Bonjour à tous,
2 questions :
comment renseigner le champs B1 effectif au cour de l’année civile, j’ai 1 salarié a temps partiel 2h00 par semaine?.
(texte CGI : toutefois les travailleurs à temps incomplet sont retenus en proportion de leur temps de travail au cours de cette même période)
Date butoir pour retourner le document N°1447 C?.
Merci beaucoup
Bonsoir,
Vous êtes dans la mauvaise rubrique.
Aucune importance particulière, mettez 1
Cordialement
Christian de MOntpellier
Bonjour,
Je fais un rapport de stage sur la CET, et j’ai un problème de période de référence.
Pour les entreprise dont l’exercice comptable coïncide avec l’année civile, sur quel chiffre d’affaires se base t-on pour la CVAE 2010 ?