Bonjour,
Je souhaite avoir des informations sur le calcul de RTT. Le comptable de ma société et mon patron ne sont pas d’accord sur la façon de calculer.
Je travaille 39 h payé 35 h le reste récupérable en RTT.
La comptable compte 2.8 RTT / par mois sont calcul étant
4h par semaine majorées à 25% soit 5h par semaine de RTT
5h *47 semaines (hors cp) = 235h par an/12 mois = 19.58 heures par mois /7h par jour = 2.80 jours par mois.
Mon patron lui compte 2 jours par mois même en cas de mois à 5 semaines.
Quel calcul est juste ?
Désolé si je ne suis pas au bon endroit mais je ne savais pas où écrire sachant que même l’inspection du travail ne savait pas quoi répondre ….
Merci
Bonjour,
D’après ce que vous nous décrivez, vous êtes sur un régime de temps de travail « annualisé » (sinon vos heures sup vous seraient payées chaque mois) et vous êtes censé compenser vos semaines excédentaires (celles à 39h) par des jours de repos. En principe, dans les entreprises où il y a au moins un syndicat, il y a eu la plupart du temps un accord sur le temps de travail qui définit le nombre de jours de compensation à octroyer aux salariés comme vous. Regardez donc ce texte de référence. Sauf dispositions plus favorables, vous y trouverez la confirmation que vous êtes censé travailler 1607h/an et que vos heures de 35 à 39h ne sont pas considérées comme heures sup et qu’elles sont censées se compenser par des jours de repos…le nombre de jours de repos variant en fonction du calendrier (notamment en raison de votre prise de congés payés, des jours fériés…). Je dirai donc a priori que votre comptable a tort (car l’annualisation vise avant tout à neutraliser les heures sup, sinon, cela n’a pas beaucoup d’intérêt) mais votre patron n’a pas raison pour autant car vous n’avez pas un nombre de jours de compensation fixe, cela dépend du calendrier. Même les personnes qui ont un nombre de jours de RTT fixes (les personnes dites « au forfait jour ») doivent être contrôlées car elles ont un nombre de jours (par exemple 214 jours/an) à ne pas dépasser.
A votre disposition.