Temps partiel et forfait jours

fjaunatre Contributions: Q(1)
a posé une question le 7 mars 2011

Bonjour,

Pour les éléments de contexte : je viens de changer de société et je suis passé à temps partiel. Je travaille sous la CC 3018 « Syntec ». J’ai toujours été au forfait jours jusque là dans mes précédentes fonctions (Cadre 2.2). Je suis aujourd’hui Cadre 3.1. Dans les discussions préalables à mon embauche, nous avons établi que ma journée « off » était le mardi. Avant mon arrivée, j’ai négocié un salaire « temps plein ».

Le cabinet comptable qui accompagne mon employeur a proposé un contrat pour mon recrutement dans lequel je travaille 168 jours / an pour un 80%. Naïvement, j’ai fait le calcul : 218 jours * 80% = 174,4 jours. Le cabinet justifie son calcul en décomptant les jours de l’année qui ne sont pas des mardis, etc. Mais mon contrat ne cite pas le mardi comme jour off, j’estime donc qu’en l’absence de cette précision (que je ne souhaite pas apporter car cela changera au fil du temps), mon temps de travail devrait être de 174,4, et non les 168 jours décomptés par le cabinet.

Quelqu’un saurait-il m’indiquer quelle est la bonne méthode de calcul, et me donner quelques explications complémentaires ? Parce que c’est peut-être naïf, mais je ne comprends pas comment je peux être à 80% et « travailler moins de 80% de mon temps »…

D’avance merci
François.

2 réponses

crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 7 mars 2011

Bonjour,

Déjà première votre précédent contrat, sous lequel vous étiez classez en 2.2 de la CC des applicable au [u][b]Personnel des Bureaux d’Études Techniques, des Cabinets d’Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils[/b][/u] dont vous dépendez

est la modalité 2, ce n’est pas un forfait jour mais un forfait d’heure.
C’est simple le temps de travail que vous effectuez chaque jour détermine le nombre de jour travaillé dans l’année.

Si vous travaillez 7,5 heures par jour vous travaillerez pas le même nombre de jour que si vous en faisiez 7, pour arriver au même total d’heure dans l’année.
C’est bien le nombre d’heure qui compte, le nombre de jour n’est que la conséquence de la répartition du temps de travail.

Dans votre situation, si vous avez conclus un contrat de temps partiel de 80% d’un temps plein.

Votre temps partiel correspond vraisemblablement à 35* .8 = 28 heures /semaines
En principe vous devez travailler 225 jours dans l’année qui forme un total de 1316 heures.

Chez votre future employeur vous allez faire 7 heures par jours par 4 jours alors que dans l’emploi précédent vous devez en faire 7,5 par 5 jours.

Ou alors il manque des éléments que vous nous avez pas donné.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#1
vincent2 Contributions: R(615)
le 29 mars 2011

Bonjour,
Je pense que votre calcul tient la route…une autre manière de le vérifier est de suivre le raisonnement suivant : 4 jours x 52 semaines – 25 jours de CP – 9 fériés = 174jours (hors journée de solidarité). Vérifiez donc leur calcul ; sans doute y a-t-il un raisonnement particulier qui sera contestable ; je ne vois guère que le nombre de JF qui peut être remis en cause…mais dans la formule légale des 218 jours, le législateur a compté 9 JF.
Cordialement

#2

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