Sponsoriser un actionnaire et/ou gérant maj
Bonjour,
Je suis nouveau sur le forum.
Nous venons de créer, moi et un ami, une SARL. Nous sommes tous les deux gérants majoritaires et deux autres amis sont actionnaires à 10%.
Nous gérons une société qui sponsorise ponctuellement des sportifs dans l’année.
Il se trouve que les actionnaires et nous même (gérants majoritaires) sommes aussi des sportifs.
Est-il envisageable de se s’ « auto-sponsoriser », ou de sponsoriser nos actionnaires lors d’évènements ponctuels ?
Si oui, jusqu’à quelle hauteur ?
D’ailleurs, de manière générale, y’a t-il un cap du budget que l’on peut allouer au sponsoring (par rapport au CA par exemple) ?
Nous avons questionné notre comptable à ce sujet mais la réponse n’était pas claire 
En espérant avoir votre aide,
Merci!
Romain
2 réponses
Bonjour,
Il est toujours possible de sponsoriser des évènements culturels ou sportifs, la loi fiscale prévoit qu’il y ait bien une contrepartie à l’aide financière (en matière de visibilité, etc).
Cela dit, si les dépenses sont effectuées ua profit des gérants et associés, l’administration pourrait requalifier la chose de rémunération ou d’avantages en nature, susceptible de supporter de l’impôt sur le revenu et des charges sociales. Donc cette idée serait à manier avec beaucoup de précaution.
Il n’y a pas de limite en terme de montant, mais il est expressément prévu de s’assurer que la dépense soit en en lien avec l’avantage attendu. Il faut pouvoir démontrer que ces dépenses ont été engagées dans l’intérêt de l’entreprise !
A votre disposition pour creuser la question si vous le souhaitez.
Frédéric TURBAT
Expert-comptable
Chiffre et Synthèse
turbat@chiffre-synthese.com
01.46.59.42.42
TURBAT écrivait:
——————————————————-
> Cela dit, si les dépenses sont effectuées ua
> profit des gérants et associés, l’administration
> pourrait requalifier la chose de rémunération ou
> d’avantages en nature, susceptible de supporter de
> l’impôt sur le revenu et des charges sociales.
> Donc cette idée serait à manier avec beaucoup de
> précaution.
>
Merci pour votre réponse Frédéric !
Je me doutais bien que ce point pouvait faire tiquer.
Pour être plus précis, nous ne cherchons pas à sponsoriser des « évènements » en tant que tel, mais des sportifs.
Nous sommes une [b] »équipe »[/b] composée de plusieurs sportifs et nous souhaitons que [b]cette équipe entière[/b] (chaque sportif) représente les couleurs de la société.
Et effectivement, les actionnaires et gérants de la société font, entre autres, partis de l’équipe (4 dans une dizaine).
Je peux comprendre que cela soit considéré comme avantage en nature, mais pourquoi ces dépenses supporteraient t-elles des charges sociales, cela reste purement du sponsoring non? (pour les impôts sur revenu, est-ce toujours le cas lorsque l’on sponsorise une personne ?)
Cdlt,
Romain