indemnité de trajet

mamou Contributions: Q(1) / R(2)
a posé une question le 1 décembre 2010

Bonjour,

Mes salariés vont sur les chantiers, avec les véhicules de l’entreprise.
Ils partent du siège social et font 7 heures par jour trajet compris.
Ont-ils droit à l’indemnité de trajet ?
Merci pour votre réponse

5 réponses

crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 1 décembre 2010

Bonjour,

Pourquoi voulez-vous verser une indemnité de trajet à une personne qui est payée le temps de ce trajet et l’effectue avec le véhicule de la société ?

Une indemnité est pour compenser des frais.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#1
mamou Contributions: Q(1) / R(2)
le 1 décembre 2010

Merci Crissud de votre réponse.
D’après un de mes salariés, son Conseil lui aurait confirmé que je lui devais effectivement des indemnités de trajet.
Avant d’aller plus loin, je me renseigne pour avoir des explications à ce sujet sachant que je fais partie du Bâtiment (la convention collective n’est pas claire sur ce point précis).
Merci

#2
Janick Contributions: Q(7) / R(414)
le 1 décembre 2010

Bonsoir

Un texte ici bien détaillé

[url=http://www.batiweb.com/actualites/lindemnite_de_trajet_4339.html]clic ici[/url]

#3
mamou Contributions: Q(1) / R(2)
le 1 décembre 2010

Merci Janick
Effectivement, j’ai lu Batiweb, mais je n’ai pas la réponse précise à ma question ;
Suis-je bête?

#4
crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 2 décembre 2010

Bonjour,

Si bien au contraire le lien indiqué par Janick est très clair, d’ailleurs il confirme ce que je disais dessus.

Une indemnité c’est pour compenser hors dans le cas de vos ouvriers qu’est ce que vous voulez compenser ?
Lorsque vos salariés vont sur un chantier ils sont payés pendant ce temps et d’autre part ils utilisent le véhicule de la société donc ont aucun frais.

Si par contre vos salariés font 35 heures de travail effectif sur le chantier, là oui vous devez compenser le trajet pour aller du dépôt jusqu’au chantier, car ils se doivent exécuter les ordres de l’employeur et ne peuvent pas vaquer librement à leur occupation.
Mais ce n’est pas votre cas.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#5

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