Bonjour,
Je me pose la question s’il est possible pour une société d’avoir plusieurs activités distinctes exercées sur des marques différentes mais via la meme structure.
L’idée serait de n’avoir qu’une seule structure juridique, une seule RC Pro, une seule fois les agréments pour des activités règlementées … mais que chaque activité soit indépendante en terme de visibilité.
Par exemple SARL Ghis Conseil, dénomination sociale, puis :
– X Conseil : marque de Ghis Conseil sur l’activité X
– Y Conseil : marque de Ghis Conseil sur l’activité Y
etc …
Je sais qu’il y a une nuance entre dénomination sociale, dénomination commerciale marques … mais concrêtement comment utiliser ces différences au quotidien ?
Merci par avance de vos retours.
Bonjour,
Au niveau comptable, il vous suffit de faire une comptabilité analytique avec autant de postes analytiques que vous avez de marques.
Au niveau commercial, vous vous faites connaître sous le nom de chacune des marques déposées.
Cordialement
Bonsoir,
çà veut dire que je dépose autant de marques que je veux à l’INPI, avec ma SARL comme dépositaire des marques en questions.
Après je communique sous X et Y conseil. Mais quand je facture mes clients je fais une facture au nom de X conseil (une marque de SARL Conseil) ou directement de SARL Conseil ?
Bonjour,
Vis-à-vis de vos clients vous vous présentez « en gros caractères » sous votre nom et votre logo de marque, mais vous avez l’obligation d’indiquer partout et sur tous vos documents commerciaux, y compris vos factures, « en petits caractères » : SARL DUPONT au Capital de 100 000 euros – 65, champs Elysées – PARIS 8eme – RCS PARIS B 999 999 999 000 99, par exemple.
Cordialement
Bonjour Ghis,
Les réponses de Dorhel semblent vous aiguiller.
Voici un lien qui vous aidera peut-être.
http://www.apce.com/pid835/deposer-une-marque.html
Bon courage !
Benjamin RIBANO
http://www.lecreditdelentrepreneur.com
Bonjour Gis,
Je suis exactement dans le même cas que celui que vous évoquez.
Je souhaite développer deux activités complémentaires mais pour des raisons de RCP et d’agréments/partenariats, je préfèrerai les développer au sein de la même SARL
Mon idée est donc de développer deux marques au sein de la même SARL
En tapant cela sur google, je suis tombé sur ce forum et sur votre question du 14/03/2010.
Avez vous rencontré des difficultés particulières ? Avez vous conservé cette approche.
Merci de votre retour
Cordialement