Bonjour,
j’ai un salon de coiffure depuis 2007.J’ai pris un bail de 9 ans en cours et il vient de se terminé au 1 er novembre 2010. Mon propriétaire me propose un nouveau bail .Je souhaitais juste un renouvellement. Il ma fait aucune demande avant. Je viens de le lire il stipule que tout les travaux seront a ma charges mêmes ceux du a la vétusté!! Et cela me dérange énormement vu que les locaux date de 1930 et donc en parti vétuste. Que tout ses frais huissiers, avocats et architecte seront a ma charges. Que je dois payer la taxe foncière ect…Il aura a sa charges que le toit et les poutres qui le soutienne!!
J’attends de savoir se qu’en pense mon notaire qui est en vacances, mais je suis inquiète car j’ai lu que pour un renouvellemnt j’aurais du faire une demande écrite 6 mois avant la fin du bail!!! Et le propriétaire aussi donc je ne comprend pas pourquoi son notaire accepte de faire un acte comme celui la??
Est ce que quelqu’un peut m’aidé?? Je refuse de signé ce bail. J’accepte l’augmentation de loyer il veut que je paye a terme échouar et pu echu.J’accepte mais pas pour les travaux, c’est notifié que si il veut faire refaire la facde je paierai son architecte et les travaux ect…
J’ai rencontré le propriétaire il y a 2 mois a peu près et il ne ma pas parler de ca alors que je lui ai demandé s’il désirait autre chose que le loyer en + et il ma dit que NON!!!
La surprise quand j’ai lu le nouveau bail!!!
Ma question est ce qu’il a le droit de faire un nouveau bail plutot qu’un renouvellement? Est ce que j’ai le droit de refusé? Et ce que je risque ? Sans bail?
merci pour ceux qui vont me répondre
angie45
Bonjour,
Compte tenu des éléments exposés, il apparait que vous auriez du à l’achat du SALON, acheter avec la condition du bailleur d’un renouvellement aux mêmes conditions étant donné que vous étiez dans la dernière période triennale. Mais cela n’a apparemment été fait.
Avez-vous acheté votre fonds de commerce par acte authentique chez un notaire? sous seing privé? Le bailleur était-il présent pour agréer la cession?
Dans tous les cas , si le bail n’a pas été dénoncé par l’une ou l’autre des partie se renouvelle par tacite reconduction. Cela veut donc dire que le bail que vous avez peut continuer avec uniquement l’augmentation du loyer liée à la variation de l’indice. Vous n’êtes absolument pas obligée d’accepter un nouveau bail, le bailleur si tel était son désir aurait du vous en avertir 6 mois avant son terme. Par contre il sera impératif si vous conservez le bail en cours d’en demander le renouvellement avant le terme de la 12ème année auquel cas votre loyer serait déplafonné.
Le bail commercial qui vous est proposé par le bailleur n’est pas en votre faveur, ne l’acceptez pas. Je vous invite si vous avez besoin d’un conseil téléphonique pour ce type de litige de consulter le site http://vente-bar-tabac-presse où vous pourrez trouver des éléments de réponse.
Bien cordialement