Bonjour,
Je voudrais savoir si les IJ de prévoyance d’un cadre sont soumises à cotisations ? Si oui, à quelles cotisations sont elles soumises et sur quelles périodes ?
Merci
Bonjour,
Elles sont réintégrées dans le bulletin de salaire comme tout élément de salaire brut.
Voyez cependant avec votre assureur de quelle façon il applique la garantie « exonération de cotisations », bien souvent, c’est soit 90 jours, soit à partir du moment où le régime de prévoyance complémentaire intervient. A voir selon contrat.
Cordialement.
Bonjour,
pattou, pouvez-vous nous précisez ce que vous entendez par IJ de prévoyance.
– Bien souvent, un salarié malade reçoit en vertu d’un accord d’entreprise ou la Convention Collective un complément de salaire pour le maintien du salaire pendant un certain délai à partir de son début d’arrêt maladie.
A ce moment là, les sommes versées par l’employeur sont considérés exactement comme un salaire (cot sociales et imposition) les versements IJSS reçus par le salarié sont soumises à la CRS + CRDS et sont imposables.
– D’autre part, il y a des accords d’entreprises ou des CC, qui prévoient une prévoyance décès invalidité et d’autres décès-invalidité+ IJ à partir de x jours d’arrêt (souvent à partir de 90jours).
Dans la majorité des cas, la prévoyance est financée en partie par l’employé et par l’employeur.
Les indemnités versées par la caisse de prévoyance seront soumises aux cotisations sociales seulement proportionnellement à la part financée par l’employeur.
– Elles sont toujours et toutes imposables.
Cordialement
Christian de Montpellier
Bonjour,
Merci pour vos réponses, c’est déjà plus clair. Mais pour Crissud, je vais un peu plus approfondir, il s’agit d’une personne gérante de société et salarié qui est en maladie et qui a souscrit à une garantie IJ Cadre pour la maladie, l’AT et l’invalidité. Cette garantie est en totalité à la charge de l’employeur.
Ma question au départ est de savoir si ces IJ sont soumises à cotisations, j’ai compris que oui. Mais est ce qu’elles doivent supporter toutes les cotisations du bulletin de salaire (urssaf, caisse cp, etc. …)?
Je sais qu’un salarié en maladie n’a pas droit au congés, pourquoi alors il cotiserait à la Caisse des CP dont le taux est à 19,50% sur ses IJ.
C’est ça que je comprends pas, il n’y a pas droit mais il cotise.
Merci par avance de vos réponses.
Cordialement,
Salut Crissud,
Je sais pas si je me suis bien exprimé mais je n’ai pas eu de retour de ta part.
Je voudrais juste savoir si c’est normal de cotiser à la Caisse des congés payés alors qu’en maladie on y a pas droit.
Merci de ta réponse, ou biensûr si quelqu’un connait la réponse, merci à vous de me répondre.
Cordialement,
Pattou
Bonjour tout le monde,
Pour info, j’ai eu ma réponse.
Les IJ Complt d’un cadre salarié ne sont pas soumises à la caisse des congés payés au-delà des 90 premiers jours.
A plus,
Pattou