bonsoir,
je vous sollicite car ma mère rencontre un problème avec le RSI;
elle a repris une activité d’artisan en octobre 2007, le rsi lui a réclamé environ 300euros au titre de l’exercice 2007
Par la suite elle a déclaré ses revenus au rsi en temps voulu mais elle n’a recu aucun appel de cotisations pour 2008 2009 et 2010; Elle pensait alors être exonérée comme on entend parler beaucoup qu’il existe des exonérations de charge en début d’activité et de plus par le fait qu’elle a de faibles revenus.
Or il y a quelques jours elle a recu une lettre du rsi lui expliquant que suite a un probleme informatique elle allait recevoir dans les jours suivant l’appel de cotisations relatifs a ces années.
Quelques jours plus tard elle a effectivement recus cet appel qui s’avère astronomique compte tenu de ses revenus: cela equivaut à 2 années de revenus pour 3 années d’exercices!!!!!
j’aimerais savoir quels sont les recours possibles? est ce normal que le rsi se réveille 3 ans après et réclame une telle somme?? Y a t’il un plafond de cotisations en cas de revenu faibles?
J’attends vos réponses, merci par avance
Bonjour,
Nous avons récemment évoqué le sujet [url=]ici[/url].
Vous trouverez des informations utiles [url=http://independants-tns.fr/forum]ici[/url] également.
Ces cotisations n’ont pas été appelées en temps et en heure suite à d’importants problèmes informatiques liés à la fusion des charges RSI et URSSAF. Il n’empêche qu’elles n’en sont pas moins dues et exigibles.
Les charges sociales TNS sont soumises aux bases minimales, et aucune exonération ne permet de ne rien payer…
ll faut en 1er lieu s’assurer que les bases de calcul retenues pour les années concernées sont correctes, et demander un étalement correspondant à la « période blanche », soit 3 ans. Ce délai devrait être sans problème accordé afin de permettre à votre mère d’apurer son compte cotisant sans pour autant être prise à la gorge.
N’hésitez pas si vous deviez avoir d’autres questions.
Bien cordialement, AsdePique.
merci pour votre réponse,
j’ai une autre question a vous poser
apres avoir regarder ses bases d’imposition, le rsi applique une cotisation relative a la retraite complémentaire: est ce obligatoire?
Bien cordialement, merci par avance
Re,
Tout à fait. A quelques exceptions près (accident du travail notamment), un TNS paie les mêmes charges qu’un salarié.
Je comprends votre point de vue (payer moins de charges) mais je ne pense pas que celui-ci prévale l’heure de la retraite venue ou en cas d’arrêt de travail : même si l’on n’est jamais content des prestations car on ne récupère jamais les cotisations versées, le tableau est tout autre lorsque l’on vous annonce que vous ne pourrez prétendre à tel droit car vous n’avez pas cotisé pour…
Bien cordialement, AsdePique.