cogérants majoritaires => PEE ?

ppcr Contributions: Q(1)
a posé une question le 7 février 2011

Bonjour,

Une question concernant PEE + retraite Madelin s’il-vous-plaît :

Notre problématique est la suivante :

Nous sommes 3 cogérants majoritaires de SARL, avec chacun 1 produit de retraite Madelin ouvert.
Nous souhaiterions bénéficier d’un PEE. Nous ne pouvons pour l’instant pas prendre de salarié « externe ».
Y a t-il un moyen pour que l’un de nous devienne salarié (à temps partiel) tout en restant TNS? Pour pouvoir bénéficier du PEE sans perdre l’avantage Madelin?

Je ne pense pas mais je voulais quand même demander confirmation au cas où il y aurait une solution qui m’aurait échappé.

Merci de vos réponses.
Sincères Salutations.

1 réponse

TAZOUM Contributions: Q(5) / R(212)
le 8 février 2011

Bonjour,

Oh, le montage ! Voyez en premier lieu votre expert-comptable.

Si l’un d’entre vous devient salarié, il perdra la qualité de Travailleur Non Salarié et ne pourra plus cotiser à un contrat de retraite Madelin. Normal.

Idem pour sa prévoyance Madelin et sa mutuelle Madelin. Il faudra donc mettre en place des contrats collectifs pour l’ensemble des « UN » cadre(s). pour ces trois risques compélmentaires si vous ne voulez pas le léser.

Votre expert-comptable sera qualifié pour vous parler des charges sociales.

Après tout çà, si c’est validé et réalisé, vous pourrez vous poser la question de l’épargne salariale… puisqu’il y aura au moins un salarié.

Cordialement.

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