bonjour,
Je suis actuellement en licence. Je dois rendre ma soutenance papier pour la semaine prochaine et j’ai eu l’idée farfelue de prendre un sujet qui m’intéresse ….la fusion…. mais le hic c’est que je ne l’ai pas étudiée cette année. Je dois être un peu trop ambitieuse pour mon oral…..
J’aurai une question sur la fusion de société par le biais d’une création d’une holding.
2 Sociétés distinctes fusionnent par le biais d’une création.
à votre avis l’opération se fait à l’endroit ou à l’envers ?
Je dois prendre l’apport à la valeur réelle ou comptable ?
les deux associés dirigeront la nouvelle société ensemble au prorata de leur part dans celle ci.
j’espère que quelqu’un pourra me répondre.
merci d’avance
cordialement
Bonjour
La création d’une nouvelle société pour en chapoter 2 autres est assez classique, ca reste une fusion par contre je ne vois pas comment on peut parler d’endroit ou d’envers.
La valeur comptable de l’entreprise est une donnée pour la valorisation mais l’essentiel est que les parties tombent d’accord. Puisque qu’il y a plusieurs sociétés avec différentes participations on peut penser qu’un accord global sur la valorisation est objectif.
bonjour,
la notion d’endroit envers pour l’opération est il me semble (mais je ne suis pas catégorique) importante par rapport à la fiscalité sur la fusion….
donc si j’ai compris votre cheminement, la notion de l’apport à la valeur comptable ou réelle est décidée par les associés eux meme, on ne s’occupe plus du fait que ce soit des sociétés distinctes ?
merci pour votre réponse
cordialement
Nath
bonjour
j’ai un peu de mal à vous suivre
si vous avez une sté A et une Sté B vous pouvez les fusionner , l’une absorbant l’autre et la nouvelle valeur des fonds propres est la somme des deux
Si vous créez une holding vous avez une 3ième société C et vous apportez au capital de C la valeur des actions ou des parts sociales de A et B, celles ci étant à l’actif immobilisé financier de C
Dans les deux cas la répartition du capital se fait au prorata des apports respectifs
Pour moi la valeur doit être la valeur déterminée par le commissaire à la fusion (sauf absorption d’une filiale)
Cordialement
soit la sté A absorbe la sté B et en final il n’y a qu’une société qui est la somme des deux.
A ayant absorbé B toutes les valeurs actif et passif de B sont dans le nouvel actif et le nouveau passif de A ; le nouveau capital social de A est la somme du caital de A plus celui de B. Il y a en plus une prime de fusion qui résulte de l’écart entre la valeur attribuée la société B st sa situation nette comptable. En général pour que les choses soient très équitables il y a aussi une réevaluation de A pour que les parités de fusion soient les + justes.
Dans l’autre schéma, création holding C si on estime que la valeur de A est de 100 et la valeur de B de 80 on crée une sté C au capital de 180 par apport de titres.
Le seul actif est de C est la possession des titres de A pour 100 et de B pour 80. Les anciens propriétaires se retrouvent associés l’un pour 100/180ième et l’autre pour 80/180ième
Dans ce cas il n’y a pas fusion puisque les stés ont leurs vies séparées et leurs comptes propres ; le point commun est davoir le même propriétaire, la sté C
Est-ce plus clair?
cordialement