Calcul PMSS proratisé et salaire cadre CDD à temps partiel

CF756 Contributions: Q(12) / R(17)
a posé une question le 7 novembre 2011

Bonsoir,

Me voici à nouveau confrontée à un nouveau casse-tête.

Aujourd’hui, 1 cadre senior en informatique (ingénieur) a été embauché en CDD à temps partiel jusqu’au 31/12/11 pour réaliser une mission. Temps de travail hebdomadaire : 1 journée de 7 heures. Salaire mensuel brut 1.267 euros pour un horaire mensuel de travail théorique de 30,33 heures soit 161,67 heures/ 5. Soit 1 salaire horaire brut de 1.267/ 30,33 = 41,77 euros

1) [u]mes questions sur son futur bulletin de salaire de novembre 2011[/u]

Hormis les 01/11 et 11/11, il y a 20 jours à travailler/ nov11.

– En entrant le 7/11, [i]quelle retenue vais-je opérer sur son montant brut de salaire[/i] (nov 11 = 4 semaines + 3 jours) ?. Il peut déjà travailler 4 x 7 h = 28 h, mais si on lui retient 7 h non travaillés sur les 3 premiers jours de nov, on arrive à un total de 35 h/ mois et non de 30,33 h théoriques mensuelles !!
– En face, [i]quel sera le montant de PMSS proratisé à considére[/i]r pour calculer les différentes cotisations sur TA et TB ? 4 fois le PMSS journalier ou le PMSS d’une semaine ?
– enfin, ce cadre aura-t-il droit à [i]2,5 J de CP ou 2 J de CP[/i] ??

2) [u]autres questions anticipées sur son B.S. déc 2011,[/u], mais sans tenir compte de l’indemnité de fin de contrat de 10% sur le salaire du 07/11 au 31/12/11 + indemnité congés payés,
quel va être le montant du PMSS proratisé à retenir dans l’hypothèse où il n’ y aura aucune absence sur déc ?

Merci d’avance pour vos réponses sur ce cas bizarre?

Catherine

2 réponses

crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 8 novembre 2011

Bonjour,

1/ Il travaille 1 seul jour par semaine, son travail effectif sera différent si ce jour est le lundi, le jeudi ou le vendredi avec le 11 novembre.

Pour son premier mois d’embauche, je payerai le temps de travail effectué réellement.
Si c’est le Lundi ce serait 28 heures, ou le Jeudi 21 heures ou le vendredi 14 heures + 1 jour férié.

2/ Faites simple, utilisez le plafond de sécurité sociale 1 journée.

3/ les congés = 10% des sommes qu’il a perçu
du montant vous obtiendrez le nombre de jours pour la feuille pôle emploi.
qui de toute façon je suppose n’est qu’une formalité, elle n’aurait pas d’incidence.

4/ Décembre c’est un mois complet, donc vous devez calculer le plafond de sécurité sociale proportionnellement nombre d’heures d’heures payées par rapport au plafond mensuel.

En Décembre je payerais le nombre d’heures effectuées réellement.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#1
CF756 Contributions: Q(12) / R(17)
le 9 novembre 2011

crissud:
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> Cordialement
> Christian de MOntpellier

Merci « crissud » pour votre rapide réponse.

Catherine

#2

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