Bonjour à tous,
J’ai quelques question à vous poser !
J’ai créer une SARL dont je suis actionnaire majoritaire + 50% donc inscription RSI (OK) j’ai fait une demande ACCRE (OK accepter) -> première ANNEE 988,00 euros (budgétiser)
Premiere ERREUR appel à cotisation RSI 2199,00 euros début d’activité MAI 2010.
Je suis salarié d’une entreprise extérieure (usine pas assez de marge pour me sortir un salaire) .
Question RSI :
Doit on payer l’année complète ou trimestre effectué ?
N’ayant aucun revenu sur l’entreprise ni salaire ni dividende peut on demander le remboursement des cotisations 1 et 2 année?.
J’ai souscrit une mutuelle malakoff mederic pour ma famille n’ayant jamais reçu de devis de PREVIADES, il me demande 140,00 euros de mutuelle (il sont moins chère que MALAKOFF – MEDERIC), mais je connais m’est pas lors couverture social pas de devis RIEN ET ON ME DEMANDE 140,00 euros. Suis-je obliger de prendre leur mutuelle ?
Merci pour vos réponses
Bonjour,
Navré mais votre message manque quelque peu de lisibilité dans le fil des évènements.
[quote]J’ai créer une SARL dont je suis actionnaire majoritaire + 50% donc inscription RSI (OK) j’ai fait une demande ACCRE (OK accepter) -> première ANNEE 988,00 euros (budgétiser)
Premiere ERREUR appel à cotisation RSI 2199,00 euros début d’activité MAI 2010.
Je suis salarié d’une entreprise extérieure (usine pas assez de marge pour me sortir un salaire)[/quote]
La création date de mai 2010 ? Vous avez provisionné 988euros ? Le RSI vous demande au titre de l’année 2010 2199euros?
Etiez-vous salarié à la date de création de la SARL ?
[quote]Doit on payer l’année complète ou trimestre effectué ?
N’ayant aucun revenu sur l’entreprise ni salaire ni dividende peut on demander le remboursement des cotisations 1 et 2 année?. [/quote]
La 1ère année, la base forfaitaire fait l’objet d’un prorata au nombre de jours d’exercice.
Non vous ne pouvez demander le remboursement des sommes si celles-ci sont bien exigibles. Le calcul est donc à contrôler. Même si une 1ère année exonérée ACCRE recalculée sur un revenu 0euros se résume à quasi-rien, ce quasi-rien sera du.
A noter que les dividendes ne sont pas soumis aux charges sociales.
[quote]J’ai souscrit une mutuelle malakoff mederic pour ma famille n’ayant jamais reçu de devis de PREVIADES, il me demande 140,00 euros de mutuelle (il sont moins chère que MALAKOFF – MEDERIC), mais je connais m’est pas lors couverture social pas de devis RIEN ET ON ME DEMANDE 140,00 euros. Suis-je obliger de prendre leur mutuelle ?[/quote]
Là encore, c’est flou. Prevadies est-il votre organisme conventionné (régime obligatoire) ? Si oui, rien à voir avec Malakoff-Mederic qui est un organisme complémentaire, donc facultatif.
Bien cordialement, AsdePique.
Puisque vous n’êtes pas satisfait de votre assurance pourquoi pas la changer!!
J’ai trouvé cette page qui explique le fonctionnement de mutuelle en ligne :
http://www.mutuelle-en-ligne.org/, j’espère que cela pourra vous aider