un gérant majoritaire ayant cette fonction pour seule activité (prestataire auprès du RSI) et déclarant un revenu nul devra s’acquitter de 1500euros / an, soit 375euros / trimestre.
Je ne conteste pas votre déontologie, croyez-le bien. J’insiste simplement sur la nécessité absolue – si l’on n’est pas en mesure de constituer un patrimoine qui permettra d’assurer sa retraite indépendamment des droits acquis auprès des organismes de régime obligatoire – de préparer au mieux et de ne pas négliger ses droits futurs.
Le retour sur terre s’avèrera sinon bien cruel. Et je peux vous assurer que je me permets de parler en connaissance de cause.
Bien cordialement, AsdePique
bonjour,
votre mise en garde est justifiée, d’autant qu’elle est certainement le reflet de votre expérience personnelle. Je suis convaincu que si vous aviez été correctement accompagné dans votre entreprise, vous auriez très certainement un autre discours. c’est pour cela que je m’investit quotidiennement auprès des entrepreneurs pour qu’ils ne vivent pas de telles désillusions.
Cordialement.
Capconseils
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