cotisation rsi 2009 à l’huissier
bonjour,
ma fille qui tient son restaurant en nom propre, se voit une partie de l’appel des cotisations rsi 2009 chez l’huissier pour beaucoup de soucis, aussi, comme les charges tns sur le résultat 2009, n’ont pas encore été calculées comment dois je constater cotisations chez l’huissier
merci à l’avance
salutations respectueuses
Mme varin
9 réponses
Bonjour,
votre fille, si elle a débuté son activité avant 2009, paye ses cotisations 2009 sur la base du revenu professionnel 2007, et ce n’est que lorsque le revenu 2009 sera établi que les cotisations 2009 seront ajustées,
elle doit néanmoins payer ses cotisations provisionnelles, toutefois si elle veut faire réduire ses acomptes en raison d’un résultat estimé moins élevé que ce que prend le RSI elle peut le faire mais il n’aurait pas fallu attenndre d’être chez l’huissier, maintenant c’est un peu tard
cordialement
bonsoir,
je suis d’accord avec vous , mais çà ne me dit pas comment comptabiliser ce montant chez l’huissier , sachant qu’après le calcul des charges TNS je saurais réellement combien elle devra au RSI, l’appel qu’on reçois au début de l’année n’est qu’un prévisionnel si mon raisonnement est exact
merci d’avance
cordialement
Re-bonsoir,
ah oui votre problème c’est comment comptabiliser ? Et bien ce qui correspond aux cotisations de RSI va dans un compte 646, ce qui correspond aux honoraires et frais d’huissier va dans un compte 622700 avec récupération de la TVA pour la partie soumise, et ensuite quand vous arrêtez le bilan vous recalculez les cotisations de RSI réelles et vous ajustez par une charge à payer ou une charge constatée d’avance,
Bonne soirée
Bonjour … Biquet 😉 !
J’apporterai une variante quant à la comptabilisation chez l’huissier.
Dans la mesure où les Cotisations TNS ont été comptabilisées en C437xx,
vous devrez passer par OD :
D437xx pour la partie remise à l’huissier (et non 646)
D62270 pour ses honoraires
D44566 pour la Tva
C467xx pour le Total dû à l’huissier
Re,
Quant à moi je me permets de m’excuser pour la réponse un peu abrupte (qui ne reflétait rien de tel malgré tout) sachant que votre question, à la relecture, était malgré tout claire…
AsdePique.
