Bonjour à tous et à toutes,
Deux questions très précises:
Un gérant qui paye déjà les RSI doit-il les payer une seconde fois si il prend la gérance majoritaire non salariée d’une autre SARL ?
Une personne à la retraite qui prend la gérance minoritaire non salariée d’une SARL conserve t’elle ses revenus de retraite ? doit-elle déclarer aux organismes sociaux qu’elle a pris une gérance minoritaire non salariée ?
Merci pour vos réponses.
M.Frontère
Bonsoir,
[quote]Un gérant qui paye déjà les RSI doit-il les payer une seconde fois si il prend la gérance majoritaire non salariée d’une autre SARL ?
[/quote]
Non, pas à proprement parler. Les charges RSI – qui sont personnelles – se font au cumul des revenus. Que vous déclariez 25000euros sur une activité ou 15000euros + 10000euros sur 2 activités revient au même.
En cas de revenus égaux à zéro sur les 2 activités, une seule base minimale (environ 1550euros/an) est appliquée.
[quote]Une personne à la retraite qui prend la gérance minoritaire non salariée d’une SARL conserve t’elle ses revenus de retraite ? doit-elle déclarer aux organismes sociaux qu’elle a pris une gérance minoritaire non salariée ? [/quote]
Si vous parlez d’une pension RSI et d’une activité relevant d’un autre régime (en l’occurrence aucun puisque minoritaire [u]et[/u] non salariée, la pension en question n’est pas impactée.
Seule la caisse de retraite concernée par la poursuite/reprise d’activité est concernée dans ce cas et peut appliquer des plafonds de revenus et/ou horaires.
L’impôt sur le revenu sera intéressé dans tous les cas.
Bien cordialement, AsdePique.