Bonjour à tous,
Besoin d’aide, merci d’avance !
Je connais une association qui a un véhicule Master sur lequel elle rembourse encore un prêt.
Je viens de créer une SARL et l’association va arrêter et souhaite me céder le Master et en contrepartie nous reprenons le crédit au nom de la SARL
Est ce possible ? Doit on faire un contrat de cession.
Cette cession peut elle se faire sans contrepartie financière ou pour 1 euro symbolique ?
Merci pour vos réponses
Cordialement
Maman Super Cool
Bonjour,
Non
L’association doit vous vendre le véhicule au cours de l’argus pour proche de l’argus.
Ayant vendu le véhicule l’association doit rembourser le prêt lié.
Votre SARL devra souscrire à un prêt si elle ne peut le payer comptant.
Selon si l’association est assujettis à la TVA ou non : dans l’hypothèse qu’elle ne le soit pas vous n’aurez donc pas de TVA à récupérer.
Dans l’hypothèse que c’est bien un prêt et non un leasing, bien que le schéma resterait le même mais il faudra négocier avec le bailleur.
Cordialement
Christian de Montpellier