Bonjour,
Avec des amis, nous souhaitons monter une société d’édition de jeux de sociétés, et j’aurais quelques questions.
Tout d’abord, voici le projet.
On est 5, et nous pouvons apporter chacun une somme allant de 3000euros à 7000euros, pour un total de 25000euros. Au début, on souhaite éditer nos propres jeux, en commençant par un 1er, puis si tout ce passe bien continuer avec un 2eme, un 3eme, et après enchainer avec des jeux que d’autres auteurs nous ferons découvrir. Dans ce projet, on va donc s’occuper de la partie édition, mais également de la distribution auprès des boutiques et même de la ventes directe via une boutique en ligne.
On peu espérer un chiffre d’affaire de 36000euros la 1er année, 54000euros la suivante. Ce qui implique bien sur qu’il n’est pas question de vivre de cette activité, c’est pourquoi, chacun de nous conserverons notre emploi par ailleurs, nous ne serons pas salarié de cette société qu’on va créer.
Voici donc maintenant quelques questions :
– [b]Comment se gère le capital ?[/b] On va avoir un capital de 25000euros, mais on va devoir puiser dedans pour faire fabriquer nos jeux.. Du coup, le capital diminue, ou on considère dans le capital la valeur des jeux fabriquer ?
Si c’est le cas, on pourrait se retrouver (avec une faillite d’un fournisseur par exemple), avec un capital diminuer, est ce que cela a des conséquences ?
– Coté facture, on a déjà une idée assez précise du cout de fabrication, transport, stockage, expéditions, reste a voir ce que la création de l’entreprise va couter et quels impôts on aura a payer.
Si j’ai bien suivi l’article suivant : http://www.netpme.fr/idee-projet-creation-entreprise/463-creer-entreprise-quels-frais-premieres-annees.html
Coté cout pour la création de l’entreprise, on aura environ
2. Rédaction des statuts
80 euros
3. Formalités
Budget 3.1 – Dépôt du dossier auprès du CFE
environ 60 euros
Budget 3.3 – Frais de publication d’un avis dans un journal d’annonces légales
environ 200 euros
[b]Je n’oublie rien ?[/b]
Pour ce qui est des charges et impôts, c’est plus flou
4. Les salaires et charges sociales
Budget 4.1 – Charges sociales pour le dirigeant de l’entreprise
La en principe, comme nous ne serons pas salarié, on ne devrais pas payer de charges sociales, mais on compte quand même se rémunérer en dividendes, [b]il y a t’il une taxe la dessus a payer par l’entreprise ?[/b]
D’ailleurs, sans avoir un salaire, et a part les dividendes, [b]quel moyen a t’on de percevoir des indemnités?[/b] En effet, certains seront amené a se déplacer dans des salons ludiques entrainant des dépenses, mais j’ai lu que les dirigeants de SAS n’avaient pas le droit aux notes de frais ?
Budget 4.2 – Les salaires et charges sociales pour les salariés
Pas de salariés
0
5. Les impôts et taxes
Budget 5.1 – L’impôt sur les bénéfices
Nos bénéfices seront à coup sur inférieur a 38120euros donc, 15%.
Concernant l’IFA, si on ne fais aucun bénéfice, on ne paye rien les 3 premières années si on a un chiffre d’affaire de moins de 1.5Meuros (ce qui sera donc notre cas), [b]quand est il après les 3 premiers années ?[/b]
Budget 5.2 – La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Budget 5.3 – La taxe professionnelle
J’ai compris que la 1er année on aura pas a la payer, par contre ensuite, [b]j’ai du mal a voir ce que ça coutera?[/b] Sachant qu’on aura pas de bureau, chacun fera sa part de boulot chez lui (mais le plus gros du boulot se fera en déplacement). On aura juste un siege social au domicile d’un des associés (sur Lyon) et également un lieu de stockage (location de box).
Autre question, les auteurs des jeux toucherons des droits d’auteurs, défini dans un contrats. Admettons que ces droits d’auteurs revienne à 1euros par jeux vendus, [b]a t’on des taxes a payer la dessus comme on devrait payer des charges sur un salaire ?[/b]
[b]Dernière question.[/b]
L’apport de chacun sera différents, donnant le droit a des dividendes en conséquence, seulement au bout d’un moment, quand chacun aura été remboursé de cette apport, existe t’il un moyen de réequilibrer les parts ?
Ou alors, peu t’on dès le début faire en sorte que chacun est le même nombre de part, mais que ceux apportant le plus d’argent à la création, est une sorte de reconnaissance de dettes que la société devra leur rembourser ?
En vous remerciant déjà pour le temps prit pour lire ce message.
Jerome ARTHAUD
Bonjour,
Le capital c’est l’apport que vous mettez au départ de votre activité, le capital ne bouge pas il restera toujours le même sauf en cas de nouvel apport où vous déciderez de le libeller en nouvelle part.
36000euros la première année me semble beaucoup.
Il faut un certain temps pour le concevoir, pour le scénario, pour le graphisme, les tests, etc… je suppose que ces étapes durent quelques mois….
Il faut commencer par faire un compte d’exploitation prévisionnel sur au moins 3 années.
4. chaque intervenant peut se faire rembourser les frais qu’il a engagé pour la société.
comme c’est le cas pour tous les salariés et non salarié
5. IFA devrait être bientôt supprimé
Taxe professionnelle appelé à présent CET, il n’existe pas d’exonération de la première année, c’est un taxe locale comme toute taxe locale elle est due par les personnes morales selon leur situation au 1er janvier de chaque année. A priori elle serait fixé au minimum, le montant dépend de votre commune, du département et région.
deuxième question
Euh non jamais personne sera remboursée de ses parts, sauf dans le cas où la personne désire se retirer en revendant ses parts. Là il négocie le prix soit avec un gain soit avec une perte.
Les dividendes sont tout autre chose.
Equilibrer les part : alors au départ vous rédigez un capital en nombre de part identique pour 5 personnes, à part identique. Ainsi chacun recevoir les mêmes dividendes
Le complément versé par quelque associé pour boucler le budget se ferait par versement sur le compte d’associé, il pourra recevoir alors une rémunération et par ailleurs pourrait faire des retraits quand la trésorerie le permettra en accord avec les associés.
Cordialement
Christian de MOntpellier
Bonjour,
Merci pour ces premières réponses.
Concernant le chiffre d’affaire prévu en 1er année, c’est parce-qu’on a déjà travaillé sur le 1er jeux qu’on va sortir, il est quasiment finalisé, restera la production. Après, mes questions sur les dépenses obligatoires annuels ont pour but de déterminer si on créait la société dès maintenant, permettant de faciliter certaines démarches auprès de futur fournisseurs, voir de commencer la communication (et dans ce cas, on aura effectivement pas ou très peu de CA la 1er année), ou si on attends le dernier moment pour créer l’entreprise.
En effet, si les diverses taxes et impôts représente 3000euros par an minimum a payer, quand fasse 0 ou 50000euros de CA, on attendra le dernier moment.
A priori, là, on aura a payer que la taxe professionnel (CET maintenant), mais j’ai du mal à l’évaluer. Si j’ai bien compris, elle se compose de 2 de partie, l’une étant basé sur le chiffre d’affaire, qu’on aura pas a payer puisqu’il faut un CA de plus de 152 000euros
La 2eme partie est elle en fonction de ou on est implanté, en l’occurrence, ça sera par rapport a l’adresse de notre siege social qui sera le domicile de l’un des associés. Par contre, si on loue également un box de stockage, il faudra payer la taxe sur ces 2 lieux.
[b]Mes questions à ce sujet :[/b]
Peut on établir alors le siege social à l’adresse du box de stockage ? Si on en change, que se passe t’il ?
Si on met le siege social à l’une des adresses du domicile d’un des associés, ça change quelque chose le loyer que paye l’associé pour son appartement ? Et si l’associé est propriétaire ?
En gros, on a le choix entre un associé qui est propriétaire (donc pas de loyer), un associé qui paye un loyer de 1000euros par mois, et un autre de 400euros par mois.
Concernant les notes de frais, à l’adresse suivante http://www.expert-comptable-tpe.fr/posts/view/peut-on-rembourser-a-un-associe-ses-frais-de-deplacement-ou-notes-de-frais-sil-nest-pas-remunere- je lis ça :
Un associé qui n’est pas rémunéré ou ne figure pas sur le KBIS de la société n’a donc aucune fonction officielle dans l’entreprise. De ce fait, l’entreprise ne peut pas prendre en charge ses notes de frais ou le remboursement de ses frais de déplacement.
Je rappel qu’on sera 5 associés non salariés, d’ou mon doute sur le fais qu’on puisse se faire rembourser nos notes de frais, a moins qu’on puisse tous être gérant (et donc sur le kbis)
Autre question, dans l’entreprise qui m’emploi, lorsqu’on est en déplacement professionnel et qu’on doit passer la nuit à lhôtel, en plus du remboursement de lhôtel, on a le droit a une compensation de 15euros. J’aimerais qu’on mette en place un tel système, quelles sont les règles à respecter pour ce genre dindemnisation ?
Quand je parlais de se rembourser de ces parts, c’est dans le sens ou chacun souhaite gagner de l’argent, et on aura vraiment gagner de l’argent qu’a partir du moment ou on aura gagner plus que ce qu’on a injecter dans la société.
Si on veux des dividendes équitable (basé sur un nombre de part identique donc) et que la répartition de ce que chacun peu apporter est des 3000euros / 4000euros / 5000euros / 6000euros et 7000euros on pourra donc par exemple faire un capital de 3000euros x 5 soit 15000euros et ensuite, les associés apportant plus d’argent ferons un versement sur le compte de la société de respectivement 1000, 2000, 3000 et 4000euros
Ensuite, quand la trésorerie le permettra, on pourra faire un chèque pour rembourser ces sommes à chacun des associés ? Mais dans ce cas, il y aura surement une taxe à payer sur ces sommes ?
Sinon, je n’ai pas eu de réponse au sujet des droits d’auteurs, si on doit payer des taxes sur leur versement ?
Merci encore des réponses apportés ici, quand on commence à s’intéresser à tout ces aspects administratif / juridique et financier, on entre dans une grosse nébuleuse.
Je me permet de remonter mon sujet 1 fois pour voir si quelqu’un n’aurait pas des réponses à mes dernières questions.
Bonjour,
C’est ce que vous suggère, capital réparti à part égal ou selon une répartition que vous souhaitez donner à chacun de vous.
Le reste versé sur le compte associé de chacun, lorsque la trésorerie le permet chacun des associés pourraient récupérer leur avance.
Les associés pourraient toucher une rémunération de ses sommes prêtées à l’entreprise.
Aucune formalité, un coût.
La CET qui remplace la taxe professionnelle, c’est un impôt local, tout comme la taxe d’habitation ou foncière….. au dessous de 152000 de CA c’est un montant minimum, elle est donc différente selon où vous habitez.
Vous vous posez encore trop de question, qui à mon avis ne peuvent pas être traitée sur un forum, quitte à oublier un certain nombre ou le risque que l’on y réponde à côté n’ayant pas tous les paramètres en notre possession.
D’autre source, chacun se met en auto entrepreneur en déclarant sa spécialité ou alors créer une association.
Droit d’auteur, il me semble que ce sont les bénéficiaires qui doivent verser leur cotisation aux caisses sociales, à vérifier
D’autre part les hauteurs, nécessitant un contrat votre structure doit être déjà existante, durant leur travaux.
Cordialement
Christian de MOntpellier