Bonjour,
Je poste pour ma maman qui es dans une impasse et j’aimerais trouver des solutions pour l’aider…
Voilà, elle à ouvert une socièté d’ambulance à 50/50 avec une « copine » à l’époque, qui l’à mené en bateau avec abus de bien sociaux etc… (retrais liquide à chaque fois, aucune preuve pour ma maman…) aujourd’hui ma mère souhaite se retirer au plus vite de la socièté, mais la comunication est terminé elle repond plus au téléphone, et n’es jamais au bureau même les employés ne repondent plus à ma mère…
Elle voudrait vendre ses parts, mais son associée refuse catégoriquement.
Comment peut-elle se sortir de se petrin???? Peut-elle vendre 49% sans l’accord de son associé??
Merci de nous aider!
La société est créée depuis combien de temps?
Normalement si y’a eu des bénéfices par exemple, elle aurait du toucher sa « part »
Est-ce le cas?
Bonjour,
Les statuts doivent prévoir les solutions en cas de désaccord entre les associés.
En général, il est prévu que si un des associés souhaitent vendre ses parts, l’autre associé est prioritaire.
Votre maman peut envoyer une lettre recommandée à sa « copine » (ce qui montrera qu’il n’y a jamais de sentiments dans les affaires, et qu’il vaut mieux séparer le travail de l’amitié pour éviter d’être déçu..) en l’informant de son souhait de vendre ses parts et lui demandant si elle est intéressée.
Si elle ne répond pas ou ne l’est pas, vous pouvez vendre vos parts ailleurs.
Autre solution : porter l’affaire devant le Tribunal de Commerce avec une demande de médiation. Mais ne faites pas état d’abus de biens sociaux, car vous seriez tenus co-responsable. Le mieux est d’évoquer simplement des désaccords sur la gestion de l’entreprise, incompatibilité de caractère ..
Mais le mieux serait peut-être encore de prendre conseil auprès d’un avocat spécialisé ou du Cabinet ayant rédigé les statuts et/ou assurant le juridique de la société, si existant.
Bon courage.
Christine