Au sein de notre entreprise, un salarié est amené a effectuer des déplacements pour formation.
Aujourd’hui aucune démarche n’est mise en place concernant se salarié.
J’aimerais savoir d’une les risques que l’on encours a se niveau la…
De plus savoir comment doit-on calculer son temps de travail (au moment ou la réunion commence, en comptant le temps de trajet, en comptant le temps de trajet moins le temps qu’il met pour embaucher,….)
Aussi comment doit-on lui dédommager les frais kilométrique (vue qu’il prend son véhicule), doit on le déclarer sous l’assurance de la société (comment gérer se système d’assurance pour un véhicule particulier utilisé aussi a des fins professionnel).
Si une personne peut me donner un maximum d’information et de solution a mettre en place pour rendre ses formations sur pour le salarié et l’entreprise ainsi que clair.
Merci
Bonjour,
La formation professionnelle au titre de la formation continue s’effectue en principe sur les heures de travail. En revanche la formation professionnelle pris sur le DIF est en principe extra horaire de travail. Mais rien interdit une entente entre l’employé et l’employeur.
A mon avis, si votre salarié effectue 7 heures dans votre entreprise, son temps de formation doit être considéré comme une journée normale de travail.
Si le salarié a plus de temps de trajet pour se rendre à la formation, étant donné que la formation reste acquise dans l’expérience du salarié, je pense qu’il y a rien à faire.
Si la formation a lieu beaucoup plus loin que le lieu de travail habituel, il est normal que la société indemnise le salarié au barème kilométrique publié par le service des impôts.
Si le salarié a l’habitude de déjeuner sur le lieu de son travail il convient aussi que l’entreprise prend en charge le repas du déjeuner lors de la formation.
Cordialement
Christian de MOntpellier
Pour faire plus concret voila la situation,
Notre salarié effectue diverses réunion dans l’année totalement gratuite. Ses réunions ne se trouve jamais au même endroit d’un mois à l’autre.
Ex : La réunion se situe a 30 Km de la société, le salarié doit s’y rendre pour 13h30.
Il part à 11h30 pour aller chez lui manger puis se rend a son rendez vous.
En temps normal cette personne finis a 12h et reprendre a 14h.
Comment déterminer le temps réel de travail ? Et de plus le temps de trajet de chez lui au rendez vous doit il être compter dans le temps de travail.
Au point de vue administratif doit on lui exigé un justificatif de présence daté, signé avec les heures de présence ?
En terme de rendez vous que doit on faire au point de vue légal ?
Bonjour,
Vous parlez de formation et après de réunion, ce n’est pas tout à fait pareil.
Serait il pas judicieux que la société paye le repas de déjeuner pour que le salarié se rende sur le lieu de la formation ou réunion au départ de la société ?
Si le salarié en service commandé, donc une réunion effectue un temps au delà de sa journée normale, soit il récupère soit il est payé en heures supplémentaires.
En formation ce pourrait être un compromis avec le salarié, puisque la formation reste acquise au salarié
Cordialement
Christian de MOntpellier
En faite le terme de « réunion » est mal approprié.
Le salarié rejoint un groupe de salarié (salarié d’autre entreprise) pour parler d’un thème prévu.
Le salarié se rend donc a cette endroit par ses propres moyens et durant sont temps de travail.
La question qui se pose est doit on compter son temps de trajet et de travail durant lequel il ne fais pas parti de l’entreprise (il est cependant autorisé a si rendre).
Les frais Kilométrique doivent il être payé en intégralité, partiellement ?
A savoir comment peut on qualifié cela étant donné qu’elle a pour but d’informer le salarié des réglementations en terme d’hygiène et de sécurité.
Bonjour
Le salarié qui se déplace pour réunions ou formations établit une note de frais où il indique ses kilomètres effectués avec sa voiture de chez lui au lieu de la réunion ar chaque jour.
Ici barème kilométrique
Bonjour,
Effectivement, pour vous répondre il faudrait des précisions.
Si le salarié et envoyé en formation ; 1 / vous lui payer ses frais de déplacements 2 / vous lui payer son temps de travail. Si la formation et/ ou le déplacement sont sur son temps habituel de travail, alors pas de problème. Si la formation et/ou le temps de trajet supplémentaire, dépasse son temps de travail habituel, vous devez rémunérer ses heures en heures complémentaires (ou supplémentaires) selon la législation et vos accords d’entreprise.
Réunion, groupe de travail, et autre appellation hors formation, pour cela il faudrait connaître le contrat de travail de votre employé. Temps plein ? Forfait d’heures annuel ? Lissage de la rémunération ?
Si vous n’êtes pas dans le cadre spécifique de la formation, il manque trop d’éléments. Qui décide de ces réunions ? Dans quel cadre ? etc…
Cordialement