Bonjour a tous!
J’ai créer une activité en Auto entrepreneur en octobre 2009, en proffesion libérale , puis 1 semaine après j’ai reçu un recommandé m’indiquant que j’allait être licencié pour motif économique du fait de la liquidation judiciaire de la société ou je travaillait.
Je suis demandeur d’emploi depuis décembre 2009 et je suis en train de monter une sociéte avec les aides de l’ACCRE.
Ma question est la suivante:
Puis je cumuler mon activité d’auto entrepreneur avec l’activité artisanale du bâtiment que je suis en train de créer en SASU?
Mon activité en AE est tres faible. Depuis octobre je n’ai guère fais plus de 1.800 euros de C.A.soit 225euros/mois de moyenne.
Pour l’activité dans la bâtiment en SASU, je ne pense pas faire plus de 60-80.000 euros de C.A la première année, voire la deuxième.
Je souhaite garder les avantages (et les inconvénients) de l’AE, car si je fais pas de chiffre pas de charges a payer.
Par contre en SASU, je ne sait a quelle sauce je serait manger fiscalement.Comme je demande l’ACCRE j’ais droit au maintient de mes allocs durant 15 mois maxi et a proiri je suis exonerer de charges si je me salarie dans ma SASU a condition de ne pas depasser 1,2 fois le SMIC.
Maintenant je lis par ci par la que l’on peut plus être AE si on est gérant ou président d’une autre société, et un autre site dis que cela n’est justement possible que si l’on est président d’une SASU, car assimilé salarié.
Quelqun peut-il me renseigner sur ce sujet?
Y a t-il des textes officiel qui demontrent la faisabilité de ce cumul?
Merci d’avance a tous!
Bonsoir Christian,
En théorie, l’associé unique d’une SASU relève du régime des « assimilés salariés ».
En étant couvert par le régime général en terme de protection sociale et en y cotisant au titre des risques retraite, celui-ci il doit pouvoir sans aucun problème cumuler cette activité avec un statut d’AE.
Celui-ci n’est tout simplement pas cumulable avec une autre activité relevant d’un régime indépendant.
Je crois que fiscalement parlant, vous devrez être soumis à l’IR.
A vous faire confirmer par un spécialiste en revanche (un comptable, pourquoi pas?).
Toujours est-il que pour la partie cumul AE/SASU vous ne devriez pas rencontrer de problème.
Attention en revanche car l’activité d’AE étant antérieure à votre activité à venir, votre protection sociale restera pendant au moins une année civile assurée par le RSI PL.
La révision de cette situation aura lieu au 01 janvier 2012, date à compter de laquelle le comparatif des revenus des 2 activités sera fait. L’activité prédominante « remportera » la gestion de votre protection sociale.
Bien cordialement, AsdePique.