Bonjour,
Ce n’est pas un sujet concernant du personnel, mais ça pourrait y ressembler.
Je suis menuisier, en sarl, sans salarié, 2 associés travailleurs. Un ami mordu de bois souhaite ,sur notre proposition, travailler pour lui-même dans nos locaux, de façon épisodique, selon son temps libre, pour se fabriquer quelques meubles. Comment faire pour ne pas être inquiétés en cas d’accident, ou de contrôle inopiné d’un inspecteur du travail en quête d’une vérification de l’absence de salarié chez nous?
Est-ce qu’une décharge de toute responsabilité serait adéquate ?
Merci
Marc
Bonjour,
Non je ne pense pas que ce soit possible.
D’ailleurs associé travailleur, n’existe pas dans le droit français.
Un associé ne peut avoir de justification d’être présent dans vos locaux.
Un associé qui effectue un travail dans une entreprise doit recevoir un salaire.
Cordialement
Christian de MOntpellier
Merci, Crissud, de votre réponse, qui n’arrange pas la situation !
Quand je précisais « 2 associés travailleurs », c’était pour dire que nous sommes deux associés en co-gérance, donc TNS), et que nous travaillons tous deux dans notre entreprise, à plein temps, sans autre personnel.
Bien cordialement.