CDD – Forfait au mois vs durée Hebdomadaire

RaoulRaoul Contributions: Q(1)
a posé une question le 29 juillet 2014

Bonjour à tous!

Je co-gère une micro société (2pers), et il est venu sur le tapis une petite question qui nous turlupine.

Soit un contrat qui stipule une durée de travail mensuel de 154h. Soit une une durée hebdomadaire notée à 38h30 min (pour un mois standard, 4 semaine à 5jours ouvré/semaine….), pour 7h42/jours.

Si je calcul [u][i]très basiquement[/i][/u] le nombre de jours ouvrables et la charge total du travail :

12 mois à 154 h/ mois : 1848 h
52 semaine à 38h30 : 2002 h

Donc un employé à 38h30 par semaine pour un contrat de 154h/mensuel travaillerait 2002h effective pour être payé 1848!!!!

Comment ce fais-ce???

En outre, ce mois-ci (juillet 2014), il y a 23 jours ouvrables, c’est donc 3 jours travaillés gratuitement ou 23 jours à un taux journalier plus faible?

Est ce qu’il est d’usage de lisser la charge de 154H/homme/mois sur le nombre réél de jours ouvrables?

Merci

Raoul!

1 réponse

Janick Contributions: Q(7) / R(414)
le 5 août 2014

Bonjour Raoul

38 h 30 min par semaine = 38.50 heures

Un mois n’a pas le même nombre de jours et de semaines.
En paie, on lisse sur l’année = 52 semaines /12 mois

38,50 x 52/12 = 166.83 heures en moyenne par mois

Peu importe le nombre de jours ouvrés/ouvrables dans le mois, la paie est calculée toujours selon un nombre d’heures moyen.

Comme la durée légale est de 151.67 heures (35 x 52/12) le haut de bulletin doit être présenté ainsi

151.67 heures normales x taux horaire
15.16 heures supplémentaires x taux majoré
_____
166.83

C’est le principe de la mensualisation.
Les intérimaires par contre sont payés différemment puisqu’on tient compte des heures réellement travaillées dans le mois qui sont plus importantes en aout par exemple et moindres en février.

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