Bonjour ,
Cette question ne me concerne pas personnellement , mais pour un ami qui fait les marchés avec nous .
Voila celui ci va prendre sa retraite le 01 Octobre 2010 .
Et il souhaite savoir comment doit il s’y prendre pour la cessation d’activité afin de ne pas avoir a payer un trimestre supplémentaire ! …
Je pense qu’il doit faire sa cessation au 30 Septembre mais bon come je ne suis pas un expert en la matière et que je ne connais pas toutes les ficelles … ::o …
Ps : il est également en entreprise individuelle
Merci de votre aide et de vos conseils …
Bonjour,
Il serait souhaitable de connaître la nature des frais que votre ami souhaite éviter…
Bien cordialement, AsdePique.
As de Pique bonjour
Bonjour à tous …
Asdepique , votre question [i]Il serait souhaitable de connaître la nature des frais que votre ami souhaite éviter…[/i] nous fait poser des questions !
Mon Ami pense a éviter d’avoir a payer un trimestre supplémentaire a la RSI pour rien ?
Mais vu votre question avons nous d’autres questions a nous poser ?
Merci de votre réponse
Bonjour Christophe,
Il s’agit donc bien du RSI.
Votre ami semble payer ses charges de façon trimestrielle. Le 4ème trimestre couvre la période octobre->décembre.
Il sera judicieux de prime abord de ne pas régler ce 4ème trimestre. En revanche, avec les problèmes informatiques actuels, je conseillerais à votre ami de transmettre une copie de son certificat de radiation (ou de l’extrait Kbis correspondant) au RSI dès cette formalité effectuée, même si la CCI ou la CMA transmet l’information par voie informatique.
En effet, le RSI va enregistrer cette radiation, et le flux sera ensuite transmis aux services URSSAF qui stoppera le compte cotisant.
Cette manipulation étant susceptible de prendre du temps, il ne faudra pas s’étonner ni même être inquiet de recevoir une relance concernant un « impayé » sur ce 4ème trimestre. C’est malheureusement une option à retenir, qui sera annulée dès la radiation enregistrée.
[u]MAIS :[/u] (car il y un mais) Le 4ème trimestre va comporter non seulement la cotisation provisionnelle 2010 mais également la régularisation 2009. Celle-ci sera due car calculée sur des revenus connus. L’appel de cotisation fera apparaître dans le détail le montant allouée à chaque type de cotisation. Votre ami pourra demander un délai sur cette régularisation s’il le souhaite.
Une fois la radiation passée et les revenus 2010 définitifs transmis, il restera la régularisation à effectuer afin de solder définitivement le compte cotisant.
Si vous avez d’autres questions (ou si je n’ai pas été clair), n’hésitez pas.
Bien cordialement, AsdePique.
Christophe,
Je pense qu’un expert-comptable pourrait aider votre ami.
Un site sur lequel il pourra trouver de l’information : [url=http://www.experts-comptables.fr/]http://www.experts-comptables.fr/[/url]
Frédéric